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1733

6 B 319 , 1733 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

1652

16 B 1644 , 1652 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête des créanciers de Philippe Duclos-Lange, procédant également contre les familles Fourquemin et Duvallet (de Plasnes)

3 B 607 , 1779-1787 , Beaumesnil — Pierre-Ronde ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plasnes  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Classe 1922.

1R409 , 1922  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT) > Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement cantonal, arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer Absence de la classe 1909..

Sentences sur rapports

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences

Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

2 M 91 , mai 1815 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815 > Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur, Quinette, en exécution du décret du 20 avril 1815

1753

16 B 936 , 1753 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

D

96T/4  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Distinctions et récompenses honorifiques > Distinctions : officiers de l'instruction publique ; officiers d'Académie

An IV

254L/7 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Beuzeville > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

A-C

2Y/15/1 , 1880-1901 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Dossiers individuels de détenus