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Du 30 juin 1834 au 10 juin 1836

500Q/14 , 30/06/1834-10/06/1836 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 février 1893 au 22 novembre 1895

525Q/8 , 21/02/1893-22/11/1895 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

A - C

1701 W 91 , 1994 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

Du 15 décembre 1828 au 25 août 1830

451Q/17 , 15/12/1828-25/08/1830 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An IX-1811

608Q/1 , 1800-1811 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Actes déposés

2217 W 79 - 2217 W 119 , 1918-1951 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers

Du 26 mars 1851 au 16 janvier 1855

28Q/4 , 26/03/1851-16/01/1855 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 15 mai 1907 au 30 janvier 1908

612Q/68 , 15/05/1907-30/01/1908 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 mars 1829 au 27 mai 1829

258Q/50 , 13/03/1829-27/05/1829 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1896

521Q/38 , 1896 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1/1922 à 148/1923

127Q/80 , 1922-1923 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès