Hypothèques 12 217 résultats (10ms)

Volume 556

4Q/3889 , 1859 , Évreux  

16 mai 1859-4 juillet 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 943

4Q/2117 , 1867 , Bernay  

5 juillet 1867-20 juillet 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 80

4Q/11258 , 1821 , Pont-Audemer  

20 avril 1821-9 juin 1821

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 296

4Q/1470 , 1837 , Bernay  

1er juillet 1837-22 juillet 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 2086

4Q/6797 , 1883 , Évreux  

11 mai 1883-31 mai 1883

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1233

4Q/13372 , 1878 , Pont-Audemer  

12 septembre 1878-16 octobre 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1426

4Q/13565 , 1885 , Pont-Audemer  

12 janvier 1885-6 mars 1885

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 439

4Q/9510 , 1847 , Louviers  

4 février 1847-26 février 1847

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 11

4Q/11019 , 1799-1837 , Pont-Audemer  

23 prairial an VII-10 janvier 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 1003

4Q/13142 , 1870 , Pont-Audemer  

11 mars 1870-30 mars 1870

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 2242

4Q/6953 , 1886 , Évreux  

25 mars 1886-24 avril 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 521

4Q/3854 , 1857 , Évreux  

27 octobre 1857-27 novembre 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 320

4Q/5031 , 1832 , Évreux  

25 février 1832-13 avril 1832

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1467

4Q/13606 , 1886 , Pont-Audemer  

2 août 1886-16 septembre 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 2256

4Q/6967 , 1886 , Évreux  

21 juin 1886-27 août 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes