4Q/9690
,
1857
,
Louviers
11 septembre 1857-15 octobre 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/2143
,
1868
,
Bernay
18 avril 1868-14 mai 1868
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/6975
,
1886
,
Évreux
27 août 1886-19 octobre 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/9844
,
1864
,
Louviers
12 novembre 1864-17 décembre 1864
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/8205
,
1824
,
Louviers
14 avril 1824-1er juin 1824
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série
4Q/12762
,
1854
,
Pont-Audemer
13 octobre 1854-24 octobre 1854
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/7280
,
1892
,
Évreux
10 août 1892-22 août 1892
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/396
,
1833
,
Bernay
16 janvier 1833-8 mars 1833
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1829
,
1857
,
Bernay
1er août 1857-22 août 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/13357
,
1878
,
Pont-Audemer
9 janvier 1878-18 février 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/11033
,
1803-1840
,
Pont-Audemer
7 floréal an XI-18 janvier 1840
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/13791
,
1892
,
Pont-Audemer
18 juin 1892-8 juillet 1892
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/8317
,
1884
,
Louviers
20 mai 1884-22 décembre 1884
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série
4Q/14242
,
1799
,
Verneuil
1er ventôse an VII-13 pluviôse an VII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/12474
,
1839
,
Pont-Audemer
9 décembre 1839-27 décembre 1839
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes