4Q/5093
,
1836
,
Évreux
2 avril 1836-28 avril 1836
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/9258
,
1829
,
Louviers
19 septembre 1829-2 novembre 1829
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5358
,
27/06/1953-03/07/1953
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/5224
,
1843
,
Évreux
7 février 1843-7 mars 1843
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/7442
,
1895-1896
,
Évreux
23 décembre 1895-23 janvier 1896
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/8690
,
1859
,
Louviers
26 novembre 1859-31 décembre 1859
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/8668
,
1857
,
Louviers
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1719
,
1852
,
Bernay
30 novembre 1852-14 décembre 1852
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/1658
,
1848-1849
,
Bernay
13 décembre 1848-16 janvier 1849
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/12671
,
1850
,
Pont-Audemer
22 mars 1850-1er avril 1850
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5349
,
12/05/1953-16/05/1953
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/3447
,
1827-1828
,
Évreux
30 novembre 1827-19 janvier 1828
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/10724
,
1887
,
Louviers
12 janvier 1887-29 juillet 1887
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/10077
,
1874-1875
,
Louviers
5 décembre 1874-4 janvier 1875
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/1199
,
1807
,
Bernay
29 août 1807-8 décembre 1807
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes