Hypothèques 12 217 résultats (10ms)

Volume 130

4Q/8469 , 1834 , Louviers  

5 juin 1834-16 juillet 1834

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1659

4Q/13798 , 1892 , Pont-Audemer  

10 septembre 1892-29 septembre 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 610

4Q/5321 , 1847 , Évreux  

4 octobre 1847-4 novembre 1847

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 655

4Q/1829 , 1857 , Bernay  

1er août 1857-22 août 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 111

4Q/9182 , 1822 , Louviers  

25 avril 1822-15 juin 1822

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1173

4Q/10244 , 1881 , Louviers  

19 février 1881-16 mars 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 4

4Q/4715 , 1800 , Évreux  

9 an prairial VIII-4 thermidor an VIII

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 54

4Q/8393 , 1820 , Louviers  

6 mai 1820-28 août 1820

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1548

4Q/6259 , 1873 , Évreux  

25 juillet 1873-7 août 1873

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 988

4Q/5699 , 1860 , Évreux  

5 octobre 1860-5 novembre 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1314

4Q/10385 , 1886 , Louviers  

4 septembre 1886-22 octobre 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 5393

4Q/NC/EVREUX/5393 , 30/12/1953-08/01/1954 , Évreux  

Actes 1 à 55

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 1653

4Q/2827 , 1891 , Bernay  

9 juillet 1891-12 août 1891

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 36

4Q/11044 , 1807-1842 , Pont-Audemer  

22 mai 1807-29 août 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 398

4Q/648 , 1859 , Bernay  

26 septembre 1859-26 octobre 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges