Finances
Budget des recettes et des dépenses (lacunaire).
Budget des recettes et des dépenses (lacunaire).
Transcriptions d'actes de naissance, de mariage : certificats
Procédures, minutes notariales : Bouvier contre Renault (1836-1838) ; Blanchet (an VII) ; Buquet (1806-1809) ; Lechardeur (1808) ; Roussel (1794-1831) ; Tirel (an XII-1809) ; Vannier (1856-1887)
Facture établie par A. Thibout, à Beuzeville.
Vente et adjudication
Archives administratives de l'hôpital de Pont-de-l'Arche : règlement intérieur, traité entre la commission administrative et les Soeurs hospitalières de la Providence, délibérations de la commission administrative, documents comptables, dons et legs (dont celui de Julien Blin), propriétés, travaux.
Registre de la pharmacie, inventaire, recettes de traitement, de médicaments
Archives antérieures à 1790
- Fondation : droits et privilèges du prieuré Saint-Jacques de l'Hôtel-Dieu depuis 1387 ; réunion au Bureau des Pauvres de celui-ci, du prieuré Saint-Nicolas et de la Maison du Saint-Esprit, droits divers, depuis le XVe s.
- Propriétés : déclarations du temporel, états et comptes des revenus, 1549-1765 et XIXe s. ; journal des rentes et recettes de l'Hôtel-Dieu, 1350-1663 (avec lacunes) ; terres, rentes et baux dans diverses paroisses (ordre alphabétique), depuis le XIIe s.
- Prieurs et chapelains, sacrements, obits, XVIe-XVIIIe s.
- Admissions : pestiférés, 1561 ; sœurs de la Charité, 1706.
- Papiers des institutions succursales, dont cartulaire de Saint-Nicolas, XIIIe s.
- Bureau des Pauvres : enfants trouvés et abandonnés, 1539-1709, 1780-1790.
- Délibérations, depuis 1582.
- Comptes, 1380-1789.
- Revenus de cures d'Evreux, 1568-1742, et de la cure de Landepereuse, 1755-an III.
Archives postérieures à 1790
- Réglementation, 1816-1909 ; personnel, 1798-1931 ; administration générale : délibérations, an II-1935 ; correspondance, comptes moraux, an VI-1913.
- Financement, budget, recettes et dépenses, pièces justificatives, comptes de gestion, 1790-1938 ; capital, immobilisation : dons et legs (legs Berton-Portevin, autres familles par ordre alphabétique), 1830-1925.
- Propriétés, acquisitions, dossiers d'immeubles, titres anciens, 1560-1926.
- Assurances, 1853-1926.
- Rentes, sommiers et dossiers individuels, succession Bouillon, 1651-1899.
- Adjudications, ventes, an VII-1864.
- Travaux : projets, construction rue Saint-Louis, aménagements divers, entretien, plans, 1798-1927.
- Comptabilité de l'économat, 1790-1933.
- Population : entrées et sorties des malades : hospitalisés civils, 1839-1932 ; vieillards, 1863-1899 ; naissances, 1861-1891 ; enfants abandonnés, 1790-1860 ; décès, 1861-1919 ; maladies, accidents, 1822-1933 ; militaires hospitalisés et décédés, successions, 1773-1937 ; aumônerie : culte, 1857-1926 ; inventaires divers, 1905-1912.