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Type d'immeuble : Église de Catelon

76W8955 , 1940-1970 , Église de Catelon  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Flancourt

1683-1685

10 B 438 , 1683-1685 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

mars 1710-août 1711

3 B 135 , mars 1710-août 1711 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

De 10000 à 10079

167J/22 , s.d.  
Contexte :
COMMERCIAL > Marketing > Echantillons de 5317 à 10923

janvier 1694-février 1695

16 B 1046 , janvier 1694-février 1695 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

Classe 1921.

1R732 , 1920-1921  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Recrutement, enquêtes des sursis classées par canton pour les arrondissements des Andelys, de Bernay, de Louviers et de Pont-Audemer : correspondance, extraits de tableaux de recensement, dossiers individuels, certificats, convocations, notes, fiches de renseignements de gendarmerie, états signalétiques.

Déclarations et états généraux des biens et des revenus de l'abbaye : «... L'abbaye du Thrésor possède et fait valoir dans la paroisse du Bus, de Saint-Remy et du Bois-Roger environ six vingt acres de terre dont il y en a plus d'un tiers en friche ou incultes et qui ne valent pas le labour et que l'on ne laboure que pour y semer de fois à autres quelques avoines ; plus elle possède en la paroisse d'Escos quatre-vingts arpens de bois taillis qui ont esté aumonez par saint Louis, appelez communément les Bois-l'Abbesse, dont elle fait user par an huit à neuf arpens ; plus elle possède à Saint-Remy environ vingt arpens de prairies ou marais, qu'elle dépouille aussy par ses mains ; item, elle possède et fait aussy valoir dans la paroisse de Baudemont, Saint-Remy, Vernonet et au triège du Chasteau Gaillard près Andely environ dix arpens de vignes tant bonnes que mauvaises et qui ne valent que les façons... » etc. (1682) ; –« estat des charges et despenses extraordinaires qu'il convient faire tous les ans dans la maison du Trésor sans y comprendre la nourriture et entretien de cinquante dames de cœur et vingt converses » (1682) ; – journal des dépenses de l'abbaye, de 1636 à 1651.

H1369 , 1419-1784 , Andelys (Les) ; Andelys (Les), Château-Gaillard (Le) ; Bois-Roger (Le) sis à Saint-Rémy ; Bus (Le) ; Ecos ; Saint-Rémy (paroisse), près le Trésors ; Trésor (Abbaye du) ; Vernonnet  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

1827-1831

14Y/7 , 03/05/1827-21/08/1831 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou > Arrêt