358Q/295
,
15/05/1919-09/12/1919
,
Louviers
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
127Q/95
,
1937
,
Breteuil-sur-Iton
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
217Q/72
,
28/11/1925-01/04/1927
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
357BIS/Q/3
,
12/05/1877-21/01/1880
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
135Q/110
,
09/05/1898-16/10/1898
,
Brionne
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
1756W 159
,
1989-1995
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de droit de bail
452Q/13
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
371Q/1
,
1797-1807
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires
195Q/55
,
18/02/1881-01/03/1882
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
357Q/16
,
06/04/1825-16/01/1828
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/43
,
03/06/1902-10/10/1906
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
1701 W 39
,
1983
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès
439Q/86
,
29/03/1864-28/12/1864
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
217Q/65
,
05/07/1915-13/08/1916
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
84TER/Q/13
,
18/09/1901-22/10/1902
,
Bernay
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé