Toutes les ressources 505 983 résultats (150ms)

Du 24 juillet 1911 au 7 mars 1913

368Q/51 , 24/07/1911-07/03/1913 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1936 à 1946

365BIS/Q/43 , 1936-1946 , Louviers  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Répertoire général

Volume 5335

4Q/NC/EVREUX/5335 , 29/01/1953-04/02/1953 , Évreux  

Actes 1 à 48

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

1700-1703

1 B 367 , 1700-1703 , Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé  

En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses