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Famille Lefebvre Dibon.

125J74;108-109 , 1881-1944  
Contexte :
Archives de la famille Saint-Girons, de la famille L'Hopital et de leurs familles alliées. > Familles alliées. > Famille Lefebvre Mettol Dibon.

décembre 1653-septembre 1654

52 B 26 , décembre 1653-septembre 1654 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Châtellenie d'Amfreville-sur-Iton : aveu à Alexandre Guyot, seigneur d'Amfreville, de maisons, terres et revenus, par le trésor et fabrique de cette paroisse (1718) - rôle des amendes jugées aux plaids de la seigneurie d'Amfreville, tenus devant le sénéchal de celle-ci, sur les vassaux pour défaut de comparance aux plaids et de paiement de redevances, plaids de recettes de la seigneurie (1741)

14 B 800 , 1718-1741 , Amfreville-sur-Iton — Seigneurie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Documents rattachés au fonds > Seigneurerie

CORNEUIL

5 O/6/218 , 1812-1937  

Eglise (1813-1937) ; Presbytère (1812-1927) ; Cimetière (1865-1930) ; Maison d'école (1844-1926) ; Bâtiments divers (1884-1923) ; Fontaines,… (1931) ; Travaux communaux (1873) ; Assurances (1861-1895).

janvier 1645

13 B 413 , janvier 1645 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Bus-Saint-Rémy, abbaye du Trésor

16 B 807 , 1587-1700 , Bus — Trésor (Le), abbaye ; Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Pièces de procédure, rentes concernant des établissements ecclésiasques

1919

10 M 61 , 1919  
Contexte :
10 M Travail et Main-d'œuvre > Fonds de la préfecture > Grèves > Questionnaires relatifs aux grèves

Résignation de la cure de Jumelles par Henri Masson, « prêtre du diocèse d'Évreux, curé et paisible possesseur depuis plus de seize ans de la cure ou église paroissiale de Saint-Étienne de Jumelles », en faveur de Me Louis-Mathurin-Étienne Fortier, prêtre dudit diocèse d'Évreux, chanoine de l'église collégiale de Saint-Pierre-d'Appoigny, diocèse d'Auxerre, et titulaire d'une chapelle en l'église paroissiale de Saint-Gervais en la ville de Paris, « comme étant ledit Me Fortier très digne et capable de bien remplir toutes les fonctions pour le desservice de ladite cure ».

G817 , 1775 , Jumelles ; Paris (Saint-Gervais, chapelle) ; Saint-Pierre-d'Appoigny (diocèse d'Auxerre)  
Contexte :
Églises paroissiales > Ivry-la-Bataille

avril-juin 1660

16 B 365 , avril-juin 1660 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
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8 médias

NOE-POULAIN (LA)

140 T 17 435 , Noe-Poulain (La) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Mesnil-Hardray (Le)-Normanville