Hypothèques 12 217 résultats (10ms)

Volume 1135

4Q/2309 , 1873-1874 , Bernay  

20 décembre 1873-3 janvier 1874

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 161

4Q/3494 , 1834 , Évreux  

31 mars 1834-29 avril 1834

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 26

4Q/3359 , 1808 , Évreux  

16 juin 1808-31 octobre 1808

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 492

4Q/12631 , 1848 , Pont-Audemer  

17 janvier 1848-26 février 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 2322

4Q/7033 , 1887 , Évreux  

14 octobre 1887-10 novembre 1887

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 88

4Q/187 , 1820-1821 , Bernay  

12 août an 1820-20 février an 1821

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires 

Volume 286

4Q/12425 , 1837 , Pont-Audemer  

30 janvier 1837-20 février 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1376

4Q/13515 , 1883 , Pont-Audemer  

20 avril 1883-16 mai 1883

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1184

4Q/10255 , 1881 , Louviers  

29 juillet 1881-19 avril 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 4886

4Q/NC/EVREUX/4886 , 27/04/1942-05/05/1942 , Évreux  

Actes 1 à 49

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 1651

4Q/2825 , 1891 , Bernay  

13 juin 1891-30 juillet 1891

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 325

4Q/12464 , 1839 , Pont-Audemer  

5 juin 1839-28 juin 1839

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 974

4Q/5685 , 1860 , Évreux  

6 juin 1860-4 juillet 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 397

4Q/12536 , 1843 , Pont-Audemer  

3 juillet 1843-15 juillet 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1407

4Q/10478 , 1890 , Louviers  

19 mai 1890-5 juillet 1890

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes