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Du 16 novembre 1932 au 28 mars 1935

36Q/69 , 16/11/1932-28/03/1935 , Les Andelys  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1934

560Q/16 , 1934 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés

1948-1949

2214 W 126 , 1948-1949 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

Du 7 août 1915 au 22 août 1919

460BIS/Q/15 , 07/08/1915-22/08/1919 , Pont-de-l'Arche  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

18 mars au 31 mai 1963

2228 W 177 , 18/03/1963-31/05/1963 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

S - Z

2326 W 16 , 1979 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Actes judiciaires

1434 W 56 - 1434 W 68 , 16/12/1938-02/01/1956 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys

Du 22 mai 1909 au 25 octobre 1910

57Q/56 , 22/05/1909-25/10/1910 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

C - D

1600 W 33 , 1969 , Evreux  
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne (F2) > Fiches décès