Enregistrement 19 165 résultats (19ms)
452Q/311
,
01/04/1889-31/07/1889
,
Pont-Audemer
Contexte :
1930
560Q/13
,
1930
,
Thiberville
Contexte :
Du 14 juillet 1817 au 30 décembre 1817
78Q/44
,
14/07/1817-30/12/1817
,
Bernay
Contexte :
Actes civils publics
Pont-Audemer
Contexte :
Août 1872 à janvier 1873
609TER/Q/11
,
08/1872-01/1873
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 3 juin 1846 au 17 mars 1847
510Q/64
,
03/06/1846-17/03/1847
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 21 octobre 1926 au 9 mai 1927
600Q/232
,
21/10/1926-09/05/1927
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1944-1947 (n° 2)
2214 W 170
,
1944-1947
,
Gisors
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 6 novembre 1936 au 5 octobre 1937
38Q/248
,
06/11/1936-05/10/1937
,
Les Andelys
Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Du 18 novembre 1809 au 25 juin 1811
600Q/27
,
18/11/1809-25/06/1811
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 9 octobre 1895 au 17 juin 1896
512Q/68
,
09/10/1895-17/06/1896
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
n° 301-530
2216 W 51
,
1946
,
Gaillon
Déclarations de patrimoine (formule extérieure)
Contexte :
Du 7 mars 1929 au 20 novembre 1929
355Q/279
,
07/03/1929-20/11/1929
,
Louviers
Contexte :
Du 1er frimaire an VII au 2 ventôse an VII
401Q/3
,
21/11/1798-20/02/1799
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 18 août 1891 au 31 décembre 1893
441BIS/Q/6
,
18/08/1891-31/12/1893
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :