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Imprimerie Lebhar

101J3397 , 1949-1951  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

1870-1912

4 M 28 , 1870-1912  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Nomades, forains, saltimbanques, jeux publics > Enregistrement des visas des carnets autorisant les professions de saltimbanques, forains, etc.…

Ecquetot

2 M 370 , 1806-1876 , Emalleville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1780

4 B 79 , 1780  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Minutes de sentence

Enregistrement des déclarations de défrichements

3 B 818 , novembre 1786-octobre 1790 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, police et administraon

Cierrey

1F/46 , 1694-1694  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Breuilpont 1807-1876(Lorey) 1813-1843 (Saint-Chéron) 1811-1840

2 M 270 , 1807-1876 , Breuilpont, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Confrérie du Saint-Sacrement.

G1709 , 1658-1732 , Neubourg (Le), Ville  

Donations de terres à la confrérie par Etienne Le Mercier, prêtre, chapelain en l'église du Neubourg (1658-1675), Barbe et Françoise Le Mercier (1665-1671), Catherine Le Preux (1672), Barbe Le François (1673), Michel Cornu (1674), Charles Cantel, au nom de Jean Cantel et de Jeanne Portais, ses père et mère (1675), Jacques Coullée (1693) ; – donation d'une rente de 7 livres 2 sous 10 deniers par Pierre Leroux, boulanger, au nom de feue Marguerite Gaudouin, sa femme (1681).

Contexte :
Confréries > Neubourg (Le)

1757-1759

10 B 201 , 1757-1759 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles et criminelles

février-décembre 1696

73 B 160 , février-décembre 1696 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances

mars 1766-octobre 1768

13 B 43 , mars 1766-octobre 1768 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes réelles