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Du 22 mai 1883 au 3 février 1886

431Q/37 , 22/05/1883-03/02/1886 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Perruel, etc.

H378 , 1667-1688 , Câbles (Les), hameau sis à Perruel ; Chesnaye (La), pré sis à l'Isle-Dieu ; Hogues (Les) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel  

Aveu rendu à l'abbaye par Charles Dollet pour une masure sise à Perruel, hameau des Cables, et pour une pièce de terre aux Hogues, relevant de la seigneurie du Mesnil (1667) ; — baux à ferme d'une masure, sise à Perruel, hameau des Cables, passés par l'abbaye pour le prix de 16 livres en 1685 et de 17 livres en 1688.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

1786-1791

101 B 41 , 1786-1791  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Gens de mer > Récepons à la maîtrise : navigaon au long cours

Du 7 avril 1910 au 3 mai 1912

84TER/Q/19 , 07/04/1910-03/05/1912 , Bernay  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé