Hypothèques 12 217 résultats (16ms)

Volume 2313

4Q/7024 , 1887 , Évreux  

23 juillet 1887-5 septembre 1887

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 375

4Q/11553 , 1852 , Pont-Audemer  

8 mars 1852-6 avril 1852

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1664

4Q/13803 , 1892 , Pont-Audemer  

24 octobre 1892-1er décembre 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 772

4Q/12911 , 1861 , Pont-Audemer  

16 janvier 1861-21 février 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 395

4Q/1569 , 1844 , Bernay  

2 février 1844-18 mars 1844

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 502

4Q/5213 , 1842 , Évreux  

20 août 1842-10 octobre 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 816

4Q/5527 , 1856 , Évreux  

15 novembre 1856-4 décembre 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 885

4Q/13024 , 1865-1866 , Pont-Audemer  

21 décembre 1865-20 janvier 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 196

4Q/1370 , 1829 , Bernay  

7 juillet 1829-6 août 1829

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 382

4Q/11560 , 1852 , Pont-Audemer  

6 octobre 1852-5 novembre 1852

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 2560

4Q/7271 , 1892 , Évreux  

15 juin 1892-29 juin 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 2154

4Q/6865 , 1884 , Évreux  

14 juin 1884-16 août 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1748

4Q/6459 , 1877 , Évreux  

30 mai 1877-16 juin 1877

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 466

4Q/11644 , 1859-1860 , Pont-Audemer  

17 décembre 1859-1er mars 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1838

4Q/3012 , 1897 , Bernay  

30 octobre 1897-27 novembre 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes