Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
9 B 246
,
novembre 1670-juin 1671
,
Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice : pleds
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Comptabilité/Finances > Comptabilité générale > Brouillard (livre de caisse)
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Minutes de Présentations en feuilles > Greffe des présentaons du siège du bailliage civil
3 B 263
,
1657
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles
3 B 300
,
1693
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales
14 B 437
,
avril 1587-septembre 1598
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations
Registre donnant pour chaque année le nom et la date d'entrée des écoliers et le montant de leur pension, et permettant le recensement des effectifs annuels de la classe de rhétorique à la classe des commençants
6 B 380
,
janvier-novembre 1722
,
Breteuil — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Minutes de tutelles et délibéraons de parents de mineurs
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Affiches, profession de foi et coupures de presse > Conseils d'arrondissement
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE
H944
,
1414-1571
,
Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Plainville (Aînesse Papeillon-Jouen, sise à Plainville)
Bail à fieffe de cinq pièces de terre situées à Plainville, passé par le prieur de Maupas à Jean, Jouen et Robin Pappeillon et à Belot de Behue, moyennant une rente de 4 livres par an (1414) ; sentence rendue aux plaids de la seigneurie de Plainville au sujet d'un chapon de rente seigneuriale dû par Jacques Masselin à ladite seigneurie (1571).
3 B 484
,
1662-1736
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Tilleul-Lambert — Curé
En particulier : procédure entre François Martin, curé du Tilleul-Lambert et ses paroissiens (1736).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées
Titres de propriété d'une rente de 40 sous tournois assignée au profit de l'abbaye sur une pièce de vigne contenant trente perches, sise à Baudemont, triège des Châtelaines (1526-1755) ; copies, traductions et extraits d'aveux rendus au Roi, pour la baronnie de Garencières et Baudemont, par Jean de Montenay (1407), Jean de Montenay, fils aîné et principal héritier de feu Jacques de Montenay (1548), Marie-Césarine de Montenay, veuve de Paul-Tanneguy de la Luzerne, seigneur de Beuzeville (1672), Jacques d'Anviray chevalier, seigneur de Machonville (1097) ; copie de l'acte de vente par Guy-César de la Luzerne, seigneur de Beuzeville, « demeurant ordinairement en son château du Moulin-Chappel, parroisse de la Houssaye » à Jacques d'Anviray, chevalier, seigneur de Machonville, de « la terre, seigneurie, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont, relevant neuement du Roy, scituée au bailliage de Gisors », et de toutes ses circonstances et dépendances, pour le prix principal de 86.000 livres : «...d'aultant que ladicte terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont est d'antien-neté unie à la terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières, dont il y a toujours eu deux sièges de haulte justice, l'un à Grosœuvre pour la baronnie de Garencières et l'autre à Escots pour la baronnie de Baudemont, exercez par des officiers différents, ledict sieur vendeur a consenty que la dicte terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont soit à l'avenir désunie de ladite terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières et que ledit sieur président en obtienne à ses frais, despens et diligences, des lettres de désunion de Sa Majesté, pour estre la baronnie et haulte justice de Baudemont relevante et mouvante du Roy immédiatement à part et séparément, et au surplus ledit sieur de Beuzeville possédera ladite seigneurie, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières, comme ses prédécesseurs la possédoient pareillement, mouvante de Sa Majesté à part et séparément... » (1690) ; copie du testament de Jacques d'Achy, écuyer, seigneur de Lu (1603).
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures
16 B 25
,
juillet 1698-août 1699
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts > Bailliage : présentaons des demandeurs et défendeurs
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Évreux
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes historiques et archéologiques concernant les communes du département de l'Eure (un dossier par commune)
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district de Bernay
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
H925
,
1218
,
Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas
Donation au prieuré par Cécile de la Pommeraie, avec le consentement de Gilbert et de Guillaume, ses fils, d'une rente de 20 sous 2 deniers, trois chapons et quarante œufs, que Raoul de Capelles, son père, lui avait donnée en dot (1218).
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > PERSONNEL > Recensement de la Garde Nationale (organisation de 1831), contrôles par canton : correspondance, listes nominatives.
2 M 782
,
1807-1876
,
Theillement (le), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
2 M 581
,
1820-1876
,
Nassandres, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Généralités > Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871
2R36/1-2
,
Entre le 23 septembre 1802 et le 31 décembre 1947
,
Bernay ; Gaillon ; Louviers ; Vernon
Circulaires, instructions, correspondance, servitudes sur le domaine militaire, décompte des travaux exécutés pour installation d'un casernement provisoire, extraits de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, télégrammes, état des immeubles du domaine privé militaire, avis d'expropriations.
Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > LOGEMENT ET CASERNEMENT DES TROUPES, CONVOIS ET SUBSISTANCES > CASERNEMENT, GARNISONS > Prélèvements dans les villes chef-lieu de garnison ou abonnements pour frais de garnison.
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT > RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS > Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques agricoles annuelles et au plan départemental de ravitaillement (organisés par arrondissement et par date). > Comité départemental de ravitaillement.
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DES CLASSES 1806 A 1810 EN 1809 > Recrutement, opérations annuelles : procès-verbal de clôture des séances du Conseil de recrutement.
2 M 124
,
1846-1847
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures
2 M 589
,
1806-1876
,
Neuville-sur-Authou, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes historiques et archéologiques concernant les communes du département de l'Eure (un dossier par commune)
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > LOGEMENT ET CASERNEMENT DES TROUPES, CONVOIS ET SUBSISTANCES > CASERNEMENT, GARNISONS > Prélèvements dans les villes chef-lieu de garnison ou abonnements pour frais de garnison.
Archives de l'Association fraternelle normalienne d'Evreux réunies au fonds de l'Amicale normalienne > Publication du bulletin > Bulletin de l'Association fraternelle normalienne de l'Eure
