
Justice seigneuriale de Menneval
Procès-verbal de découverte de cadavre, déclarations de grossesse, 1748-1776
Procès-verbal de découverte de cadavre, déclarations de grossesse, 1748-1776
Déclarations de grossesse, décembre 1784-novembre 1790
Réceptions des plaintes, déclarations de grossesse, décembre 1739-janvier 1759
mai 1775-avril 1786
Déclarations de grossesse, enfants trouvés, 1650-1785
Déclarations de grossesse, février 1774-octobre 1790
Procès-verbaux de découvertes de cadavres, déclarations de grossesse, 1725-1782
Enregistrement des déclarations de grossesse, 1769-1783
Procédures diverses, 1781 (En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray ; non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf ; port d'arme et charivari à Cesseville.)
janvier 1787-brumaire an IV
Déclarations de grossesse, 1785
Procès-verbaux de visites de cadavres, de constatation de vols, d'opposition et levées de scellés ; déclarations de grossesse, 1728-1790
Déclarations de grossesse, constats d'enfants exposés et trouvés, obligations de baptêmes, 1690-1787
Registre et papier d'office pour le procureur du roi au bailliage et siège présidial et vicomté d'Évreux, septembre 1700-mars 1776, Commencé par M. de La Musse en 1700 : journal plumitif pour les bailliage et vicomté des déclarations de grossesse, dénonciations et plaintes, décrets d'ajournement, conclusions et décrets de prises de corps, permissions diverses, réceptions, maitrises, tutelles, comptes de recettes de taxes, etc.
Déclarations de grossesse, juillet 1740-juillet 1764