7 B 152
,
1660
,
Charleval — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
16 B 190
,
1660
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes
3 B 897
,
1660-1661
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 897
,
1660-1661
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 740
,
1660-1664
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes et tutelles en feuilles : avis de baux et de ventes, états et délibéraons de parents à Beaumont et au Neubourg
3 B 740
,
1660-1664
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes et tutelles en feuilles : avis de baux et de ventes, états et délibéraons de parents à Beaumont et au Neubourg
14 B 217
,
1660-1665
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
14 B 217
,
1660-1665
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
3 B 433
,
1660-1670
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Appels > Appels au Parlement de Rouen : mandements royaux aux huissiers concernant l'envoi au Parlement de Rouen des pièces de procès civils et criminels pour lesquels il est fait appel des sentences du bailli vicomtal de Beaumont-le-Roger, assignaons à comparaître, inventaires des procédures
3 B 433
,
1660-1670
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Appels > Appels au Parlement de Rouen : mandements royaux aux huissiers concernant l'envoi au Parlement de Rouen des pièces de procès civils et criminels pour lesquels il est fait appel des sentences du bailli vicomtal de Beaumont-le-Roger, assignaons à comparaître, inventaires des procédures
3 B 670
,
1660-1678
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté du Neubourg > Saisies diverses
3 B 670
,
1660-1678
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté du Neubourg > Saisies diverses
96 B 61
,
1660-1715
,
Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 61
,
1660-1715
,
Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
10 B 558
,
1660-novembre 1663
,
Gisors — Prévôté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Enregistrement des productions