Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1885-1905, s. d) ; Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1821-1929) ; Rôles et extraits de rôles des quatre contributions (1811, 1916-1950) ; Extraits du registre des délibérations et arrêtés préfectoraux concernant des impositions extraordinaires (1859-1875) ; Listes des patentables comprises dans la matrice primitive (1920-1930, s. d.) ; Mandement (1811-1863) ; Remembrement : correspondance, avis d'enquête, réunions de la commission communale, relèvement de la dépense autorisée (1946-1950) ; Registre destiné à l'annotation des renseignements concernant les maisons et usines en construction (1851-1864).

5 Edt 18 , 1811-1950  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 1G Impôts directs

Circulaires et instructions.

143 EDT 5 Q 5 , 1874-1907  
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance > Protection de l'enfance

Réquisitions.

168 EDT 2 H 2 , 1895-1916  

Avis, états nominatifs.

Contexte :
ARCHIVES MODERNES > H AFFAIRES MILITAIRES > 2 H Administration militaire

Tableau numérique comparatif indiquant la différence constatée entre le nombre d'étrangers résidant dans la commune avant le dénombrement et celui qui a été constaté au 31 janvier 1893 ; Etat nominatif et par natonalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889-1896) ; Registre d'immatriculation des étrangers (1893).

36 Edt 29/4 , 1889-1896  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > J POLICE. HYGIENE PUBLIQUE. JUSTICE > 2 J Police générale

1 K Elections

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL

Elections départementales.

635 Edt 56 , an IX  

Liste des notables du département.

Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections

4 F Subsistances

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

1 D Conseil municipal

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

1 N Biens communaux

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > N BIENS COMMUNAUX. TERRES. BOIS. EAUX

1 D Conseil municipal

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Contrôle des denrées alimentaires.

168 EDT 6 F 2 , 1917-1949  

Registre de suivi des ventes de blé (1917), cahier de recensement des animaux de boucherie (1941). Cartes d'alimentation : registre de suivi (1941-1947), état trimestriel de contrôle de distribution des cartes (1949).

Contexte :
ARCHIVES MODERNES > F POPULATION. ÉCONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE > 6 F Mesures d'exception

Syndicat de l'Iton : rôle spécial des impositions communales extraordinaires (1898-1901) ; Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : Régie des droits réunis : état des particuliers redevables envers la régie pour les cidres (1807) ; Arrêt rendu par la cour des comptes (1939) ; Péréquation de la contribution foncière (s.d.) ; Rôles des contributions directes (1911-1941) ; Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948) ; Tableau des anciennes contributions directes (1949-1954) ; Extraits du rôle général des anciennes cotributions directes et taxes assimilées incorporées (1955) ; Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés nonaties (tarifs des évaluations) (1962 ; Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1926-1966).

36 Edt 25 , 1807-1966  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 2 G Impôts extraordinaires

Comptes administratifs.

36 Edt 37 , an IX-1951  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > L FINANCES DE LA COMMUNE > 1 L Comptabilité

Comptes administratifs.

156 Edt 1 P 3 , 1885-1904  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > P CULTES > 1 P Culte catholique

Électrification.

168 EDT 1 O 3 , 1929-1961  

Devis, marchés publics, déclarations d'encaissement pour la distribution d'énergie électrique basse tension, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Contexte :
ARCHIVES MODERNES > O TRAVAUX PUBLICS. VOIRIE. MOYENS DE TRANSPORT. RÉGIME DES EAUX > 1 O Travaux publics et voirie

Plan cadastral.

33 Edt 4 , 1811  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 1G Impôts directs

1 D Conseil municipal

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Listes électorales (1888-1962) ; Listes des électeurs aux tribunaux de commerce (1919-1958) ; Listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre d'agriculture (1920, 1925-1926, 1929, 1932, 1935) ; Référendum (1945-1946, 1958, 1961-1962) ; Elections législatives (1946, 1951, 1956) ; Elections à la chambre des députés (1889, 1936) ; Elections sénatoriales (1890-1962) ; Elections au Conseil général ou d'arrondissement (1889-1940) ; Elections des conseillers municiapaux (1892-1953) ; Elections des maires et adjoints et procès-verbaux de l'installation du conseil municipal (1888- 1959).

158 Edt 5 , 1888-1962  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections

Baptêmes, mariages, sépultures.

156 Edt GG 29 , 1760-1769  
Contexte :
FONDS ANCIEN (archives des origines à 1789) > GG CULTES, INSTRUCTION PUBLIQUE, ASSISTANCE PUBLIQUE

1 L Comptabilité

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > L FINANCES DE LA COMMUNE

Archives déposées de la commune de Connelles (168EDT)

168 EDT 1 D art. 1 ; 168 EDT 1 E art. 1-8 ; 168 EDT 1 G art. 1-7 ; 168 EDT 1 H art. 1 ; 168 EDT 1 I art. 1 ; 168 EDT 1 K art. 1-14 ; 168 EDT 1 L art. 1-6 ; 168 EDT 1 M art. 1 ; 168 EDT 1 N art. 1 ; 168 EDT 1 O art. 2-5 ; 168 EDT 1 P art. 1 ; 168 EDT 1 Q art. 1-4 ; 168 EDT 1 S art. 1 ; 168 EDT 1K art. 5 ; 168 EDT 2 G art. 1 ; 168 EDT 2 H art. 1-3 ; 168 EDT 2 I art. 1 ; 168 EDT 2 L art. 1-3 ; 168 EDT 2 M art. 1 ; 168 EDT 3 D art. 1 ; 168 EDT 3 F art. 1-5 ; 168 EDT 3 G art. 1 ; 168 EDT 3 I art. 1 ; 168 EDT 3 O art. 1 ; 168 EDT 3 Q art. 1 ; 168 EDT 3F art. 3-4 ; 168 EDT 4 H art. 1-6 ; 168 EDT 5 I art. 1-2 ; 168 EDT 5 Q art. 2-6 ; 168 EDT 6 F art. 1-3 ; 168 EDT GG art. 1-3 ; 168 EDT H art. 2 ; 168 EDT4 H art. 5 ; 168 EDT art. 1 , 1684-1976  

Tables décennales.

116 Edt 52 , 1903-1912  
Contexte :
Brionne > Série moderne > Etat civil > Valleville > Ancienne reliure

Correspondance, instructions (1846-1870) ; Listes des électeurs (1833-1872) ; Procès-verbaux : opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plebiscite du 2 décembre 1851 (1851), opérations de l'assemblée communale pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852), élections de députés (1852-1872), conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1871) conseillers municipaux (1831-1874).

57 Edt 15 , 1831-1874  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections

1H Recrutement

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > H AFFAIRES MILITAIRES

N.

116 Edt 22 , 1853-1862  
Contexte :
Brionne > Série moderne > Etat civil > Brionne > Registres de l'état civil

(Accès à la notice)

478 EDT GG 2 , Entre le 1er janvier 1741 et le 31 décembre 1770  
Contexte :
Registres paroissiaux

Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinées à la confection des listes des électeurs consulaires ; Listes des électeurs aptes à élire des juges au Tribunal de Commerce de Pont-Audemer ; Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de Commerce de Pont-Audemer ; Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des élections, instructions ; Elections à la Chambre des Métiers : listes des artisans-maîtres, circulaires.

35 Edt 21 , 1883-1939  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections

Registre de délibérations.

29 Edt 2 , 1855-1884  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE > 1 D Conseil municipal

Travail

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Population, écnomie sociale, statistique

1 D Conseil municipal

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

N. M. D.

116 Edt 18 , 1388-1842  
Contexte :
Brionne > Série moderne > Etat civil > Brionne > Registres de l'état civil

Impôts directs

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Contributions, administrations financières

1 D Conseil municipal

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

N.

116 Edt 25 , 1863-1872  
Contexte :
Brionne > Série moderne > Etat civil > Brionne > Registres de l'état civil

1 F Population

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

1 R Instruction publique

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > R INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS

Plan cadastral.

33 Edt 5 , 1844  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 1G Impôts directs

Protection de l'enfance

143 EDT 5 Q 5 à 143 EDT 5 Q 13  
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Répression

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Police, Hygiène publique, Justice

Passeports.

49 Edt 1 , an VII-1806  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > J POLICE. HYGIENE PUBLIQUE. JUSTICE > 2 J Police générale