Hypothèques 12 217 résultats (10ms)

Volume 28

4Q/12167 , 1810 , Pont-Audemer  

21 mai 1810-21 juin 1810

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1291

4Q/6002 , 1867 , Évreux  

18 octobre 1867-12 novembre 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 292

4Q/5003 , 1830 , Évreux  

16 avril 1830-24 mai 1830

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 68

4Q/3085 , 1885-1886 , Bernay  

10 décembre 1885-07 août 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières 

Volume 1503

4Q/13642 , 1887 , Pont-Audemer  

3 novembre 1887-5 décembre 1887

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 388

4Q/3721 , 1850 , Évreux  

15 avril 1850-20 mai 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 309

4Q/11487 , 1847 , Pont-Audemer  

5 février 1847-8 mars 1847

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1155

4Q/5866 , 1864 , Évreux  

17 octobre 1864-3 novembre 1864

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 3

4Q/7982 , 1827 , Louviers  

De Desh à Ganc (53 à 100)

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Tables alphabétiques des répertoires > Renvois aux répertoires n° 53 à 100 (4ème série)

Volume 1253

4Q/10324 , 1884 , Louviers  

19 avril 1884-17 mai 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1649

4Q/6360 , 1875 , Évreux  

14 septembre 1875-5 novembre 1875

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1193

4Q/2367 , 1875-1876 , Bernay  

4 décembre 1875-4 janvier 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1406

4Q/2580 , 1883 , Bernay  

20 janvier 1883-15 février 1883

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 153

4Q/8492 , 1837 , Louviers  

26 mai 1837-8 juillet 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 893

4Q/13032 , 1866 , Pont-Audemer  

23 avril 1866-11 juin 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes