Hypothèques 12 217 résultats (7ms)

Volume 1447

4Q/6158 , 1871 , Évreux  

30 octobre 1871-25 novembre 1871

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 130

4Q/7671 , 1895-1896 , Évreux  

19 octobre 1895-13 mars 1896

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 969

4Q/5680 , 1860 , Évreux  

17 avril 1860-12 mai 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1085

4Q/2259 , 1872 , Bernay  

13 juillet 1872-26 juillet 1872

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1033

4Q/13172 , 1871 , Pont-Audemer  

19 octobre 1871-8 novembre 1871

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 482

4Q/3815 , 1856 , Évreux  

23 janvier 1856-23 février 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1485

4Q/10556 , 1893 , Louviers  

12 octobre 1893-4 décembre 1893

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1125

4Q/5836 , 1864 , Évreux  

29 janvier 1864-12 mars 1864

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 307

4Q/1481 , 1838 , Bernay  

28 mars 1838-21 avril 1838

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1073

4Q/13212 , 1872-1873 , Pont-Audemer  

9 décembre 1872-10 février 1873

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1555

4Q/6266 , 1873 , Évreux  

21 octobre 1873-28 novembre 1873

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 106

4Q/8250 , 1849-1850 , Louviers  

15 décembre 1849-19 septembre 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 216

4Q/3549 , 1838 , Évreux  

10 novembre 1838-6 décembre 1838

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 666

4Q/9737 , 1859 , Louviers  

18 octobre 1859-19 novembre 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 5458

4Q/NC/EVREUX/5458 , 12/11/1954-18/11/1954 , Évreux  

Actes 1 à 53

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes