Fondation (1599 en copie) ; rentes (XVIIIe siècle)

D1 , dix-huitième siècle  

Copies informes :

- de l'acte de fondation du collège de Verneuil, contenant l'énumération des dons faits à cet établissement par 49 bourgeois de Verneuil, notamment Pierre Percheron, écuyer, sieur de Lorme, maire de la ville ; Jacques Desportes, président en l'élection ; Jacques de Saint-Denis, sieur de La Gouffrière, lieutemant général ; Jean Sanson, vicomte ; Nicolas Magdeline, procureur du roi ; Noël de Brétignières, avocat du roi, etc. ;

- de la donation de 50 livres de rente par Pierre de Rouxel, chevalier, baron de Médavy, bailli d'Evreux, capitaine de 50 hommes d'armes des ordonnances du roi, et par dame Charlotte de Hautemer, son épouse ;

- de la donation faite par Robert Bouteraye, maître de grosses forges et né à Verneuil, de 10 écus de rente qu'il prenait sur le grenier à sel de Verneuil, d'après le contrat fait par messire Gabriel Le Veneur, évêque d'Evreux, et Nicolas Le Conte, sieur de Draqueville, commissaires en cette partie ;

- autre copie de ce dernier contrat.

Contexte :
Collège de Verneuil

Arrondissement de Louviers

6 M 1165 , 1917-1918 , Louviers (arrondissement), statistiques, sanitaire  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Statistique sanitaire (1917) : bulletins communaux par communes, cantons et arrondissements

1653

16 B 343 , 1653 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

janvier-juin 1642

11 B 534 , janvier-juin 1642 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence

10 décembre, 1791-30 vendémiaire an IV

238L/14 , 1791-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Bernay > Enregistrement des tribunaux d'exclusion

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

3 M 411 , 1878-1880 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 12 août 1876 > Maires et adjoints élus

Confrérie de charité.

G1574 , 1641-1755 , Bosc-Roger-en-Roumois ; Londe (La) ; Thibouville  

Donation à la Charité par Charlotte Lefebvre, fille de feu Thomas Lefebvre, sieur de Thibouville et sergent royal à cheval en la forêt de la Londe, d'une somme de 100 livres tournois, à charge de services religieux (1641) ; – id., par Richard Dugard, « l'un des frères fondateurs en la Charité », de trois vergées de terre situées au Bosc-Roger (1645) ; – id., par Roger Le Cerf, praticien, demeurant à Rouen, de trois vergées et demie de terre situées à Ros-Normand (1645) ; – reconnaissance par Pierre Bonnet d'une rente de 11 livres par lui due à la Charité (1755.).

Contexte :
Confréries > Bosc-Roger-en-Roumois (Le)

Saint-Symphorien

2 M 762 , 1815-1876 , Saint-Symphorien, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

septembre 1685-novembre 1686

52 B 60 , septembre 1685-novembre 1686 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Arbre de Noël.

134J10 , [2000]  

Liste des enfants des salariés ; programme ; liste des invités ; photographies couleur.

Cantons de Bernay, de Beaumesnil et de Lyons.

4R138 , 1831 , Bernay ; Beaumesnil ; Lyons  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

avril-septembre 1723

40 B 42 , avril-septembre 1723 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Sentences, procédures, saisies, tutelles, successions > Minutes de sentences rendues sur vue de pièces et des procès-verbaux de descente, procès-verbaux d'apposions et levées de scellés, informaons

février 1739-1742

15 B 162 , février 1739-1742 , Verneuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Vicomté > Délibéraons de famille

Blés étrangers

6 M 752-753 , 1929-1932  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Commerce du blé et des farines

Caugé.

H675 , 1196-1766 , Bellelandière (triège) sis à Caugé ; Caugé ; Noë (Abbaye de la)  

Donations, confirmations et ventes à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées dans la paroisse de Caugé par Jean de Mareux (1196-1198), Renaud de Mareux (1199), Roger de Mareux (1204-1206), Richard d'Andé (1204), Renaud d'Angerville (1208), Renaud de Mareux, Hugues et Guillaume, ses frères (1210), Richard d'Argences (1211), Simon, fils de Roger d'Andé, chevalier (1229), Alix de Mareux, fille de Jean de Mareux (1234), Guillaume et Renaud, fils de Girelmus Le Prévôt de Caugé (1238), Jean, Thomas et Pierre Bellant, de Caugé, frères (1243), Enguerran Le Gentil (1252), Raoul de l'Épine (1256), Pierre de Ber-nienville, fils de Roger de Bernienville, et Pierre, fils de Guillaume de Bernienville (1269), Tyecelin de Mareux clerc, de Caugé (1303) ; — bail à ferme passé par l'abbaye à Jean Sinard, journalier à Caugé, de la dîme de la Bellelandière, sur la paroisse de Caugé, moyennant un fermage de 25 livres (1766).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)

