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1er trimestre

4 M 244 , 1939  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

La Haye-en-Lyons.

H369 , 1599-1782 , Haye-en-Lyons (La) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Thuit (triège du), sis à la Haye-en-Lyons  

Bail à ferme, passé par l'abbaye, d'une maison et masure sise à la Haye-en-Lyons, proche l'église, contenant environ une acre (1713) ; — id., d'une acre et demie de terre labourable située même paroisse, triège du Tirait (1762) ; — aveu rendu par l'abbaye à Jean-Baptiste de l'Ëtendart, chevalier, « ancien gentilhomme de la Manche du Roy et premier homme d'armes de France », pour une pièce de terre contenant une demi-acre sise à la Haye-en-Lyons et relevant de la seigneurie du Boullay (1779).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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18 médias

BOISNEY

140 T 7 74 , Boisney (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

1776 -1777 (février)

1 A/36 , 1776-1777  
Contexte :
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Lettres patentes, édits, ordonnances, règlements… pour la plupart extraits de la série B - Classement chronologique