Flancourt 1814-1876 (Catelon) 1806-1820

2 M 399 , 1806-1876 , Flancourt-Catelon, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1792

293L/5 , 1792  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Pont-Audemer > Canton rural > Registres d'audience > Affaires civiles et police correctionnelle

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles

Villers-sur-le-Roule

3 M 1162 , 1831-1937 , Villers-sur-le-Roule, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Filatures de Laval

101J2156 , 1925-1954  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Condé-sur-Risle

2 M 323 , 1806-1876 , Connelles, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Mousseaux

G920 , 1742  
Contexte :
Églises paroissiales

Jugements

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures

juillet 1782-juillet 1783

1 B 150 , juillet 1782-juillet 1783 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

1653

16 B 1757 , 1653 , Vernon — Vicomté  

Mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires

1933-1940

4 M 132 , 1933-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Permis de chasse : correspondance, arrêtés, reversements et remboursements des droits, permis refusés

1880

105T/14 , 1880  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Comptabilité > États mensuels des traitements

1689-1690

86 B 82 , 1689-1690  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes d'audiences

Biens de Jean Vigne, marchand à Saint Denis de Mailloc

4 B 666 , 1781-1788 , Moyaux — Vicomté ; Saint-Denis-de-Mailloc (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Saisies

Jean Colombel, bourgeois de Bernay

5 B 74 , 1722-1757 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Procédures

Vacherie-sur-Hondouville (la)

3 M 1137 , 1831-1935 , Vacherie (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

octobre 1736-octobre 1737

46 B 48 , octobre 1736-octobre 1737 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

avril 1619-juin 1629

7 B 7 , avril 1619-juin 1629 , Charleval — Bailliage  

avril 1619-mars 1620, juin 1629.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

Paroisse de Garencières.

G98 , 8 juillet 1789 , Garencières  

Déclaration par laquelle Barnabe-Adrien Laine et Jean-Baptiste de Lavaur, chanoines d'Évreux, s'engagent, au nom du chapitre, à prendre fait et cause pour leurs fermiers de la dîme de Garencières, dont le tiers appartenait au chapitre, dans le cas où des contestations sur la formation et le partage des lots viendraient à s'élever entre eux et le curé de cette paroisse.

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

1649-1650

16 B 1150 , 1649-1650 , Vernon — Vicomté  

Sentences en rapport.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

1855

1R525 , 1855  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.

Factures réglées (specimen)

1612 W 4 , 1971-1972  
Contexte :
Maison de retraite de Boulleville > Gestion de l'association d'entraide des veuves de guerre

(1741-1742)

13 B 186 , 1741-1742 , Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Benoît-des-Ombres, curé ; Saint-Cyr-de-Salerne — Curé  

En particulier : Jean-Baptiste-Guillaume de Bellemare, sieur de La Motte (1742) - François Ragaigne, curé de Saint-Cyr-de-Salerne (1742) - Philippe Duclos, curé de Saint-Benoît des Ombres et les religieux des Préaux (1742).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1714 et 1742 et pièces isolées

Arrondissement Bernay

1644 W 57 , 1999  
Contexte :
Fonds du bureau des élections de la Préfecture > Elections européennes 1999

octobre 1785-février 1787

48 B 19 , octobre 1785-février 1787 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles > Plumif des audiences

An VII

287L/9 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton du Neubourg > Minutes > Affaires civiles et simple police

Chennebrun

3 M 625 , 1831-1938 , Chennebrun, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

avril 1779-mars 1787

51 B 54 , avril 1779-mars 1787 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Enregistrement des productions au greffe

MADELEINE-DE-NONANCOURT (LA)

