4Q/8469
,
1834
,
Louviers
5 juin 1834-16 juillet 1834
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/13798
,
1892
,
Pont-Audemer
10 septembre 1892-29 septembre 1892
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/5321
,
1847
,
Évreux
4 octobre 1847-4 novembre 1847
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/1829
,
1857
,
Bernay
1er août 1857-22 août 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/9182
,
1822
,
Louviers
25 avril 1822-15 juin 1822
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/10244
,
1881
,
Louviers
19 février 1881-16 mars 1881
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/4715
,
1800
,
Évreux
9 an prairial VIII-4 thermidor an VIII
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/8393
,
1820
,
Louviers
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/6259
,
1873
,
Évreux
25 juillet 1873-7 août 1873
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/5699
,
1860
,
Évreux
5 octobre 1860-5 novembre 1860
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/10385
,
1886
,
Louviers
4 septembre 1886-22 octobre 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5393
,
30/12/1953-08/01/1954
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/2827
,
1891
,
Bernay
9 juillet 1891-12 août 1891
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/11044
,
1807-1842
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/648
,
1859
,
Bernay
26 septembre 1859-26 octobre 1859
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges