Récepons à la maîtrise : pet cabotage Contexte : Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Gens de mer
Procédures diverses Contexte : Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
Police et causes criminelles Contexte : Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
Minutes de sentence Contexte : Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences
Saisies Contexte : Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles
Tutelles Contexte : Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles
Inventaire des biens après décès par des sergents 1638-1654 Contexte : Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Saisies, successions
Gens de mer Contexte : Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation
Registre des minutes de police - ordonnances - taxaon du blé, de la viande et d'autres denrées - serments et récepons à des méers. Contexte : Juridictions seigneuriales > 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey > Police et causes criminelles
Présentations des demandeurs Contexte : Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe
Vicomté, siège de Nonancourt Contexte : Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
Evacuation de la région parisienne et réfugiés. Contexte : 1 M Administration générale > Cabinet du Préfet > Bureau de la Défense Nationale