4Q/3889
,
1859
,
Évreux
16 mai 1859-4 juillet 1859
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/2117
,
1867
,
Bernay
5 juillet 1867-20 juillet 1867
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/11258
,
1821
,
Pont-Audemer
20 avril 1821-9 juin 1821
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1470
,
1837
,
Bernay
1er juillet 1837-22 juillet 1837
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/6797
,
1883
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/13372
,
1878
,
Pont-Audemer
12 septembre 1878-16 octobre 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/13565
,
1885
,
Pont-Audemer
12 janvier 1885-6 mars 1885
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/9510
,
1847
,
Louviers
4 février 1847-26 février 1847
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/11019
,
1799-1837
,
Pont-Audemer
23 prairial an VII-10 janvier 1837
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/13142
,
1870
,
Pont-Audemer
11 mars 1870-30 mars 1870
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/6953
,
1886
,
Évreux
25 mars 1886-24 avril 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/3854
,
1857
,
Évreux
27 octobre 1857-27 novembre 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/5031
,
1832
,
Évreux
25 février 1832-13 avril 1832
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/13606
,
1886
,
Pont-Audemer
2 août 1886-16 septembre 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/6967
,
1886
,
Évreux
21 juin 1886-27 août 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes