Enregistrement 19 165 résultats (32ms)

Du 1er avril 1904 au 2 août 1904

355Q/210 , 01/04/0904-02/08/1904 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 août 1930 au 26 décembre 1930

510Q/212 , 26/08/0930-26/12/1930 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 avril 1932 au 26 août 1932

258Q/440 , 20/04/0932-26/08/1932 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1746-1812

311Q/1 , 1746-1812 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Tables et répertoires > Tables des testaments et des donations

1750-1774

2C/2473 , 1750-1774 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des baux

1765-an XIII

2C/2474 , 1765-1804 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 30 octobre 1771 au 16 octobre 1793

512Q/1 , 30/10/1771-16/10/1793 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1772-1820

465Q/1 , 1772-1820 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Table des testaments et donations

1783-1810

444BIS/Q/1 , 1783-1810 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures et des décès

1785-an IX

464Q/1 , 1785-1800 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des sépultures et décès

1786-1813

465Q/2 , 1786-1813 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Table des testaments et donations

1789-an XII

615Q/1/1 , 1789-1803 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des sépultures