4Q/13112
,
1869
,
Pont-Audemer
16 janvier 1869-1er février 1869
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/1686
,
1850
,
Bernay
4 septembre 1850-26 septembre 1850
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/9350
,
1837
,
Louviers
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/1334
,
1826
,
Bernay
23 septembre 1826-23 octobre 1826
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/4004
,
1864
,
Évreux
26 novembre 1864-21 décembre 1864
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/3100
,
1894-1895
,
Bernay
30 novembre 1894-29 mars 1895
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/415
,
1835-1836
,
Bernay
10 novembre 1835-7 janvier 1836
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/13111
,
1868-1869
,
Pont-Audemer
31 décembre 1868-15 janvier 1869
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/13062
,
1867
,
Pont-Audemer
10 juin 1867-22 juillet 1867
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/4946
,
1826
,
Évreux
19 avril 1826-19 juin 1826
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/6470
,
1877
,
Évreux
23 août 1877-7 septembre 1877
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/6503
,
1878
,
Évreux
18 mars 1878-1er avril 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/12569
,
1845
,
Pont-Audemer
17 mars 1845-12 avril 1845
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/11138
,
1851-1852
,
Pont-Audemer
8 décembre 1851-26 juillet 1852
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/6215
,
1872
,
Évreux
8 novembre 1872-3 décembre 1872
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes