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mars 1758-juillet 1759

7 B 77 , mars 1758-juillet 1759 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

Vendémiaire-ventôse an III

241L/18 , 1794-1795  

(An III)

Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers > Affaires civiles et commerciales, minutes de jugements

Procédures diverses closes entre 1785 et 1786 et pièces isolées

 

En particulier : affaire concernant les familles Bataille (de Sainte-Marguerite en Ouche) et Delanoë (1785).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

1694

16 B 876 , 1694 , Vernon — Bailliage  

Incendie criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Verclives

G1423-1428,1880 , 1510-1769  
Contexte :
Églises paroissiales

Reconnaissance par Dreu de Farceaux, chevalier, d'une donation précédemment faite par lui à l'abbaye (1280) ; – titres d'une rente de deux mines de blé assignée au profit de l'abbaye sur une maison et masure sise à Bourg-Beaudoin (1752-1789) ; – reconnaissance par Jacques Laurent, vigneron à Amfreville-sous-les-Monts, d'une rente de 5 livres tournois par lui due à l'abbaye et assignée sur des terres situées dans ladite paroisse d'Amfreville (1789).

H1288 , 1280-1790 , Amfreville-sous-les-Monts ; Bourg-Baudoin (Le)  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

28 prairial-18 thermidor an III

238L/42 , 1795  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Bernay > Jugements rendus en matières civiles. Plumitifs

1886-1914

86T/5 ter , 1886-1914  

instituteurs stagiaires

Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Personnel > Registre d'installation des fonctionnaires de l'enseignement public

Arrondissement de Bernay

7 M 37 , 1939 , Bernay (arrondissement), chambre d'agriculture  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Chambre d'agriculture > Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre d'agriculture

Long-Buisson (fief du).

H1552 , 1519-1694 , Eguisy-Champagne ; Evreux (Ursulines) ; Evreux (Ville) ; Long-Buisson (le fief du), sis à Evreux, paroisse N.-D. de la Ronde ; Miserey ; Puisel (Le), fief sis à Garancières  

Copie de l'aveu rendu au Roi par Jacques de Garencières, écuyer, pour « une portion ou huictiesme du fief noble assis en la vicomté d'Évreux, en la bourgeoisie de laditte ville, nommé le Long-Buisson » (1519) ; — « estat et calculement du décret faict du fief, terre et seigneurie du Long-Buisson en ses circonstances et despendances et appartenances, avecques toutes les droictures, franchisses, dignitez, rentes, libertez et aultres choses appartenans audit fief, qui consiste en manoir seigneurial, maisons, granges, estables, colombier, pressoir, jardins, garennes, le tout clos tant de murs de bauge, de hayes, fossez, et vive plante... Etc. » (1571) ; — vente aux Ursulines d'Évreux par Eustache Labiche, élu en l'Élection d'Évreux, sieur du Long-Buisson, du fief noble du Long-Buisson, situé dans la bourgeoisie d'Évreux, paroisse de Notre-Dame-de-la-Ronde, comprenant 72 acres et demie de terres labourables, pour le prix de 14.720 livres (1635) ; — requête adressée par les Ursulines d'Évreux au subdélégué d'Évreux à l'effet d'être déchargées des taxes du ban et de l'arrière-ban imposées sur elles à cause de leur fief du Long-Buisson, amorti par le roi en 1638 ; suivie de l'avis conforme du subdélégué (1694).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Évreux