Enregistrement 19 165 résultats (7ms)

Du 21 août 1828 au 8 mai 1830

511Q/7 , 21/08/1828-08/05/1830 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 7 février 1888 au 20 avril 1889

37Q/34 , 07/02/1888-20/04/1889 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1818 au 19 août 1818

358Q/39 , 09/04/1818-19/08/1818 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 24 août 1853 au 15 juillet 1856

441Q/21 , 24/08/1853-15/07/1856 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 juin 1841 au 28 mars 1842

499Q/44 , 18/06/1841-28/03/1842 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 juillet 1918 au 4 août 1919

38Q/231 , 09/07/1918-04/08/1919 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1825-1835

60Q/3 , 1825-1835 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

27 avril au 30 décembre 1964

1434 W 144 , 27/04/1964-30/12/1964 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés