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1852

44T/2 , 1852  
Contexte :
Enseignement primaire > Affaires générales > Correspondance générale

(1761, 1762-1763)

16 B 1309 , 1761-1763 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

1699

16 B 1248 , 1699 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

juin 1653-janvier 1654

16 B 998 , juin 1653-janvier 1654 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

Dossiers 31 à 60

7 M 175 , 1918-1935  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du 10 septembre 1916, lois des 7 avril 1917 et 8 mai 1918) > Dossiers des bénéficiaires

(1764-1766, 1741-1766)

4 B 167 , 1741-1766  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1764 et 1767 et pièces isolées

Installations intérieures

162J/57 , 1952-1965  
Contexte :
Forges et laminoirs > PATRIMOINE IMMOBILIER > Bâtiment et infrastructures du site > Plans pour aménagements intérieurs

1915-1940

4 M 376 , 1915-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Circulaires et instructions

avril 1754-septembre 1757

3 B 57 , avril 1754-septembre 1757 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des cas royaux - assises ordinaires des bailliage et vicomté