5 O/6/462 , 1803-1940  

Eglise (1816-1932), réparation faite au portail de l'église de la Madeleine (1816-1817), réparation du toit du chœur de l'église (1826), travaux de restauration de l'église (1861-1862), (1882-1883), travaux de restauration et de couverture (1891-1892), travaux de réparation, restauration de la couverture du clocher (1900-1904), travaux de couverture (1910), réparations au clocher (1932) ; Presbytère (1803-1934), acquisition (1828-1829), travaux de réparation (1831), construction du presbytère (1856), reconstruction d'une partie du presbytère (1857-1860), travaux exécutés aux bâtiments du presbytère (1907), location de l'ancien presbytère (1932) ; location du bâtiment du corbillard (1934) ; Cimetière (1827-1940), autorisation d'abattre 3 ormes dans le cimetière (1827), concessions et élargissement de chemin (1841-1849), translation de cimetière (1854-1864), procédure pour établir un nouveau cimetière (1865-1867), concessions (1867-1869 / 1873 / 1889), nomination d'un fossoyeur (1915), concession (1926 / 1937-1940) ; Mairie (1849-1855), réparation et agrandissement de la mairie ; Fontaines,... (1819-1939), construction d'un puits neuf (1852), construction d'un moulin à vent (1858), établissement d'un puits au hameau des Harengeries (1866), établissement d'une mare au hameau de Merville (1874), barrage de la mare de Buray (1880) ; Divers (1847-1939), Bâtiments divers (1890-1939), construction d'une remise pour la pompe à élever sur une petite friche au centre du bourg (1890), achat d'une pompe à incendie et de matériel (1891-1892), grange communale (1893), bâtiment pour loger le corbillard communal (1899), location de l'ancien arsenal (1938) ; Assurances (1847-1932), assurances contre l'incendie, assurance des employés communaux contre les accidents.

Cantons de Louviers et Gaillon

6 M 503 , 1802-1812 , Gaillon (canton), tables décennales ; Louviers (arrondissement), tables décennales ; Louviers (canton), tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement de Louviers

Concours hippique : concours d'élevage

7 M 63 , 1874-1882 , Evreux, concours agricoles  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Concours agricoles > Concours régional d'Evreux de 1879

1682

73 B 148 , 1682 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances

Conteville

2 M 325 , 1806-1876 , Cormeilles, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par les héritiers Beaunier, Guillaume Bence, Nicolas Bellière, Christofle Bérout, les héritiers Bioche, Jean de Boislèvre, prieur et curé de Sainte-Colombe, François Bonnefoi, les héritiers Bonnel, les héritiers Bréant, Pierre et Eustache Brouard, François Brunel, Jean et François Bucaille, les héritiers Buffet, Nicolas Buisson.

H1640 , XVIe-1731 , Sainte-Colombe-la-Campagne ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par les héritiers Beaunier, Guillaume Bence, Nicolas Bellière, Christofle Bérout, les héritiers Bioche, Jean de Boislèvre, prieur et curé de Sainte-Colombe, François Bonnefoi, les héritiers Bonnel, les héritiers Bréant, Pierre et Eustache Brouard, François Brunel, Jean et François Bucaille, les héritiers Buffet, Nicolas Buisson.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Classe 1811 : correspondance, table alphabétique des conscrits.

1R219 , 1811  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > CONTROLES > CONTROLE DES DEPARTS > Recrutement, départs : registre de contrôle des départs des conscrits et suppléants de conscrits appelés en déduction du contingent levé.

Rugles.

H1435 , 1308 , Chaise-Dieu (Prieuré de) ; Longchamps ; Rugles  

Copie collationnée (XVIIIe siècle) d'un vidimus de l'échange consenti par Philippe le Bel, roi de France, du domaine de Rugles et de ses dépendances contre la seigneurie de Longchamps, appartenant à Jeanne de Bois-Arnault, femme de Pierre Moyaux, chevalier, veuve en premières noces de Jean Le Veneur le jeune, chevalier, et tutrice des enfants de son premier mari. (Cet échange réserve, entre autres rentes dont était chargé le domaine de Rugles, une rente de 40 sous au profit du prieur de Chaise-Dieu. ).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Prieuré de Chaise-Dieu (Ordre de Fontevrault)

Causes civiles

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray

Corneuil : Goubert (dépôt d'essence), Lochereau (éclairage par le gaz acétylène). 1899-1928 Corneville-la-Fouquetière : Lallemand (chantier d'équarrissage). 1890-1891 Corneville-sur-Risle : Aubert (dépôt d'essence), Chouillon (moulin à papier), Costil (fonderie de suif), Duchemin Eugène (dépôt d'essence), Duchemin Louis (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Ferry (fours à briques et à chaux), Guilbert (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Langlois (chantier d'équarrissage), Maillard (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Mainier (dépôt d'essence), Martin (fours à briques et à chaux), Poire (dépôt d'essence), Porey (chantier d'équarrissage), Prey (dépôt d'essence), Tassin (fromagerie, laiterie et porcherie), Trocque (tuerie particulière d'animaux de boucherie). 1839-1935Corny : Descieux (chantier d'équarrissage). 1877

5 M 164 , 1839-1935 , Corneuil, établissements industriels ; Corneville-la-Fouquetière, établissements industriels ; Corneville-sur-Risle, établissements industriels ; Corny, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

1892-1893

68T/17 , 1892-1893  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Organisation > État de situation des écoles publiques

Seigneurie de Longchamps. Vicomte de Longchamps, tenue à Mainneville par le bailli vicomtal de Michel de Roncherolles, marquis de Longchamps et Mainneville : saisie par décret des biens de défunt Nicolas Aubery, dit Tassin, de Saint-Denis-le-Ferment

48 B 37 , 1663 , Mainneville — Justice seigneuriale ; Roncherolles — (Michel de), marquis de Longchamps et Mainneville  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Documents rattachés au fonds

Présentations des demandeurs

1 B 11 , 1715-1716 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Affaires, recettes, demandeurs

Canton de Pacy-sur-Eure

1062 W 73 , 1974  
Contexte :
manque > Elections présidentielles du 5 mai 1974 > Arrondissement d'Evreux > Deuxième tour

mars-décembre 1577

6 B 2 , mars-décembre 1577 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage et vicomté de Breteuil, plumifs communs au civil et criminel > Plumif du bailliage civil

10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors

10 B 658 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Procédures > Procédures diverses closes entre 1612 et 1720 et pièces isolées

Registre de délibérations du Conseil.

1R335 , 1813-1814  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 300 000 HOMMES DES CLASSES 1802 A 1807 EN 1814 > Recrutement, levée de 300000 hommes.

An VIII

12L/11 , 1799-1800  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Police générale > Correspondance des ministres de la Police générale et de l'Intérieur

Autheuil

1F/21 , 1598-1598  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

An IV

308L/6 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Verneuil > Canton intra-muros. Minutes > Affaires civiles et simple police

De J à Je.

87T/50  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

1690

16 B 220 , 1690 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

An VII

297L/10 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Routot > Minutes > Affaires civiles et simple police

1915-1917

7 M 82 , 1915-1917  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Concours agricoles > Concours de pouliches et de poulinières : organisation, listes des exposants, arrêtés, primes, procès-verbaux de distribution des primes

Frais en pensions de l'année 1792

109L/62 , 1792  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Comptabilité du receveur du district Hézon > Comptabilité spéciale > Sommiers des frais du culte et des pensions ecclésiastiques

Canton de Vernon

1062 W 63 , 1974  
Contexte :
manque > Elections présidentielles de 1965, 1969 et 1974 > Elections présidentielles du 5 mai 1974 > Arrondissement d'Evreux > Premier tour

An VII

312L/12 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux correctionnels > Tribunal correctionnel de Bernay > Pièces de procédures et productions

Registre de la gruerie

47 B 25 , octobre 1788-janvier 1790 , Dangu — Gruerie ; Dangu — Justice seigneuriale  

Voir aussi 47 B 13 pour les procès-verbaux de gardes.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 47 B - Justice seigneuriale de Dangu > Gruerie

(1693, 1704-1705)

3 B 376 , 1693-1705 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'actes en cahier

Aveu rendu par les Ursulines d'Andely à l'abbesse de Saint-Jean d'Andely, « dame du fief, terre et seigneurie de Cantelou », pour sept acres de terre labourable situées au hameau de Cantelou, dîmage d'Harquency (1702) ; – bail à ferme des terres susdites passé par les Ursulines à Thomas Avice, laboureur, demeurant à Cantelou, moyennant un prix de fermage annuel de douze mines de blé, mesure d'Andely, à deux sols six deniers par boisseau, pris du meilleur du marché (1725).

H1534 , 1702-1735 , Andelys (Les), Les Ursulines ; Cantelou (fief de), au dîmage d'Harquency  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Andely

Procédures diverses closes en 1777 et pièces isolées

3 B 534 , 1769-1777 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Landepereuse — Tilleul-en-Ouche ; Marbeuf ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant Pierre Guillard et la fabrique de Marbeuf, et François Dubos (du Tilleul-en-Ouche) (1776-1777) - les familles Daviel et Poulain (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

GUICHAINVILLE

5 O/6/375 , 1813-1939  

Eglise (1813-1935) ; Cimetière (1835-1939) ; Maison d'école (1837-1906) ; Ecole (1875-1882) ; Mairie (1861-1865) ; Travaux communaux (1939) ; Fontaines,… (1833-1928) ; Assurances (1883-1939) ; Refuge pour les indigents (1894).

Calleville

2 M 281 , 1807-1876 , Calleville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
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4 médias

CLAVILLE

140 T 9 161 , Claville (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Minutes de sentences

78 B 67 , 1721-1724 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Audiences, sentences

Décrets divers

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Saisies

mai-juillet 1651

16 B 167 , mai-juillet 1651 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

décembre 1715-février 1717

81 B 9 , décembre 1715-février 1717 , Lilly — Maupertuis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 81 B - Justice seigneuriale de Maupertuis > Causes civiles > Plumif

1687

1 B 431 , 1687 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Peines disciplinaires

92T/2 , 1854-1888  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Personnel > Travaux à l'aiguille > Maîtresses de travaux à l'aiguille
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4 médias

VALLETOT

140 T 23 669 , Valletot (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Toutainville-Vitot

Chiffre d'affaires pour taxes.

101J3591 , 1930-1963  

Déclarations, justificatifs de paiement des taxes, correspondance avec l'administration fiscale

Contexte :
Fonction Comptabilité/Finances > Fiscalité - Impôts directs

Journal des recettes et des dépenses du prieuré de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe (1776-1783) ; — notes de comptabilité de M. Hézon, avocat à Évreux et régisseur des économats, relatives à l'administration des biens du prieuré de Grammont-lès-Beaumont après le décès de M. Silvain du Ligondès, prieur (1783-1784), du prieuré de Croth, de la dîme de Serez dépendant de l'abbaye de Grandchamp, du prieuré du Tremblay, près la commanderie de Saint-Étienne, dépendant de l'abbaye de Sainte-Barbe-en-Auge et du prieuré de Lierru (1783-1790).

H876 , 1776-1790 , Croth (prieuré de) ; Grammont-la-Bellière (Prieuré de) ; Grammont-les-Beaumont-le-Roger (Prieuré de) ; Grandchamp (abbaye de) ; Lierru (Prieuré royal de Saint-Pierre-Saint-Paul de) ; Sainte-Barbe-en-Auge (Prieuré de) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de) ; Serez ; Thevray ; Tremblay (Prieuré du), près la Commanderie  

Journal des recettes et des dépenses du prieuré de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe (1776-1783) ; — notes de comptabilité de M. Hézon, avocat à Évreux et régisseur des économats, relatives à l'administration des biens du prieuré de Grammont-lès-Beaumont après le décès de M. Silvain du Ligondès, prieur (1783-1784), du prieuré de Croth, de la dîme de Serez dépendant de l'abbaye de Grandchamp, du prieuré du Tremblay, près la commanderie de Saint-Étienne, dépendant de l'abbaye de Sainte-Barbe-en-Auge et du prieuré de Lierru (1783-1790).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieurés de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe
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3 médias

DRUCOURT

140 T 11 206 , Drucourt (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Douains-Epinay

1691-juillet 1695

10 B 602 , 1691-juillet 1695 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

janvier 1747-décembre 1751

3 B 347 , janvier 1747-décembre 1751 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles

Charleval.

H1245 , XVIIe siècle , Charleval ; Fontaine-Guérard (abbaye de)  

Copie d'un exploit d'ajournement devant le bailli de Charleval signifié à Hector Barbey, fermier du prieuré de Charleval, accusé d'avoir indûment enlevé d'un bois de taillis, contenant une acre, sis à Charleval, et appartenant à l'abbaye de Fontaine-Guérard, » six cordes de bois, trois mil d'échallas, un cent de bâtons à cercle, douze perches, trois cents de plions et deux cents de bourées ».

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

janvier 1765-décembre 1766

3 B 784 , janvier 1765-décembre 1766 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Enquêtes

Couture (La).

H416 , 1735-1789 , Couture-Boussey (La) ; Ivry (Abbaye d')  

Aveu rendu à Louis Anisson, abbé commendataire d'Ivry, par Marie-Madeleine Hotteterre, pour deux maisons, leurs jardins et dépendances, et 84 acres 26 perches de terre sises à la Couture et relevant de la seigneurie dudit lieu (1735) ; — bail à fieffé passé par Louis-Alexandre-Théodule de Beaussart, prieur de l'abbaye d'Ivry et procureur fondé de Jean-Marie Dulau, archevêque d'Arles et abbé commendataire, à François Rousseau, de 20 perches de terre en friche, sises à la Couture, moyennant une rente annuelle d'une livre 6 sous (1789).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye d'Ivry (Ordre de Saint-Benoît)

1668

7 B 161 , 1668 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

juillet 1721-juin 1722

52 B 93 , juillet 1721-juin 1722 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

19 brumaire an IV-10 prairial an VI

193L/1 , 1795-1798  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Conches > Délibérations et arrêtés de l'administration municipale de canton

1730-1749

1 A/27 , 1730-1749  
Contexte :
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Lettres patentes, édits, ordonnances, règlements… pour la plupart extraits de la série B - Classement chronologique

Pont-Audemer

218L/1-3 , 1795-1798  

(An IV-An VI)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons

1758

16 B 941 , 1758 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Classe 1939.

1R455 , 1939  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON PUIS PAR ARRONDISSEMENT) > Arrondissements des Andelys, de Bernay, Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

Contrat d'échange de terres entre la fabrique et Pierre de Civille, seigneur de Villerets, (1655) ; – copie du testament de François Le Rey, curé de Villerets, léguant à la fabrique une somme de 800 livres « qui doivent produire 40 livres de rente » (1714). Contrat passé avec la fabrique, en conséquence dudit testament, par les exécuteurs testamentaires, Isaac de Civille, chevalier, seigneur de Saint-Mards, et François Quinel, ancien commissaire des guerres, demeurant à Rouen (1723).

G1474 , 1655-1728 , Rouen (ville) ; Saint-Mards  
Contexte :
Églises paroissiales > Villerets

1728

6 B 41 , 1728 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

novembre 1782-mars 1784

51 B 45 , novembre 1782-mars 1784 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Cahiers du plumif civil

Thiberville

2 M 785 , 1808-1881 , Thiberville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1884

72T/7 , 1884  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

1670-1688

3 B 359 , 1670-1688 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'actes en cahier

Registres d'ordre

161L/1-6 , 1793-1800  

(1793-An VIII)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil

1769-1774

102 B 44 , 1769-1774 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Lyons-la-Forêt > Procès-verbaux, minutes de sentence

1774-1775

1 A/35 , 1774-1775  
Contexte :
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Lettres patentes, édits, ordonnances, règlements… pour la plupart extraits de la série B - Classement chronologique

Épinay.

H136 , 1720 , Epinay (le fief de), sis à Groslay  

Mémoire et pièces de procédure pour le cardinal de Gesvres, abbé de Bernay, et en cette qualité gros décimateur de la paroisse d'Épinay, contre les héritiers de feu François-Joseph Gueroult, curé d'Épinay, au sujet du partage des dîmes de cette paroisse.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Edits et déclarations

52 B 138 , juillet 1765-mars 1790 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Police et administraon

Canton de Beuzeville

2360 W 65 , 2017  
Contexte :
> Elections présidentielles 2017 > Procès-verbaux centralisateurs des communes > Premier tour

1903

2R66 , 1903  
Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT > RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS > Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques agricoles annuelles et au plan départemental de ravitaillement (organisés par arrondissement et par date). > Evreux.

Les Andelys

1335 W 92  
Contexte :
manque > Elections présidentielles de 1965, 1969 et 1974 > Elections présidentielles de 1981 > Procès-verbaux du second tour

1759-1761

3 B 1014 , 1759-1761 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

médaille de bronze de la Famille française.

125J111 , 1928  
Contexte :
Archives de la famille Saint-Girons, de la famille L'Hopital et de leurs familles alliées. > Famille L'Hopital. > Marie-Hélène L'Hopital (1889-1975). > distinctions sociales.

Courbépine (prévôté de Frocourt).

H129 , 1405-1750 , Bayeux ; Frocourt (Prévôté de), sise à Courbépine ; Loges (fermes des), sise à Courbépine  

Bail à ferme passé par l'abbaye à Jean de la Buscaille de quatre acres de terre en trois pièces, sises à Courbépine, pour le prix annuel de trente-sept boisseaux de blé « bon et suffisant et bien vaney, à la mesure du grenier des dis religieux, à comble et rendu au dit grenier » (1405) ; —id., à Robert Rocher, de six acres et demie de terre en cinq pièces, sises à Courbépine et à la Couture, pour le prix annuel de cinquante-deux boisseaux de blé (1414) ; — pièces de procédure et extraits d'un procès-verbal d'arpentage concernant la ferme des Loges, sise à Courbépine, et des terres contestées entre l'abbaye et le seigneur de Courbépine (XVIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

BER - BOI

2338 W 3 , 1970-2012  
Contexte :
Carte du combattant au titre de l'Afrique du Nord : fichier des demandeurs

(1764-1766, 1763-1766)

85 B 32 , 1763-1766 , Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Procédures, saisies > Procédures diverses closes entre 1741 et 1789 et pièces isolées

1680

16 B 653 , 1680 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Louviers

6 M 1030 , 1925-1926 , Louviers (arrondissement), statistiques agricoles  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique annuelle, statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1925) : questionnaires communaux et états cantonaux par arrondissements