4Q/8352
,
1800-1801
,
Louviers
27 messidor an VIII-6 floréal an IX
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/3109
,
1837-1852
,
Bernay
17 octobre 1837-2 janvier 1852
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' enregistrement des originaux de dénonciation des saisies immobilières
4Q/NC/EVREUX/4989
,
04/05/1945-19/05/1945
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/12610
,
1847
,
Pont-Audemer
13 mars 1847-29 mars 1847
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/11495
,
1847
,
Pont-Audemer
28 septembre 1847-25 octobre 1847
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/6869
,
1884
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/5454
,
1854
,
Évreux
15 juillet 1854-8 août 1854
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/71
,
1833
,
Bernay
De Patou à Peudoux (répertoires n° 1 à 312)
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés > Renvois aux répertoires n° 1 à 314
4Q/9798
,
1862
,
Louviers
30 septembre 1862-24 octobre 1862
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/8205
,
1824
,
Louviers
14 avril 1824-1er juin 1824
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série
4Q/13909
,
1896
,
Pont-Audemer
15 avril 1896-27 mai 1896
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/3523
,
1836
,
Évreux
30 septembre 1836-3 novembre 1836
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/1225
,
1812-1912
,
Bernay
22 août 1812-9 octobre 1912
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/6334
,
1875
,
Évreux
29 mars 1875-13 avril 1875
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/2199
,
1870
,
Bernay
18 février 1870-9 mars 1870
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes