Toutes les ressources 210 290 résultats (14ms)

Du 2 octobre 1830 au 29 janvier 1831

38Q/45 , 02/10/1830-29/01/1831 , Les Andelys  

Actes de justice de paix et des tribunaux, droit d'enregistrement et de greffe

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

de Acon à Louye

2243 W 169 , 1988 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

16 juin 1941 au 20 juillet 1945

1434 W 285 , 16/06/1941-20/07/1945 , Fleury-sur-Andelle  

Actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes extrajudiciaires

De 1859 à 1863

40Q/11 , 1859-1863 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Actes civils publics

143Q/28-80 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités

Du 1er octobre 1875 au 3 janvier 1878

197Q/30 , 01/10/1875-03/01/1878 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Actes sous seing privé

367Q/32-36 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités

26 mars au 1er juillet 1946

2215 W 15 , 26/03/1946-01/07/1946 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires