janvier-juin 1633

1 B 409 , janvier-juin 1633 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Saint-Cyr-du-Vaudreuil

76W9155 , 1940-1970 , Saint-Cyr-du-Vaudreuil (Le Vaudreuil, Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Classes 1919 et 1920.

1R369 , 1917-1920  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > PREPARATION DU RECENSEMENT ANNUEL > Recrutement, recensement : correspondance, notices individuelles, feuilles de renseignement, listes nominatives, certificats de déclaration, registre de la classe, états nominatifs de l'arrondissement d'Evreux classés par canton.

Idem

13 B 259 , 1774-1777 , Appeville-dit-Annebault, Annebault — Marquisat ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles > Baronnie ou marquisat d'Annebault, de la baronnie d'Aubigny, et autres biens sur Eenne Danican, marquis d'Annebault, et Charlotte de lly-Blaru son épouse

(1773-1774, 1728-1774)

85 B 35 , 1728-1774 , Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Procédures, saisies > Procédures diverses closes entre 1741 et 1789 et pièces isolées

1957

2334 W 3 , 1957-1959  
Contexte :
Comptabilité > Livre-journal d'enregistrement des titres de perception

Livre d'heures

101J3662 , 27 janvier 1964-26 septembre 1965  

27 janvier 1964-26 septembre 1965

Contexte :
Fonction Personnel > Rémunération et paie

1903-1906

42YP/15 , 23/11/1903-08/11/1906 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1767

28 B 47 , 1767 , Plessis-Hébert — Neuville-des-Vaux (La) ; Saint-Aquilin-de-Pacy — Boudeville, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 28 B - Justice seigneuriale de Boudeville > Plaids royaux > Plaids à la requête de Jean de Monthiers, seigneur de Boudeville, tenus au manoir de La Neuville des Vaux

1732-1737

1 B 377 , 1732-1737 , Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)  

En particulier : violences contre Pierre-Claude Martin, bourgeois de Rouen, par Huet de Saint-Aubin, ancien garde du corps du roi (1732) - insultes contre François Delangle, seigneur de Champdolent par Eugène Servais Debard (1733).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Dictums du bailliage civil

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums

Thuit-Hébert (le)

2 M 793 , 1815-1876 , Thuit-Hébert (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Tilly.

H1041 , 1357-1782 , Gisors ; Sausseuse (Prieuré de) ; Tilly  

Baux à ferme du moulina vent faisant de blé farine, sis à Tilly et appartenant au prieuré, passés pour le prix de 56 livres en 1700, de 60 livres en 1702 et de 50 livres en 1709 ; — bail de « la ferme du prieuré de Saulseuse estant dans la basse cour dudit lieu, consistante en plusieurs bastiments, maison, escuries, bergeries, estables, granges, greniers, pressoirs, colombier, cours et enclos, terres labourables, moulin a vent appelé vulgairement le moulin de Tilly », dassé à Jean Pavée, laboureur, moyennant un prix de fermage annuel de 5,100 livres (1724) ; — déclaration par laquelle M. Chevrier de Fancamps, frère et procureur du prieur commendataire de Sausseuse, reconnaît « avoir ouvert la porte qui va de la salle de Monsieur le prieur de Sausseuse dans l'église, du consentement de Messieurs les religieux, pour avoir plus de comodité d'entrer en ladicte église pour faire ses dévotions, à la charge qu'elle ne seroit ouverte que sa vie durant » (1660).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

(Le) Bec-Hellouin.

8 M 44 , 1806-1891 , Bec-Hellouin (le), foires et marchés  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Foires et marchés

(1774-1779, 1756-1779)

13 B 208 , 1756-1779 , Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : familles Houzard et Duquesne (1773) - Roussel et Viel (1776-1777), Lamy (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1770 et 1779

1734-1735

16 B 1736 , 1734-1735 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Nom : Ducasse, Gaston

76W7884 , 1940-1970  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

1661

16 B 633 , 1661 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

1874-1877

16YP/6 , 16/12/1874-18/03/1877 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou > Correction

L-U

116T/2  
Contexte :
Bibliothèques publiques > Dossiers particuliers : correspondance ; demandes de subventions ; dons de livres

Thiberville

76W6605-6608 , 1940-1970 , Thiberville (Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

La Croisille

1F/55 , 1778-1778  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Ch. Michel

101J2126 , 1924-1933  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Godron et Leclercq

101J2698 , 1931-1967  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

mars-décembre 1759

11 B 20 , mars-décembre 1759 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Présentations, défauts, amendes > Présentaons, attestaons, cerficats pour les sièges royaux

décembre 1706-septembre 1708

78 B 36 , décembre 1706-septembre 1708 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

Gisors.

H1022 , 1239 , Gisors ; Sausseuse (Prieuré de)  

Renonciation par Guillaume, fils de Michel Le Fèvre, de Gisors, à tous les droits auxquels il pouvait prétendre sur une maison sise à Gisors, donnée au prieuré de Sausseuse par Joscius Le Caron et Asseline, sa femme.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

octobre 1776-février 1777

4 B 34 , octobre 1776-février 1777  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Audiences > Registre des causes réelles et ordinaires

Minutes de sentences

12 B 55 , 1773-1790  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences

octobre 1703-1709

46 B 101 , octobre 1703-1709 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Sentences, tutelles > Registres des minutes des sentences par rapports, tutelles, délibéraons de parents

octobre 1787-août 1788

34 B 33 , octobre 1787-août 1788 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Plumif

1640

16 B 1131 , 1640 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Classe 1885, n° d'ordre de 1 à 500

1R986 , 1885  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Les Andelys

3 M 348 , 1833-1938 , Andelys (les) (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Andelys (les) (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement des Andelys

Sous-préfets de Louviers. Dossiers individuels : Anisson-du-Perron (mars 1847-mars 1848) ; Beauguitte (avril 1910-1913) ; Bilange (mai 1913-janvier 1914) ; de Boisjolin (juin 1807-août 1830 et janvier 1831-août 1833) ; Bouchacourt (novembre 1906-août 1909) ; Bouffard (janvier 1892-avril 1894) ; Bourienne (août 1909-avril 1910) ; de Casablanca (mai 1861-août 1865) ; Crétet (décembre 1866-décembre 1870) ; Develle (septembre 1872-avril 1876) ; Drouault (juillet 1877-novembre 1879) ; Eigenschenck (mai 1852-octobre 1852) ; Frontin (ventôse an VIII-avril 1807) ; Gaud (octobre 1921-septembre 1924) ; Gérard (octobre 1852-mars 1853) ; Griolet-Lesage (janvier 1914-juin 1918) ; Guynemer (janvier 1870-avril 1871) ; Justin (octobre 1894-mars 1905) ; Le Baube (septembre 1924-juin 1925) ; Lonjon (mars 1905-juillet 1906) ; Mettais-Cartier (avril 1876-juin 1877) ; Pommard (avril 1807 - décédé) ; Pugliesi (avril 1865- décembre 1866) ; Rebut-de-la-Rhoellerie (août 1833-mai 1841) ; Reneufre (novembre 1857-mai 1861) ; Roger (août 1848-mai 1852) ; Rosapelly (avril 1894-octobre 1894) ; Roussel (juin 1918-octobre 1921) ; Sagebien (mai 1886-décembre 1886) ; Saincère (février 1882-mai 1886) ; Sée (décembre 1879-janvier 1883) ; Tillol (janvier 1887-décembre 1891) ; Vallon (mai 1841-mars 1847) ; Varcollier (avril 1871-septembre 1872).

2 M 35 , an VIII-1924 , Louviers (arrondissement), sous-préfets  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Corps préfectoral

Bailliage, causes criminelles

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay

1726-1730

103 B 47 , 1726-1730 , Bernay — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Bernay > juridiction > Procédures criminelles, minutes d'audiences et de sentences

Rentes.

G2429 , 1658-1738  
Contexte :
Charités > Saint-Germain-Village

1696

16 B 446 , 1696 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

novembre 1750-novembre 1754

69 B 15 , novembre 1750-novembre 1754 , Heudicourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt > Causes civiles > Plumif en cahiers

juillet 1787-juillet 1790

48 B 36 , juillet 1787-juillet 1790 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Police et causes criminelles > Plumif des causes criminelles

1812

1 M 21 , 1812  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

Paroisse de Barquet.

G84 , 1211-1768 , Beaumont-le-Roger (ville de) ; Bosc-Roger-en-Roumois  

Donation au chapitre d'Évreux, par Bouchard de Barquet (Bochardus de Barcet), d'une masure, située près de l'église Saint-Pierre de Barquet, en face Beaumont (décembre 1211). Le donateur déclare qu'ayant brisé le sceau dont il s'était servi pour sceller la donation originale de cette masure, il a fait dresser un duplicata de cette libéralité et l'a scellé de son nouveau sceau ; – aveu rendu au chapitre par messire « Charles d'Erneville, chevalier, seul seigneur des paroisses de Barquet et du Bosc-Roger, » d'une petite masure ou cour contenant 10 perches, située dans la paroisse de Barquet, près l'église, « sur laquelle est bâtie et édifiée une grange servant à reposter les grosses dîmes de ladite paroisse appartenantes aussi audit chapitre (1763). ».

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Classe de 1890

1R1082 , 1890  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE

Notaires : Amfreville-la-Campagne (1760-1761) - Amfreville-sur-Iton (1697-1703) - Le Bec-Thomas, Elbeuf (1731) - Daubeuf-la-Campagne, Tourville et Venon (1717-1789) Elbeuf (1677-1769) - Louviers (1688-1765) - Pont-de-l'Arche (1689-1779) - Tourville-la-Campagne (1679-1790) - Venon (1689)

14 B 490 , 1677-1790 , Amfreville-la-Campagne — Notariat ; Amfreville-sur-Iton — Notariat ; Bec-Thomas (Le) — Tabellionage ; Daubeuf-la-Campagne — Notariat ; Elbeuf — Notariat ; Louviers — Notariat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat ; Tourville-la-Campagne — Notariat, notaire ; Venon — Notariat  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Autres pièces

Les Andelys

6 M 984 , 1912-1913 , Andelys (les) (arrondissement), statistiques agricoles  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1912) : questionnaires et états
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1 média

Marraines et filleuls de guerre. Les soldats originaires des départements envahis sont quant à eux totalement coupés de leur famille : très vite se mettent alors en place des œuvres de bienfaisance visant à les mettre en relation avec des femmes, des jeunes filles qui leur apportent le réconfort moral que leurs propres familles, elles-mêmes victimes de la guerre, ne peuvent leur procurer. Les marraines de guerre apportent également leur soutien aux soldats sans famille. Bientôt, les enfants également écrivent aux soldats : ce sont les « filleuls de guerre »

1418_41  
Contexte :
De l’arrière vers le front, du front vers l’arrière : maintenir un lien > Le lien épistolaire

Epreville-près-le-Neubourg

3 M 693 , 1834-1935 , Epreville-près-le-Neubourg, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1er avril 1791-30 mai 1792

4L/41 , 1791-1792  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district de Pont-Audemer

1781

8 B 13 , 1781 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, plumif commun au civil et criminel > Registre plumif des audiences civiles et criminelles et dictums (audiences en maères sommaires du bailliage criminel et du bailliage civil)

Saint-Germain-des-Angles

3 M 1017 , 1831-1935 , Saint-Germain-des-Angles, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Affaires financières

76W567-568 , 1954-1959  
Contexte :
Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction de Louviers

décembre 1758-mai 1768

70 B 14 , décembre 1758-mai 1768 , Heuqueville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

Saint-Pierre-du-Mesnil

76W9191 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Mesnil (Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1671

10 B 517 , 1671 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Pièces de procédure, notamment pour la rente du moulin de Quinquempois

16 B 805 , 1663-1770 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Collège Saint-Lazare ; Vernon — Quinquempois, moulin  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Collège Saint-Lazare de Vernon

1678-1780

7 B 171 , 1678-1780 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Conseil d'administration et assemblée générale, séances

47J29 , 1929-1930  

Dossiers de séance : notes, correspondance, procès-verbaux, coupures de presse.

Contexte :
Séances de la Société Libre et des sociétés antérieures > Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure > Conseil d'administration et assemblée générale

1833-1940

6 M 443 , 1833-1940  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Instructions, correspondance pour la tenue des registres, la rédaction des actes et la confection des tables décennales

1777-1790

44 B 76 , 1777-1790 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes d'audiences et de sentences, qualités, requêtes et adjudicaons

Adjudications de coupes

38L/7 , 1791-1794  

Procès-verbaux (3 mars 1791 -5 ventôse an II)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Forêts domaniales

janvier-juillet 1738

6 B 227 , janvier-juillet 1738 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

1734

46 B 216 , 1734 , Damville — Justice seigneuriale  

Assassinat de Jacques de Chambray, tué de deux coups de fusil par les frères Chéron.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes criminelles > Procédures diverses

1702-1704

46 B 207 , 1702-1704 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes criminelles > Procédures diverses

Pitres

2 M 614 , 1806-1876 , Pîtres, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

An VI

283L/8 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Lyons > Minutes des affaires civiles

juillet 1913-janvier 1914

101J16 , juillet 1913-janvier 1914  
Contexte :
Fonction Administration > Centralisateur correspondance > Correspondance passive

(1543-1671)

11 B 192 , 1543-1671 , Feuillie — Eglise ; Lyons-la-Forêt — Bailliage  

En particulier : Antoine de Doutreleau, sieur de Richebourg (1601-1612) - Nicolas de Moy et une fondation faite à l'église de La Feuillie (1619-1649) - Claude de Feuguerolle, sieur du Buis (1654-1655).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1543 et 1749 et pièces isolées

octobre 1712-octobre 1713

46 B 21 , octobre 1712-octobre 1713 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif
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7 médias

SAINT-ELOI-DE-FOURQUES

140 T 20 536 , Saint-Eloi-de-Fourques (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Christophe-sur-Condé-Saint-Léger-sur-Bonneville

Dettes

Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou

Berlyn

101J1445 , 1921  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Neubourg (Le)

76W9085-9086 , 1940-1970 , Neubourg (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

juillet-décembre 1640

7 B 121 , juillet-décembre 1640 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
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34 médias

VESLY

140 T 23 682 , Vesly (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Toutainville-Vitot

n° 10 (1984)

170 J 80 , 1984  
Contexte :
Publication commune de l'Amicale et de la Fraternelle > Bulletin commun de l'Association fraternelle normalienne (Ecole Normale d'instituteurs) et de l'Association amicale des anciennes élèves de l'Ecole Normale d'institutrices d'Evreux > format 21 x 13,5

BREUILPONT

5 O/6/153 , 1826-1939  

Eglise (1826-1936) ; Presbytère (1836-1847) ; Cimetière (1846-1939) ; Ecole (1852-1936) ; Mairie (1879) ; Fontaines,… (1862-1933).

1904-1911

16YP/16 , 16/10/1907-06/09/1911 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou > Correction

Problèmes militaires

 

49 - « Les officiers normands de l'armée d'Ancien Régime et la Révolution », en collaboration avec le lieutenant-colonel Gilbert Bodinier, 30e Congrès des Sociétés Historiques et Archéologiques de Normandie, Coutances, octobre 1995, Les Normands et l'armée, Revue de la Manche, t. 38, 1996, n° spécial, fasc. 150 et 151, p. 45-58.

50 - « Les officiers normands de la Marine royale au XVIIIe siècle », L'équipage du navire antique aux marines d'aujourd'hui, Musée maritime de l'île de Tatihou, 2001, p. 22-35.

51 - « De Vernon à la mer : les petites villes de la Seine en défense », Actes du 119e Congrès des Société Historiques et Scientifiques (Amiens, octobre 1994), La Révolution française : la guerre et la frontière, Éd. du CTHS, 2000, p. 33-45.

52 - « Mesures de défense de la Révolution et de la nation révolutionnée », Nouvelles recherches sur la Révolution Française en Haute-Normandie, Annales de Normandie, 46e année, n° 1, mars 1996, p. 69-80.

Contexte :
Publications > Autres travaux sur la Révolution

Avec la vicomté de l'Eau de Rouen

101 B 13 , 1722-1785 , Rouen — Vicomté de l'Eau  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation > Conflits de compétence

Lorleau

3 M 842 , 1831-1935 , Lorleau, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1707

16 B 680 , 1707 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

avril-juillet 1619

13 B 360 , avril-juillet 1619 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1782-1790

66 B 103 , 1782-1790  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentence

Quittances délivrées à Jacques et Samson Duprey - procédure à Breteuil concernant ce dernier, Madeleine Dupont son épouse et Jean Héron, marchand de Verneuil - autres actes intéressant Nicolas Duprey, marchand de Louviers, Noël et Pierre Duprey, frères, et Guillaume Duprey

1 B 689 , 1651-1683 , Breteuil ; Evreux — Chanoine ; Louviers ; Verneuil  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey

novembre 1774-1778

8 B 273 , novembre 1774-1778 , Conches — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums > Plaids d'immeubles et de meubles, maères sommaires, ordinaires, réelles

octobre 1673-août 1674

78 B 26 , octobre 1673-août 1674 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

1761

11 B 617 , 1761 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence

1685

16 B 724 , 1685 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

janvier 1772-janvier 1773

16 B 776 , janvier 1772-janvier 1773 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

1713-1729

10 A/71 , 1713-1729  
Contexte :
Domaine de Vernon > Comptes spéciaux > Péages

1744

10 A/39 , 1744  
Contexte :
Domaine de Vernon > Comptes, pièces justificatives

1666

16 B 848 , 1666 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

septembre 1784-mars 1785

96 B 57 , septembre 1784-mars 1785 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Plumif civil et criminel > Registres plumifs

Bernay.

1 M 143 , 1807-1812 , Bernay (arrondissement), sous-préfets  
Contexte :
1 M Administration générale > Rapports des préfets et sous-préfets > Rapports des sous-préfets > Rapports trimestriels des sous-préfets

janvier-mars 1661

16 B 369 , janvier-mars 1661 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1938-1940

6 M 808 , 1938-1940  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Coût de la vie - Surveillance des prix > Commission départementale du coût de la vie : procès-verbaux des réunions

De Po.

87T/76  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

1832-1854

7 M 293 , 1832-1854 , Droisy, chasse (de)  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits de chasse > Droits de chasse : locations des chasses par adjudication

1726

1 B 21 , 1726 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts des défendeurs

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

2 M 77 , an XI-1807 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Listes des associés, correspondance.

76W477 , 1948-1960  
Contexte :
Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Administration > Fonctionnement, composition, extension de l'association