Hypothèques 12 217 résultats (7ms)

Volume 976

4Q/10047 , 1873 , Louviers  

15 octobre 1873-4 novembre 1873

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 221

4Q/12360 , 1832 , Pont-Audemer  

2 mai 1832-22 mai 1832

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 330

4Q/580 , 1853 , Bernay  

11 octobre 1853-16 novembre 1853

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 450

4Q/5161 , 1839-1840 , Évreux  

20 décembre 1839-10 février 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 146

4Q/396 , 1833 , Bernay  

16 janvier 1833-8 mars 1833

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 34

4Q/3051 , 1851 , Bernay  

6 janvier 1851-11 juin 1851

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières 

Volume 934

4Q/10005 , 1872 , Louviers  

23 avril 1872-7 mai 1872

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 378

4Q/9449 , 1843 , Louviers  

8 juin 1843-6 juillet 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 453

4Q/5164 , 1840 , Évreux  

11 mars 1840-7 avril 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1870

4Q/6581 , 1879 , Évreux  

28 juillet 1879-18 août 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 41

4Q/72 , 1834 , Bernay  

De Peuffier à Pointre (répertoires n° 1 à 312)

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés  > Renvois aux répertoires n° 1 à 314 

Volume 354

4Q/9425 , 1842 , Louviers  

20 mai 1842-28 mai 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 673

4Q/4006 , 1864-1865 , Évreux  

21 décembre 1864-17 janvier 1865

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 4943

4Q/NC/EVREUX/4943 , 08/10/1943-14/10/1943 , Évreux  

Actes 1 à 47

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 305

4Q/11483 , 1846 , Pont-Audemer  

7 octobre 1846-2 novembre 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges