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Eu (rente sur la vicomté d').

H1390 , 1264-1266 , Eu (ville d') ; Trésor (Abbaye du)  

Assignation faite au profit de l'abbaye, sur les revenus de la vicomté d'Eu, par Alphonse de Brienne, fils de Jean Ier de Brienne, roi de Jérusalem, comte d'Eu et chambrier de France, des 15 livres de rente annuelle que feu Marie d'Exoudun, comtesse d'Eu, sa femme, avait léguées à ladite abbaye pour l'entretien d'un chapelain (1264) ; — copie des lettres d'amortissement et de confirmation de la donation précédente par Louis IX, roi de France (1264).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

Courdemanche

3 M 650 , 1831-1936 , Courdemanche, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Bourth

2 M 264 , an XIII-1876 , Bourth, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1741-1754

1 A/50 , 1741-1754  
Contexte :
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrest et réglemens du Roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie avec tables chronologique et alphabétique

Propagande

6W119 , 1965  
Contexte :
Elections présidentielles > Fonds du bureau des élections > Elections de décembre 1965

District d'Andely

41L/26 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Affaires militaires > Recrutement > Première réquisition de volontaires nationaux, loi du 23 août 1793

1989-1990

162J/85 , 1989-1990  
Contexte :
Forges et laminoirs > FINANCES > Comptabilité générale > Bilans et documents préparatoires > 1986-2002

Affaire Altec

101J1790 , 1957-1963  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Bolbec.

H123 , 1061-1621 , Avranches ; Bayeux ; Bolbec ; Evreux (Ville) ; Lillebonne ; Lisieux ; Rouen (ville) ; Saint-Martin (Chapelle), située à Bolbec  

Donation à l'abbaye de Bernay par Roger Porchet, Hugues de Bolbec, Gautier Fifiand, Guillaume Duncins et Ada de Raphetot, de l'église de Bolbec, que les donateurs possédaient par quarts et par huitièmes, avec la dîme du tonlieu des moulins et des bergeries (bercuriarum) de Bolbec, la chapelle de Saint-Martin et ses dépendances. Cette donation, confirmée par Richard Fresnel et par Gautier Giffard, fut passée à Lillebonne le troisième jour de la fête de la Pentecôte 1061, en présence de Guillaume le Conquérant, de l'archevêque de Rouen et des évêques de Bayeux, de Lisieux, d'Avranches et d'Évreux ; — commission donnée par François Bohier, abbé de Bernay, à Richard Arraroc, religieux de l'abbaye, pour desservir le prieuré de Bolbec (1535) ; — nomination par Nicolas Corbelin, vicaire général de Dreux de Hennequin, abbé commendataire de Bernay, de Jean Le Petit, prieur claustral de l'abbaye, au prieuré de Bolbec, en remplacement de feu Adrien Martel, conseiller au parlement de Rouen (1621).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay