Hypothèques 12 217 résultats (5ms)

Volume 619

4Q/9690 , 1857 , Louviers  

11 septembre 1857-15 octobre 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 969

4Q/2143 , 1868 , Bernay  

18 avril 1868-14 mai 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 2264

4Q/6975 , 1886 , Évreux  

27 août 1886-19 octobre 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 773

4Q/9844 , 1864 , Louviers  

12 novembre 1864-17 décembre 1864

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 62

4Q/8205 , 1824 , Louviers  

14 avril 1824-1er juin 1824

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 623

4Q/12762 , 1854 , Pont-Audemer  

13 octobre 1854-24 octobre 1854

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 2569

4Q/7280 , 1892 , Évreux  

10 août 1892-22 août 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 146

4Q/396 , 1833 , Bernay  

16 janvier 1833-8 mars 1833

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 655

4Q/1829 , 1857 , Bernay  

1er août 1857-22 août 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1218

4Q/13357 , 1878 , Pont-Audemer  

9 janvier 1878-18 février 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 25

4Q/11033 , 1803-1840 , Pont-Audemer  

7 floréal an XI-18 janvier 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 1652

4Q/13791 , 1892 , Pont-Audemer  

18 juin 1892-8 juillet 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 173

4Q/8317 , 1884 , Louviers  

20 mai 1884-22 décembre 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 2

4Q/14242 , 1799 , Verneuil  

1er ventôse an VII-13 pluviôse an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 335

4Q/12474 , 1839 , Pont-Audemer  

9 décembre 1839-27 décembre 1839

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes