Cahiers de doléances 517 résultats (5ms)
17 B 2 52
,
s.d.
,
Garencières (Eure, France)
Contexte :
Hardencourt.
17 B 2 60
,
s.d.
,
Hardencourt (Eure, France) ; Hardencourt-Cocherel (Eure, France)
Contexte :
Sébécourt.
17 B 7 52
,
s.d.
,
Sébécourt (Eure, France)
Contexte :
Iville.
17 B 5 5
,
s.d.
,
Iville (Eure, France)
Contexte :
Bosc-Renoult-en-Ouche.
17 B 4 15
,
s.d.
,
Bosc-Renoult-en-Ouche (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.
17 B 6 4
,
4 mars 1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal et cahier manuscrit de l'assemblée du Tiers-État (7-9 avril 1789).
17 B 9 11
,
s.d.
,
Lyons-la-Forêt (Haute justice) (Eure, France)
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
Contexte :
Fin des résultats