Hypothèques 12 217 résultats (4ms)

Volume 589

4Q/5300 , 1846 , Évreux  

7 octobre 1846-5 novembre 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 107

4Q/357 , 1827 , Bernay  

10 novembre 1827-28 décembre 1827

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 600

4Q/9671 , 1857 , Louviers  

16 janvier 1857-12 février 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 570

4Q/3903 , 1860 , Évreux  

13 février 1860-17 mars 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 77

4Q/14036 , 1890-1891 , Pont-Audemer  

22 avril 1890-13 janvier 1891

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 1536

4Q/6247 , 1873 , Évreux  

13 mai 1873-29 mai 1873

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1720

4Q/13859 , 1894 , Pont-Audemer  

28 juin 1894-6 août 1894

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1016

4Q/5727 , 1861 , Évreux  

26 juin 1861-20 juillet 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 861

4Q/9932 , 1868 , Louviers  

23 octobre 1868-21 novembre 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 797

4Q/12936 , 1862 , Pont-Audemer  

20 janvier 1862-17 février 1862

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 482

4Q/1656 , 1848 , Bernay  

18 octobre 1848-22 novembre 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 46

4Q/3379 , 1814-1815 , Évreux  

14 septembre 1814-5 janvier 1815

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1129

4Q/10200 , 1879 , Louviers  

11 juin 1879-8 juillet 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 5037

4Q/NC/EVREUX/5037 , 12/08/1946-21/08/1946 , Évreux  

Actes 1 à 46

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 1121

4Q/10192 , 1879 , Louviers  

12 mars 1879-2 avril 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes