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1623-1624

16 B 1620 , 1623-1624 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

1717

16 B 1719 , 1717 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

1692

10 B 168 , 1692 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

Cantons de Beaumesnil et Beaumont

6 M 513 , 1813-1822 , Beaumesnil (canton), tables décennales ; Bernay (arrondissement), tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement de Bernay

Classe 1886, n° d'ordre de 499 à 942

1R989 , 1886  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Bailliage, causes criminelles

 

Violences, insultes, homicides, déclarations de grossesse, etc. Les dossiers contiennent informations, procès-verbaux, interrogatoires, recolement de témoins, sentences, correspondance.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil

Nom : Caron, Fernand

76W5809 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Épaignes