Enregistrement des lois

241L/1-2 , 1790-1791  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers

février 1681-janvier 1685

103 B 72 , février 1681-janvier 1685 , Gisors — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Gisors > juridiction > Plumif

(1748-1749, 1747-1749)

50 B 13 , 1747-1749 , Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray > Causes civiles > Procédures diverses closes entre 1707 et 1756 et pièces isolées

1706-1708

10 B 533 , 1706-1708 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Plasnes

3 M 933 , 1831-1939 , Plasnes, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Poses

2 M 630 , 1812-1876 , Poses, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Plumif du bailliage criminel

 

Pour les années 1684-1690 : voir 6 B 4-21.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif

1672

16 B 1205 , 1672 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Maison Elouet père

101J1635 , 1922-1949  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Les Andelys

6 M 984 , 1912-1913 , Andelys (les) (arrondissement), statistiques agricoles  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1912) : questionnaires et états

1842-1848

6 M 1074 , 1842-1848  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Chemins vicinaux > Statistiques des chemins vicinaux en exécution de la loi du 21 mai 1836 : instruction, correspondance, rapports sur l'état des chemins vicinaux et sur la situation matérielle des chemins à grande circulation

FAU - GAG

2337 W 12 , 1929-1991  
Contexte :
Carte du combattant au titre de la seconde guerre mondiale : fichier des demandeurs décédés

1688-1689

8 B 139 , 1688-1689 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Plaintes et informaons > Enquêtes et plaintes criminelles non poursuivies par les pares civiles

An VII

253L/16 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bernay (Intra et extra-muros) > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

Barc

3 M 507 , 1831-1935 , Barc, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

5 décembre 1791-11 avril 1792

69L/4 , 1791-1792  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District des Andelys > Domaines nationaux > Délibérations et arrêtés du directoire du district concernant les biens ci-devant ecclésiastiques

Procès-verbaux, minutes de sentence

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Lyons-la-Forêt

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du Roi.

2 M 98 , 1817-1820  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux en raison de décès, de démissions ou de révocations

Sainte-Barbe-sur-Gaillon

3 M 990 , 1834-1937 , Sainte-Barbe-sur-Gaillon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

H.C. Slingsby

101J723 , 1917-1961  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

1773

73 B 116 , 1773 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

Simple police

32YP/9 , 07/02/1848-16/01/1860 , Louviers (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Louviers > Registres d'écrou

Documents étrangers à la commanderie.

H1820 , 1553-1772  

Sainte-Colombe

Fief du Petit-Menilles :

Aveux (1553-1772) : en particuliers, aveux rendus à Pierre Jacques le Carpentier, baron de Combon et à Charles-Louis Henri de Cossette, seigneur de Baucourt (1770-1772)

Etat des terres du fief du Petit-Ménilles (1704)

Inventaire des titres et papiers (1754)

Liste alphabétique des aveux anciens (XVIIIe siècle)

Lettres et pièces de procédure concernant les différents nés entre les seigneurs de Courban et de Boncourt (1754-1773) ; extrait d'un contrat d'acquisition (1770).

Tremblay-Omonville

Fief d'Omonville-Baudry

Aveux (1767-1773) rendus à Georges, Jean-Baptiste de Lieurray, seigneur d'Omonville.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Bernouville. Comité de surveillance

235L/6 , 1793-1795  

DéIibératlonset arrêtés, 3 novembre 1793-19 brumaire an III

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance
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6 médias

