Hypothèques 12 217 résultats (8ms)

Volume 382

4Q/5093 , 1836 , Évreux  

2 avril 1836-28 avril 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 187

4Q/9258 , 1829 , Louviers  

19 septembre 1829-2 novembre 1829

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 5358

4Q/NC/EVREUX/5358 , 27/06/1953-03/07/1953 , Évreux  

Actes 1 à 63

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 513

4Q/5224 , 1843 , Évreux  

7 février 1843-7 mars 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 2731

4Q/7442 , 1895-1896 , Évreux  

23 décembre 1895-23 janvier 1896

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 351

4Q/8690 , 1859 , Louviers  

26 novembre 1859-31 décembre 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 329

4Q/8668 , 1857 , Louviers  

28 mars 1857-9 mai 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 545

4Q/1719 , 1852 , Bernay  

30 novembre 1852-14 décembre 1852

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 484

4Q/1658 , 1848-1849 , Bernay  

13 décembre 1848-16 janvier 1849

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 532

4Q/12671 , 1850 , Pont-Audemer  

22 mars 1850-1er avril 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 5349

4Q/NC/EVREUX/5349 , 12/05/1953-16/05/1953 , Évreux  

Actes 1 à 54

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 114

4Q/3447 , 1827-1828 , Évreux  

30 novembre 1827-19 janvier 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 60

4Q/10724 , 1887 , Louviers  

12 janvier 1887-29 juillet 1887

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 1006

4Q/10077 , 1874-1875 , Louviers  

5 décembre 1874-4 janvier 1875

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 25

4Q/1199 , 1807 , Bernay  

29 août 1807-8 décembre 1807

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes