Toutes les ressources 210 300 résultats (22ms)

Procédures diverses

102 B 78 , 1623-1753 , Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Lyons-la-Forêt
/medias/customer_2/serieB/17B/17B8_40/FRAD027_17B8_40_001_jpg_/0_0.jpg
2 médias

La Neuville-des-Vaux (com. di Plessis-Hébert).

17 B 8-40 , Plessis-Hébert — Neuville-des-Vaux (La) — Cahier de doléances (notification)  

Notification seulement. Voir n. 3 ci-dessus.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice de Gisors > Paroisses > Procès-verbal, cahiers manuscrits et noficaons

juillet 1779-août 1790

97 B 2 , juillet 1779-août 1790 , Ventes — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 97 B - Justice seigneuriale des Ventes > Plumif

Commission de liquidation des subsistances militaires, suivi comptable.

8R38-41 , 1814-1820  

Correspondance, bordereaux de bons de fourniture de fourrages pour la nourriture de chevaux, états des sommes payées aux communes, états des mandats délivrés, états des logements militaires, états des subsistances, comptes des dépenses, bons de fournitures, inventaires, registres.

Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION

1705

4 B 413 , 1705  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté d'Orbec > Enregistrement des expédions d'audiences par le greffe

1909-1918

47T/3 , 1909-1918  
Contexte :
Enseignement primaire > Affaires générales > Rapports annuels de l'inspecteur d'académie au préfet sur la situation de l'enseignement primaire, et rapports par circonscriptions

Dennaud

101J2258 , 1925-1930  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

G-Ma

1 M 437 , 1865-1908  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Médailles d'honneur - Belles Actions > Belles actions ; médailles d'honneur : dossiers par ordre alphabétique des noms

1638-1656

3 B 669 , 1638-1656 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté du Neubourg > Saisies diverses