CHAIGNES

140 T 9 136 , Chaignes (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Donation à l'abbaye par Gilles, veuve de Guillaume Le Mire (Guillelmi medici), de Pont-de-l'Arche, de 12 deniers de rente assignés sur une masure au bourg de Pont-de-l'Arche (mars 1241). Cette rente devait être affectée aux aumônes distribuées à la porte de l'abbaye, ad elemosinam porte) ; –id. Par Guillaume du Pont-de-l'Arche, doyen de Lisieux, neveu de feu Guillaume II du Pont-de-l'Arche, évêque de Lisieux, d'une maison (masagium) et de ses dépendances, sise à Pont-de-l'Arche, entre le cimetière et la cure : « habebunt insuper dicti religiosi ordinationem estagiorum predicto manerio annexorum, in quibus soient pauperes misericorditer hospitari ; et ibidem ponent pauperes ad manendum prout secundum Deum utilibus decreverint ordinare » (juin 1281) ; – bail à fieffe passé par Isabelle, veuve de Mathieu de Vilers, et Érembourg, veuve de Philippe Varoude, sa sœur, aux religieux de Bonport, d'une pièce de terre sise à Pont-de-l'Arche, moyennant une rente annuelle de 15 sous tournois (1277) ; – requête adressée par les religieux de Bonport au lieutenant général du bailliage de Pont-de-l'Arche afin d'obtenir le payement de vingt-neuf années d'arrérages d'une rente de 40 sous due à l'office de chantre par Nicolas de Bathencourt, prêtre, curé de Daubeuf, et François Dumont, maître des ponts et passages de Pont-de-l'Arche, héritiers du feu sieur de la Croix, leur grand-père maternel et en cette qualité possédant la maison et hôtellerie où pend pour enseigne l'Écu de France, située au bout des halles de cette ville, sur laquelle ladite rente était assignée (1717) ; – contrat de revalidation au profit de l'abbaye, par Noël-Gabriel Blanton, bourgeois de Pont-de-l'Arche, d'une rente de 20 sous due à l'office du portier et assignée « sur une maison scise en cette ville, au bout de la halle, vis-à-vis le carrefour de la Croix, rue du Bout du Pont, laditte maison appelée le Cheval Bouge » (1773) ; – requêtes, significations et notes pour le cardinal de Polignac, abbé de Bonport, au sujet d'une rente de 6 livres, assignée au profit de l'abbaye sur le domaine de Pont-de-l'Arche et dont il poursuivait le payement (1716-1719). – (Soixante-troisième liasse de l'inventaire de 1784.).

H206 , 1241-1773 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Croix (Carrefour de la), sis à Pont-de-l'Arche ; Lisieux ; Pont-de-l'Arche (« Hostellerie de l'Écu-de-France ») ; Pont-de-l'Arche, ville  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Cahaignes à Evreux

7 M 330 , 1818-1927 , Cahaignes, défrichements ; Evreux, défrichements  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Défrichements > Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements sans autorisation ; correspondance ; dossiers par communes

janvier-mars 1651

16 B 165 , janvier-mars 1651 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Aveu rendu par les Ursulines d'Andely à l'abbesse de Saint-Jean d'Andely, « dame du fief, terre et seigneurie de Cantelou », pour sept acres de terre labourable situées au hameau de Cantelou, dîmage d'Harquency (1702) ; – bail à ferme des terres susdites passé par les Ursulines à Thomas Avice, laboureur, demeurant à Cantelou, moyennant un prix de fermage annuel de douze mines de blé, mesure d'Andely, à deux sols six deniers par boisseau, pris du meilleur du marché (1725).

H1534 , 1702-1735 , Andelys (Les), Les Ursulines ; Cantelou (fief de), au dîmage d'Harquency  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Andely
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4 médias

CLAVILLE

140 T 9 161 , Claville (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

(1741-1742)

13 B 186 , 1741-1742 , Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Benoît-des-Ombres, curé ; Saint-Cyr-de-Salerne — Curé  

En particulier : Jean-Baptiste-Guillaume de Bellemare, sieur de La Motte (1742) - François Ragaigne, curé de Saint-Cyr-de-Salerne (1742) - Philippe Duclos, curé de Saint-Benoît des Ombres et les religieux des Préaux (1742).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1714 et 1742 et pièces isolées

Arrondissement Bernay

1644 W 57 , 1999  
Contexte :
Fonds du bureau des élections de la Préfecture > Elections européennes 1999

Chiffre d'affaires pour taxes.

101J3591 , 1930-1963  

Déclarations, justificatifs de paiement des taxes, correspondance avec l'administration fiscale

Contexte :
Fonction Comptabilité/Finances > Fiscalité - Impôts directs

Journal des recettes et des dépenses du prieuré de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe (1776-1783) ; — notes de comptabilité de M. Hézon, avocat à Évreux et régisseur des économats, relatives à l'administration des biens du prieuré de Grammont-lès-Beaumont après le décès de M. Silvain du Ligondès, prieur (1783-1784), du prieuré de Croth, de la dîme de Serez dépendant de l'abbaye de Grandchamp, du prieuré du Tremblay, près la commanderie de Saint-Étienne, dépendant de l'abbaye de Sainte-Barbe-en-Auge et du prieuré de Lierru (1783-1790).

H876 , 1776-1790 , Croth (prieuré de) ; Grammont-la-Bellière (Prieuré de) ; Grammont-les-Beaumont-le-Roger (Prieuré de) ; Grandchamp (abbaye de) ; Lierru (Prieuré royal de Saint-Pierre-Saint-Paul de) ; Sainte-Barbe-en-Auge (Prieuré de) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de) ; Serez ; Thevray ; Tremblay (Prieuré du), près la Commanderie  

Journal des recettes et des dépenses du prieuré de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe (1776-1783) ; — notes de comptabilité de M. Hézon, avocat à Évreux et régisseur des économats, relatives à l'administration des biens du prieuré de Grammont-lès-Beaumont après le décès de M. Silvain du Ligondès, prieur (1783-1784), du prieuré de Croth, de la dîme de Serez dépendant de l'abbaye de Grandchamp, du prieuré du Tremblay, près la commanderie de Saint-Étienne, dépendant de l'abbaye de Sainte-Barbe-en-Auge et du prieuré de Lierru (1783-1790).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieurés de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe

Pont-Audemer

218L/1-3 , 1795-1798  

(An IV-An VI)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons

1670-1688

3 B 359 , 1670-1688 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'actes en cahier

1724

14 B 767 , 1724 , Pont-de-l'Arche — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Audiences, sentences > Minutes d'audiences : Pieds de meubles et autres causes

Quatrième volume contenant les églises paroissiales (lettre C.).

G25 , XVIIIe siècle , Caillouet ; Cailly ; Calleville ; Cannapéville ; Carentonne (fief de) ; Caudebec-lès-Elbeuf ; Caugé ; Cernay ; Cesseville ; Chaignes ; Chaignolles ; Chaise-Dieu (couvent de La) ; Chamblac (Le) ; Chambord ; Chambray ; Champdolent ; Champ-Dominel ; Champenard ; Champignolles ; Champigny ; Chandai ; Chanteloup ; Chanu ; Chapelle-du-Bois-des-Faux ; Charnelles ; Châtelier (Le) ; Châtelier-Saint-Pierre-en-Onche ; Châtel-la-Lune ; Chavigny ; Chennebrun ; Chéronvilliers ; Chesne (Le) ; Chrétienville ; Cierrey ; Cintray ; Cissey ; Claville ; Combon ; Condé-sur-Iton ; Corneuil ; Corneville-en-Fouquetière ; Cornier (Le) ; Coudray (Le) ; Coudres ; Coulonges ; Courdemanche ; Courteille ; Couvains ; Cracouville ; Crasville ; Cravent ; Crestot ; Creton ; Criquebeuf-la-Campagne ; Criquebeuf-sur-Seine ; Croisy ; Crosville-la-Vieille ; Croth ; Crulai ; Cuverville  

Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Caër, Cailly, Chambray (Chambray-sur-Eure) ; – doyenné de Vernon : Champenard ; – doyenné de Pacy : Cierrey, Cormier (le), Cissey, Caillouet, Coudray (le), Croisy, Cracouville, Chaignes ; – doyenné d'Ivry : Chaignolles, Champigny, Chanu, Cravent, Croth ; – doyenné de Nonancourt : Champ-Dominel, Chavigny, Corneuil, Coudres, Courdemanche, Creton, Coulonges ; – doyenné de Verneuil : Courteilles, Chennebrun, Charnelles ; – doyenné de Lyre : Chambord, Couvains ; – doyenné de Laigle : Chaise-Dieu, Chandai, Chéronvilliers, Crulai ; – doyenné de Breteuil : Condé (Condé-sur-Iton), Chanteloup, Chesne (le), Cintray ; – doyenné de Conches : Conches, Caugé, Collandres, Champ-Dolent ; – doyenné d'Ouche : Corne-ville (Corneville-la-Fouquetière), Châtel-la-Lune, Châtelier (Châtelier-Saint-Pierre), Cernay, Carentonne, Chamblac, Champignolles ; – doyenné du Neubourg : Claville, Combon, Crestot, Calleville, Crosville (Crosville-la-Vieille), Chrétien ville ; – doyenné de Louviers : Criquebeuf-sur-Seine, Caudebec (Caudebec-lès-Elbeuf), Cuverville, Cesseville, Crasville, Criquebeuf- la-Campagne, Canappeville.

Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux

1765-1767

14 B 656 , 1765-1767 , Heudebouville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Nicolas-du-Bosc — Eglise  

En particulier : vols dans les églises d'Heudebouville et de Saint-Nicolas-du-Bosc (1765).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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64 médias

EVREUX

140 T 12 228 , Evreux (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Eperville-en-Lieuvin-Epinay

L. et S. Bornstein

101J2590 , 1928-1965  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

1634-1638

11 B 678 , 1634-1638 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Saisies > Décrets divers, comptes

septembre 1767-septembre 1768

30 B 12 , septembre 1767-septembre 1768 , Bourg-Achard — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 30 B - Justice de Bourg-Achard > Causes civiles > Plumif

Confrérie de charité.

G1668 , 1678-1775 , Hectomare ; Iville-près-le-Neubourg  

Donation à la Charité par Antoine « Coullaré », écuyer, sieur de la Fontaine, d'une vergée et demie et 10 perches de terre situées à Hectomare, triège de l'Église (1678), – id., par Nicolas Lefèvre, curé de Saint-Sauveur de Rouen, et Antoine Lefèvre, son neveu, au nom de feu Jean Lefèvre, ancien curé d'Hectomare, frère dudit Nicolas, d'une masure avec une maison pour le logement du vicaire ou chapelain de la Charité et une chambre pour les frères, et d'une acre de terre située paroisse d'Iville (1679).

Contexte :
Confréries > Hectomare

Comptes des trésoriers en charge. Procès-verbaux des délibérations de la fabrique et des visites archidiaconales. – Michel Loriot, autrefois laboureur, demeurant audit Gasny, ayant épousé noble demoiselle Marie-Thérèse de Crèvecœur de Gerville, réclame pour sa femme décédée la sépulture dans l'église à titre de droit de famille (1763). Refonte de la petite cloche de l'église par François Morel, fondeur, demeurant en la paroisse de Trie-Château, élection de Gisors (1776). Délibération relative à la réfection du clocher, de la charpente de la nef et aux réparations de l'église (1782). Nomination de Marin Pourvendier, maître d'école, en qualité de sonneur et de bedeau (1782).

G687 , 1762-1785 , Gasny ; Gisors ; Trie-Château  
Contexte :
Églises paroissiales > Gasny > Saint-Martin

1634-1636

3 B 734 , 1634-1636 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes et tutelles en feuilles : avis de baux et de ventes, états et délibéraons de parents à Beaumont et au Neubourg

Donations de terres à la fabrique par Antoine Bourdon, président en l'élection de Pont-Audemer, au nom de feu Noël Bourdon, son frère, « vivant pourveu audit office » (1637), Jean Duval, Richard Saguez, Françoise Bourdon, veuve de Jacques Selle, en son vivant président en l'élection de Pont-Audemer (1676), les héritiers de Jacques Valois, Cécile Dumoulin, Marie Mettaye, Louis-Questeil, Anne Quemin, Thomas Helley, au nom de feu Guillaume Ambourg, son oncle, Jacques Quetel, Marguerite Gosse et Marie Valois.

G1400 , 1637-1699 , Pont-Audemer ; Valletot  
Contexte :
Églises paroissiales > Valletot

Présentation des demandeurs

16 B 29 , janvier-juillet 1698 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts > Vicomté et prévôté

Confrérie de charité.

G1692 , 1763-1790  

Baux à ferme des terres de la Charité (bail d'une acre et demie de pré au Marais-Vernier, passé à Nicolas Foutel pour le prix annuel de 64 livres 15 sous, en 1780).

Contexte :
Confréries > Marais-Vernier (Le)

1691-1698

14 B 782 , 1691-1698 , Pont-de-l'Arche — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses

1711-1719

4 B 44 , 1711-1719  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Minutes de sentence

Ga.

87T/41  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

1745-1768

3 B 44 , 1745-1768 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe > déclarations de frais et dépens

Canton de Gaillon

2360 W 97 , 2017  
Contexte :
Elections présidentielles 2017 > Procès-verbaux centralisateurs des communes > Second tour

Ecoles d'agriculture du Chesnoy par Montargis (Loiret) (1915-1916), de Grand-Jouan (commune Nozay, Loire-Atlantique) (1917), de Grignon (1839-1919), Institut national agronomique (1839-1935), école d'horticulture de Versailles (1874-1882), etc... : demandes d'admission, dossiers d'élèves, correspondance, prospectus.

7 M 120 , 1839-1939 , Grignon (école de) ; Montargis (Loiret) ; Nozay (Loire-Atlantique) ; Versailles (Yvelines)  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Enseignement agricole

novembre 1662-février 1665

56 B 1 , novembre 1662-février 1665 , Fontaine-Heudebourg, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 56 B - Haute Justice de Fontaine-Heudebourg > Plumif, minutes d'audiences et de sentences

octobre 1783-1785

69 B 23 , octobre 1783-1785 , Heudicourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt > Causes civiles > Plumif en cahiers

1654

16 B 1165 , 1654 , Vernon — Vicomté  

Chambre du Conseil.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Broglie.

8 M 54 , an XIV-1867 , Broglie, foires et marchés  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Foires et marchés

Gaillon.

H290 , 1306-1595 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Gaillon  

Copie informe (XVIe siècle) d'un bail à fieffe d'un demi-arpent de vigne à Gaillon, passé par Richard Faucon à Denis Le Boucher et à Jeanne, sa femme (1306) ; — copie d'une sentence rendue par l'archevêque de Rouen, « en sa juridiction des hauts jours du temporel et omosnes de l'Archevêché », par appel du bailliage de Gaillon, entre les héritiers de feu Pernet Prévost et Lucas Regnault, subrogé aux droits des religieux de la Croix, au sujet d'une rente de trois barils de vin assignée sur deux pièces de vigne sises à Gaillon (1595).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Marais-Vernier (le)

2 M 543 , 1809-1876 , Marais-Vernier (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Dodelin

101J1280 , 1920-1921  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Jugements

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté d'Orbec > Sentences, jugements

septembre 1726-octobre 1730

9 B 126 , septembre 1726-octobre 1730 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Plumif

Autres décrets

7 B 236 , 1650-1691 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Saisies

Lilly

2 M 524 , 1807-1876 , Lilly, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

février 1739-juillet 1741

15 B 147 , février 1739-juillet 1741 , Verneuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Vicomté > Jugements à l'issue d'audience

An III

40L/30 , 1794-1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Correspondance de l'administration centrale avec la Commission des revenus nationaux

Aub-Bar

2074 W 85 , 1942-1987  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels de demande.

Charles Leharle

101J520 , 1917-1928  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Cahiers de rapport journalier

101J3639 , 24 décembre 1942-8 juillet 1943  

24 décembre 1942-8 juillet 1943

Contexte :
Fonction Personnel > Rémunération et paie

janvier-novembre 1778

6 B 267 , janvier-novembre 1778 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

Merey

3 M 870 , 1831-1935 , Mérey, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

octobre 1731-mai 1735

3 B 218 , octobre 1731-mai 1735 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumifs du Neubourg

An XIV

HDT/BRETEUIL/P/15 , an XIV (calendrier républicain)  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Comptabilité de l'économat > Comptabilité > Comptes, mandats et pièces justificatives

1779

42 B 85 , 1779 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes criminelles > Procédures criminelles diverses

1754-avril 1756

102 B 85 , 1754-avril 1756 , Breteuil — Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Breteuil > Registres des causes des parculiers

septembre-décembre 1686

12 B 106 , septembre-décembre 1686  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Plumif

1886-1889

6 M 26 , 1886-1889  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mouvement de la population > Mouvement de la population du département, des arrondissements et des cantons

1710

1 B 455 , 1710 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Vernonnet. Comité de surveillance

235L/93 , 1793-1794  

Lettres et attestations reçues (1793-An II)

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Calleville

3 M 595 , 1831-1935 , Calleville, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1964-1972

119W/2 , 1964-1972  
Contexte :
Conseil départemental de l'enseignement primaire

N° 15

5S/6, 5S/6  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Acquisitions, cessions de terrains, indemnités et dommages > Routes nationales

novembre 1789-janvier 1790

42 B 56 , novembre 1789-janvier 1790 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Police et administraon > Enregistrement des édits
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5 médias

THIBOUVILLE

140 T 22 630 , Thibouville (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Symphorien-Tourville-sur-Pont-Audemer

Classe de 1845

1R615 , 1846-1848  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registre de procès-verbaux des séances.

(1730, 1742, 1749-1764)

51 B 56 , 1730-1764 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Minutes de sentences