Hypothèques 12 217 résultats (6ms)

17 août 1843-22 janvier 1845

4Q/10755 , 1843-1845 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

1774-1790

4Q/10943 , 1774-1790 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Tables des oppositions

1790-an II

4Q/10944 , 1790-an II , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Tables des oppositions

19 décembre 1850-28 août 1852

4Q/10758 , 1850-1852 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

19 juillet 1838-4 juillet 1840

4Q/10753 , 1838-1840 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

22 avril 1807-2 janvier 1813

4Q/7676 , 1807-1813 , Évreux  
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d' enregistrement des originaux de dénonciation des saisies immobilières

24 juillet 1844-3 octobre 1846

4Q/10756 , 1844-1846 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

30 juillet 1840-26 avril 1852

4Q/7677 , 1840-1852 , Évreux  
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d' enregistrement des originaux de dénonciation des saisies immobilières

31 août 1852-8 septembre 1853

4Q/10759 , 1852-1853 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

31 juillet 1834-29 octobre 1836

4Q/10751 , 1834-1836 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

4 juillet 1840-31 janvier 1842

4Q/10754 , 1840-1842 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

6 mars 1837-11 mars 1839

4Q/10752 , 1837-1839 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

8 avril 1848-19 décembre 1850

4Q/10757 , 1848-1850 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation

9 novembre 1832-14 mars 1833

4Q/10750 , 1832-1833 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de dépouillement pour les états de transcription des actes de mutation