4Q/5300
,
1846
,
Évreux
7 octobre 1846-5 novembre 1846
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/357
,
1827
,
Bernay
10 novembre 1827-28 décembre 1827
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/9671
,
1857
,
Louviers
16 janvier 1857-12 février 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/3903
,
1860
,
Évreux
13 février 1860-17 mars 1860
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/14036
,
1890-1891
,
Pont-Audemer
22 avril 1890-13 janvier 1891
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/6247
,
1873
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/13859
,
1894
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/5727
,
1861
,
Évreux
26 juin 1861-20 juillet 1861
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/9932
,
1868
,
Louviers
23 octobre 1868-21 novembre 1868
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/12936
,
1862
,
Pont-Audemer
20 janvier 1862-17 février 1862
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/1656
,
1848
,
Bernay
18 octobre 1848-22 novembre 1848
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/3379
,
1814-1815
,
Évreux
14 septembre 1814-5 janvier 1815
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/10200
,
1879
,
Louviers
11 juin 1879-8 juillet 1879
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5037
,
12/08/1946-21/08/1946
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/10192
,
1879
,
Louviers
12 mars 1879-2 avril 1879
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes