Hypothèques 12 217 résultats (4ms)

Volume 88

4Q/12227 , 1819 , Pont-Audemer  

9 août 1819-5 octobre 1819

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 714

4Q/1888 , 1859 , Bernay  

5 juillet 1859-1er août 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 250

4Q/9321 , 1834 , Louviers  

9 décembre 1834-31 décembre 1834

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 476

4Q/3809 , 1856 , Évreux  

21 septembre 1856-19 novembre 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1669

4Q/6380 , 1876 , Évreux  

10 février 1876-10 mars 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 494

4Q/3827 , 1856 , Évreux  

30 juin 1856-18 juillet 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1666

4Q/2840 , 1891-1892 , Bernay  

19 décembre 1891-16 janvier 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1029

4Q/10100 , 1875-1876 , Louviers  

11 décembre 1875-10 janvier 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 49

4Q/8192 , 1822 , Louviers  

16 avril 1822-13 juin 1822

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 5338

4Q/NC/EVREUX/5338 , 20/02/1953-27/02/1953 , Évreux  

Actes 1 à 55

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 562

4Q/3895 , 1859 , Évreux  

29 septembre 1859-3 novembre 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 832

4Q/12971 , 1863 , Pont-Audemer  

9 juillet 1863-4 août 1863

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 135

4Q/11143 , 1855 , Pont-Audemer  

15 janvier 1855-17 juillet 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 318

4Q/5029 , 1832 , Évreux  

11 janvier 1832-25 février 1832

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 532

4Q/12671 , 1850 , Pont-Audemer  

22 mars 1850-1er avril 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes