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Du 20 mai 1839 au 2 août 1839

452Q/115 , 20/05/1839-02/08/1839 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 9 juin 1869 au 17 octobre 1870

77Q/39 , 09/06/1869-17/10/1870 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

4 janvier au 29 juin 1954

1434 W 295 , 04/01/1954-29/06/1954 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 27 mai 1858 au 13 octobre 1858

38Q/124 , 27/05/1858-13/10/1858 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

26 janvier au 1er juin 1949

2243 W 239 , 26/01/1949-01/06/1949 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes civils publics

Du 5 avril 1845 au 19 novembre 1846

441Q/17 , 05/04/1845-19/11/1846 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 septembre 1878 au 7 avril 1879

600Q/130 , 13/09/1878-07/04/1879 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics