4Q/2309
,
1873-1874
,
Bernay
20 décembre 1873-3 janvier 1874
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/3494
,
1834
,
Évreux
31 mars 1834-29 avril 1834
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/3359
,
1808
,
Évreux
16 juin 1808-31 octobre 1808
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/12631
,
1848
,
Pont-Audemer
17 janvier 1848-26 février 1848
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/7033
,
1887
,
Évreux
14 octobre 1887-10 novembre 1887
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/187
,
1820-1821
,
Bernay
12 août an 1820-20 février an 1821
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/12425
,
1837
,
Pont-Audemer
30 janvier 1837-20 février 1837
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/13515
,
1883
,
Pont-Audemer
20 avril 1883-16 mai 1883
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/10255
,
1881
,
Louviers
29 juillet 1881-19 avril 1881
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/4886
,
27/04/1942-05/05/1942
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/2825
,
1891
,
Bernay
13 juin 1891-30 juillet 1891
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/12464
,
1839
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/5685
,
1860
,
Évreux
6 juin 1860-4 juillet 1860
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/12536
,
1843
,
Pont-Audemer
3 juillet 1843-15 juillet 1843
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/10478
,
1890
,
Louviers
19 mai 1890-5 juillet 1890
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes