Enregistrement 19 165 résultats (19ms)

1930

560Q/13 , 1930 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés

Actes civils publics

Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités

Août 1872 à janvier 1873

609TER/Q/11 , 08/1872-01/1873 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 juin 1846 au 17 mars 1847

510Q/64 , 03/06/1846-17/03/1847 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 octobre 1926 au 9 mai 1927

600Q/232 , 21/10/1926-09/05/1927 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1944-1947 (n° 2)

2214 W 170 , 1944-1947 , Gisors  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gisors > Répertoire général

Du 6 novembre 1936 au 5 octobre 1937

38Q/248 , 06/11/1936-05/10/1937 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 18 novembre 1809 au 25 juin 1811

600Q/27 , 18/11/1809-25/06/1811 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 octobre 1895 au 17 juin 1896

512Q/68 , 09/10/1895-17/06/1896 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

n° 301-530

2216 W 51 , 1946 , Gaillon  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale

Du 18 août 1891 au 31 décembre 1893

441BIS/Q/6 , 18/08/1891-31/12/1893 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des baux d'immeubles