Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles

Plumif des causes consulaires

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs

Qualités de sentences

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Sentences

Famille

 
Contexte :
Famille de la Plesse : Seigneurie de Houssemagne

Saisies diverses entre 1636 et 1647

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont

Sergents

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

District d'Evreux

 
Contexte :
Fiches de dépouillement > 169 J 21-26 Biens nationaux de seconde origine

Dossiers individuels

 
Contexte :
Enseignement secondaire > Établissements publics (collèges et lycées) > Lycée d'Évreux > Personnel

Arrêt

1801-1934 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou

Correction

 
Contexte :
Maison d'arrêt et de correction de Pont-Audemer > Registres d'écrou

Police générale et des méers

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police

Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles

Enfants

Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Registres d'écrou

Lieux

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires

Amendes garnies sur appel

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Présentations, défauts, amendes

Procédures

 

Dossiers d'affaires criminelles comportant aussi quelques informations pour des réceptions à des offices, levées de scellés dans des presbytères, inventaires. On notera, parmi les officiers : Charles Brémontier, conseiller assesseur aux bailliage et vicomté de Lyons vers 1723 - François de Folleville, seigneur de Beauficel, lieutenant général au bailliage vers 1711-1730 - Charles-Thomas de Basincourt, sieur des Tainières, lieutenant particulier ancien civil et criminel vers 1731 et lieutenant général criminel au bailliage de Lyons vers 1750 - après cette date aussi Etienne-Jacques Groult de La Chapelle, vicomte, pour vacances des offices ordinaires du bailliage criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles

Causes civiles

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval

Personnel

 
Contexte :
Enseignement secondaire > Établissements publics (collèges et lycées) > Lycée d'Évreux

Bourses

 
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Comptabilité

Abbaye du Breuil-Benoît

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pacy > Réceptions

Ports

 
Contexte :
Navigation maritime, ports

Tableau du personnel

 
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Personnel

Qualités de sentences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles

Causes civiles

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf

Vicomté

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche

Cahiers de minutes de sentences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums

Hommes

Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Registres d'écrou

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Registres d'écrous

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux

Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 81 B - Justice seigneuriale de Maupertuis > Causes civiles

Plumifs

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles

Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

 

Dictums au prétoire royal ou en la Chambre du Conseil du bailliage, en jugement devant le lieutenant général au Bailliage Siège Présidial, ou sur appel en jugement au siège présidial par jugement présidial et en dernier ressort

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums

Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches

Causes civiles

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville

Affaires, recettes, demandeurs

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe

Pièces de procédure

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie

Comptabilité

 
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles normales > École normale d'institutrices de l'Eure.

Procédures

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin > Causes civiles

Registres de dictums

 

Au début du XVIIIe s., devant Alexandre de Fougy, vicomté de Conches et Gabriel Badin.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums

Documents rattachés au fonds

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort

Edifices divers

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Edifices communaux, monuments et établissements publics

1 D Conseil municipal

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Mesures d'exception

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Population, écnomie sociale, statistique

1 R Instruction publique

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > R INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS

1G Impôts directs

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE

Police générale

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Police, Hygiène publique, Justice

1 L Comptabilité

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > L FINANCES DE LA COMMUNE

4 F Subsistances

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

Registres d'état civil

 
Contexte :
Saint-Léger-sur-Bonneville (ancienne commune) (Eure, France)/La Lande-Saint-Léger (Eure, France)

Registres d'état civil

 
Contexte :
Notre-Dame-du-Vaudreuil (ancienne commune) (Eure, France)/Le Vaudreuil (Eure, France)

Tables décennales

 
Contexte :
Saint-Paër (ancienne commune) (Eure, France)/Saint-Denis-le-Ferment (Eure, France)