Minutes de sentence Contexte : Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Gisors
Plumif des causes consulaires Contexte : Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs
Traverses routes départementales Contexte : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie
Registre des ventes de sel Contexte : Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Bernay > Geson
Minutes de sentence Contexte : Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences
Minutes de sentences - états du produit des droits et émoluments du greffe Contexte : Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Plumif, sentences
Collège communal de Verneuil Contexte : Enseignement secondaire > Etablissements publics (collèges et lycées)
Vicomté de Folleville Contexte : Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux
Plumif des productions Contexte : Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Actes généraux du greffe et domaine
Récepons d'officiers et de gens de méers devant le vicomte baillival et lieutenant général Contexte : Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, police et administraon
Bailliage vicomtal, causes civiles Contexte : Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
Droits de propriété du domaine des riverains Contexte : Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Navigation de la Seine