101J3397
,
1949-1951
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société
4 M 28
,
1870-1912
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Nomades, forains, saltimbanques, jeux publics > Enregistrement des visas des carnets autorisant les professions de saltimbanques, forains, etc.…
2 M 370
,
1806-1876
,
Emalleville, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
4Q9402
,
1841
Contexte :
Registres de transcription des actes
101J2743
,
1958-1962
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société
2 M 134
,
1860
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Renouvellement quinquennal des maires et adjoints en exécution de la loi du 5 mai 1855
4 B 79
,
1780
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Minutes de sentence
3 B 818
,
novembre 1786-octobre 1790
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, police et administraon
1F/46
,
1694-1694
Contexte :
Collection Ernest Guillemare
2 M 270
,
1807-1876
,
Breuilpont, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
G1709
,
1658-1732
,
Neubourg (Le), Ville
Donations de terres à la confrérie par Etienne Le Mercier, prêtre, chapelain en l'église du Neubourg (1658-1675), Barbe et Françoise Le Mercier (1665-1671), Catherine Le Preux (1672), Barbe Le François (1673), Michel Cornu (1674), Charles Cantel, au nom de Jean Cantel et de Jeanne Portais, ses père et mère (1675), Jacques Coullée (1693) ; – donation d'une rente de 7 livres 2 sous 10 deniers par Pierre Leroux, boulanger, au nom de feue Marguerite Gaudouin, sa femme (1681).
Contexte :
Confréries > Neubourg (Le)
10 B 201
,
1757-1759
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles et criminelles
4Q13895
,
1895
Contexte :
Registres de transcription des actes
73 B 160
,
février-décembre 1696
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances
13 B 43
,
mars 1766-octobre 1768
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes réelles
