Hypothèques 12 217 résultats (9ms)

Volume 1811

4Q/13950 , 1897 , Pont-Audemer  

13 septembre 1897-18 octobre 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 672

4Q/12811 , 1856 , Pont-Audemer  

6 septembre 1856-13 octobre 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 292

4Q/3625 , 1844 , Évreux  

20 juin 1844-30 juillet 1844

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 273

4Q/8612 , 1851 , Louviers  

18 janvier 1851-27 février 1851

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1761

4Q/2935 , 1895 , Bernay  

22 mars 1895-19 avril 1895

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 2629

4Q/7340 , 1893 , Évreux  

8 novembre 1893-28 novembre 1893

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1330

4Q/13469 , 1881 , Pont-Audemer  

17 septembre 1881-18 octobre 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Compléments

4Q/3328 , 1845 , Évreux  

De A à Hi (répertoires n° 172 à 329)

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires > Evreux

Volume 639

4Q/12778 , 1854 , Pont-Audemer  

2 juillet 1854-13 juillet 1854

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1249

4Q/10320 , 1884 , Louviers  

16 février 1884-18 mars 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 368

4Q/8707 , 1862 , Louviers  

15 mars 1862-14 mai 1862

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 299

4Q/9370 , 1838 , Louviers  

25 octobre 1838-26 novembre 1838

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1426

4Q/13565 , 1885 , Pont-Audemer  

12 janvier 1885-6 mars 1885

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 350

4Q/9421 , 1842 , Louviers  

24 mars 1842-2 avril 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes