Hypothèques 12 217 résultats (8ms)

Volume 973

4Q/13112 , 1869 , Pont-Audemer  

16 janvier 1869-1er février 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 512

4Q/1686 , 1850 , Bernay  

4 septembre 1850-26 septembre 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 279

4Q/9350 , 1837 , Louviers  

4 mars 1837-25 23 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 160

4Q/1334 , 1826 , Bernay  

23 septembre 1826-23 octobre 1826

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 671

4Q/4004 , 1864 , Évreux  

26 novembre 1864-21 décembre 1864

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 83

4Q/3100 , 1894-1895 , Bernay  

30 novembre 1894-29 mars 1895

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières 

Volume 165

4Q/415 , 1835-1836 , Bernay  

10 novembre 1835-7 janvier 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 972

4Q/13111 , 1868-1869 , Pont-Audemer  

31 décembre 1868-15 janvier 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 923

4Q/13062 , 1867 , Pont-Audemer  

10 juin 1867-22 juillet 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 235

4Q/4946 , 1826 , Évreux  

19 avril 1826-19 juin 1826

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1759

4Q/6470 , 1877 , Évreux  

23 août 1877-7 septembre 1877

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1792

4Q/6503 , 1878 , Évreux  

18 mars 1878-1er avril 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 430

4Q/12569 , 1845 , Pont-Audemer  

17 mars 1845-12 avril 1845

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 130

4Q/11138 , 1851-1852 , Pont-Audemer  

8 décembre 1851-26 juillet 1852

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 1504

4Q/6215 , 1872 , Évreux  

8 novembre 1872-3 décembre 1872

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes