16 B 100
,
janvier 1688-septembre 1692
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Affirmaons > Greffe des affirmaons de Vernon
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses
H1073
,
1665
,
Dieppe ; Garde-Châtel (Carmes de la), au couvent ""Saint-Désert les Carmes"", à Montaure, sous le titre de N.-D. de Secours ; Rouen (ville)
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Carmes de la Garde-Châtel
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Évreux
2 M 353
,
an XI-1878
,
Dangu, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Eglise (1863-1871), projet de rétablissement des vitraux de l'église (1868) ; Presbytère (1863-1870) ; Cimetière (1862-1870) ; Maison d'école (1857-1938), laïcisation de l'école mixte (1896), projet d'acquisition et d'appropriation d'une école mixte (1896-1897), installation d'une école mixte (1898-1899) ; construction d'une école mixte (1900-19003) ; Divers (1922-1926), assurances, fontaines,...
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe
En particulier : saisie à la requête de Catherine-Charlotte de Motteville, épouse de Louis-Charles, comte de Moy, des biens de Jean de Las, de la paroisse d’Ailly (1758), saisies pour Portail à Tournedos et à Saint-Ouen de Léry (1758).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
G1626
,
1701-1739
,
Evreux (Hameaux, fiefs : Carrières, (Les), paroisse Saint-Thomas) ; Evreux, Eglises des Cordeliers (Confrérie Notre Dame de la Liesse)
Constitution au profit de la confrérie, par Pierre Marrest, commissaire des tailles de l'Élection d'Évreux, d'une somme de 14 livres 5 sous 8 deniers, au capital de 200 livres (1718) ; – bail à fieffé d'une maison située à Évreux, paroisse Saint-Thomas, hameau des Carrières, passé par la confrérie à François Foucher, charpentier, moyennant une rente de 16 livres (1739).
3 B 110
,
septembre 1673-janvier 1675
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements
Papiers d'érudits > Papiers Ernest Guillemare > Notes historiques sur les communes du département de l'Eure, et principalement de l'arrondissement d'Evreux
Aveux rendus par les Annonciades à Guillaume de la Boissière et à Jean-Baptiste de la Boissière, chevaliers, seigneurs de Chambords, pour des terres relevant du fief de la Grange-Sercelle, à Gisors.
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Trafic marime et police des ports > Commerce marime
8 B 384
,
1748-1751
,
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses
« Copie des titres primordiaux de donation des comtes de Montfort, fondateurs du prieuré de Saint-Himer, de la bulle du pape Luce III et des actes de confirmation de ces donations par les archevêques de Rouen et les évêques de Lisieux, tirée de l'ancien Cartulaire du Bec concernant les prieurés de sa dépendance » (XVIIIe siècle). Ces copies comprennent : 1° Donation d'Hugues II de Montfort (vers 1077, en présence de Guillaumele Conquérant et d'Hugues, évêque de Lisieux) ; 2° donation d'Hugues IV de Montfort (1127) ; 3° confirmation d'Arnoul, évêque de Lisieux (1147) ; 4°, 5° deux donations de Robert de Montfort (1149-1178) ; 6° bulle de confirmation du pape Lucius III (1182) ; 7° confirmation de Raoul de Varneville, évêque de Lisieux (1189) ; 8° confirmation d'Hugues V de Montfort (1194) ; 9° confirmation d'Hugues de Montpinçon (fin du XIIe siècle) ; 10 » confirmation de Jourdain du Houmet, évêque de Lisieux (1202-1218) ; 11° accord entre l'abbaye du Bec, le prieuré de Saint-Hymer, d'une part, et Guillaume de Mortemer, d'autre part (1224) ; 12° règlement par Foulques d'Astin, évêque de Lisieux, des difficultés survenues entre les religieux du prieuré et les paroissiens de Saint-Hymer au sujet de l'usage de l'église (1253) ; 13°-14° règlements d'Eudes Rigaud, archevêque de Rouen, au sujet des dîmes de la paroisse de Barneville (1271) et de la forêt de Montfort (1276. Cette date est inexactement transcrite, Eudes Rigaud étant mort en 1275).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du 10 septembre 1916, lois des 7 avril 1917 et 8 mai 1918)
3 M 500
,
1831-1935
,
Auvergny, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
1 B 190
,
août 1724-novembre 1729
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Montfort-sur-Risle
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.
3 B 142
,
juin 1722-mars 1724
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont
2 M 823
,
1806-1876
,
Valailles, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Communes et département : situation financière > Situation financière des communes de 1888 à 1938
2 M 272
,
1806-1881
,
Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrest et réglemens du Roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie avec tables chronologique et alphabétique
2 M 481
,
1814-1876
,
Hectomare, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
17 B 9-20
,
29 mars 1789
,
Quillebeuf — Cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Pont-Audemer > Ville de Quillebeuf
Confirmation à l'abbaye par Raoul Mauvoisin, de Saint-André, chevalier, d'un arpent et demi de vigne sis à Mantes, lieu dit d'Orgemont, acquis par les religieuses d'Etienne Lointier.
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Portes
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX
Donation au chapitre cathédral par Alice veuve de Guillaume Le Blond, de la moitié de la dîme de la paroisse de Surville (6 mars 1221, n. s. ) ; – confirmation de la donation précédente par Roger de Boos, et Jean Le Blond, fils de la donatrice (même date) ; – vente au chapitre d'Évreux, par Jean Tybout, Lorence, sa femme, Robert Pynchon, Eve, sa femme, Thomas Avant, Maheut, sa femme, Thomas de Marlye et Ameline, sa femme, des portions de dîmes provenant de l'héritage d'Amauri de Boes, que les vendeurs possédaient sur le fief de Boes, dans la paroisse Saint-Christophe de Surville, pour le prix de 74 livres tournois. Cette vente est passée devant Renaud de Lusarches, vicomte d'Évreux (4 novembre 1276) ; – bail à ferme de la dîme du fief de Boes, dans la paroisse de Surville, passé par le chapitre à Pierre, curé de cette paroisse, et à ses successeurs, pour le prix annuel de 10 livres tournois (16 juillet 1277) ; – assignation à comparaître à l'audience du bailliage d'Évreux, signifiée à la requête du chapitre à Me Henriquet, prêtre, curé de Surville, « pour se voir condamner, en sadite qualité de curé de ladite paroisse, à payer au chapitre la somme de 20 livres pour deux années de redevances » (9 novembre 1780).
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE
3 M 731
,
1831-1939
,
Fourges, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Comptabilité du receveur du district Hézon > Comptabilité générale et diverse > Contrôle du journal des recettes et des dépenses
11 B 106
,
juillet 1729-mars 1730
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation > Enregistrement des édits, déclarations et causes du roi
G157
,
1623-1742
,
Authenay ; Avrilly ; Bonneville (La) ; Boutigny (la fontaine de, à Aulnay) ; Caugé ; Champ-Dominel ; Entre-l'Etang (triège d', à la Bonneville) ; Evreux, Grand Séminaire ; Ferrières-Haut-Clocher ; Guéroulde (La) ; Mandres ; Maubuisson-Bouley ; Maubuisson-Gaillard-Bosc ; Normanville ; Nuisement (Le) ; Poutière (La), fief ; Rouen (ville)
Copie d'une vente faite par François Loyson à Jean Planchette l'aîné, papetier, demeurant à Aulnay, d'une maison, masure, bien et héritage, située en la paroisse d'Aulnay, hamel du Pont, bornée d'un bout la rivière d'Ron et d'autre bout la forêt du Roy », d'une pièce de terre à Aulnay et d'une autre à La Bonneville, triège d'Entre-l'Étang, pour le prix de 150 livres tournois (1623) ; – copie d'une vente faite par Robert Poteau, de la paroisse d'Aulnay, à Richard Le Coeu, bourgeois de Rouen, d'une pièce de terre labourable située à Aulnay, « triège des Vergées, bornée d'un côté les religieux de La Noë, d'un bout la fontaine de Boutigny, et d'autre bout le pré aux Moulans », pour le prix de 40 livres tournois (1660) ; – requête adressée par les prêtres du séminaire d'Évreux au bailli de Normanville à l'effet d'être autorisés à entrer en possession de deux pièces de terre, sises à Aulnay, qui leur avaient été données par Richard Le Queu, bourgeois de Rouen (1680) ; – aveux rendus en 1731 et 1733 par les prêtres du séminaire à « Gilbert Alexandre de Lombelon des Essarts, chevalier, marquis des Essarts-Avrilly, seigneur dudit lieu des Essarts, La Poutière, La Guéroulde, L'Hommes, Mandres, Nuisement, Maubuisson-Bouley, Maubuisson-Gaillard-Bosc, Ferrières-Haut-Clocher, Caugey, Aunay, Avrilly, Le Champ-Dominel, Autenay en partie et autres lieux », pour des héritages appartenant au séminaire d'Évreux dans la paroisse d'Aulnay.
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
La série D des Archives de l'Eure est extrêmement réduite : on n'y trouve aucun fonds véritable de collège, mais seulement quelques documents épars d'origines diverses qui forment des dossiers intéressant les collèges de Verneuil, de Vernon et de Gisors. S'y ajoutent de belles pièces relatives au puy de musique de sainte Cécile à Evreux.
Eglise (1818-1897), réparations à l'église (1818-1820), réclamation d'une cloche et secours pour réparations à l'église (1823-1833), réparations (1838-1847), restauration (1884-1886), consolidation du clocher (1887) ; Presbytère (1806-1940), constructions de murs de clôture, baux de location ; Cimetière (1872-1897), acquisition de terrain pour agrandissement, concessions ; Maison d'école (1864-1909), acquistion, construction et travaux supplémentaire (1864-1877), projet de restauration de la mairie, du logement de l'instituteur, de l'école et du presbytère (1906-1909) ; Divers ((1817-1907), Mairie (1861-1907), Fontaines,... (1817-1874), Assurances (1874).
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes historiques et archéologiques concernant les communes du département de l'Eure (un dossier par commune) > Gisors
Comptes de la Charité pour les années 1779 et 1782. Pièces justificatives (1785-1787). « Le lundy de la longue semaine a été fait la procession en l'église du Bois Jancelin, où a été chanté une grande messe en l'honneur du saint, à l'intention des frères et sœurs de la charité, et ensuite a été chanté un Libéra devant la croix du cimitière sur la sépulture de Guillaume des Hayes, pour quoy la maison qui borne l'église, les propriétaires ou locataires sont obligés de donner un appartement dans lequel il y aura une table couverte d'une nappe pour servir au déjeuné des frères suivant le contrat de fondation... Le 1er novembre, jour de la Toussaint, a été fait la visitte aux prisonniers criminels qui se sont trouvez au nombre de dix-sept... » (1779. – Les recettes du compte de 1782 s'élèvent à 809 livres et les dépenses à 728 livres. ).
2 M 615
,
1808-1876
,
Places (les), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : La Croix-Saint-Leufroy, La Vacherie-sur-Hondouville, La Liègue (Saint-Julien-de-la-Liègue) ; – doyenné de Pacy : La Neuville-des-Vaux, La Charmoye (La Trinité de), La Boissière, La Sôgne ; – doyenné d'Ivry : La Couture, La Futelaye, Lorey, L'Habit ; – doyenné de Nonancourt : Lignerolles, Louye ; – doyenné de Verneuil : L'Hosmes, Longuelune ; – doyenné de Laigle : La Chapelle-Viel, Livet ; – doyenné de Breteuil : La Gueroulde ; – doyenné de Lyre : La Ferté-Fresnel, La Haye-Saint-Sylvestre, La Noë (La Noë-de-la-Barre), La Gaufrière (La Gonfrière), La Trinité-en-Ouche (Trinité-du-Mesnil-Josselin), La Neuve-Lyre, La Selle ; – doyenné de Conches : La Bonneville, La Croisille, La Gouberge, La Puthenaye, Louversey, La Vacherie-près-Barquet, Le Tilleul-Dame-Agnès ; – doyenné d'Ouche : La Houssaye, Landepereuse, Launay, Livet, Long-Essard, La Roussière, La Barre ; – doyenné du Neubourg : La Cambe, La Haye-de-Calleville, La Haye-du-Theil, La Huanière-près-Beau-mont (La Huanière), La Neuville-du-Bosc, La Pyle, La Salle-Coquerel ; – doyenné de Louviers : Louviers, La Harengère, La Haye-le-Comte, La Haye-Malherbe, Léry, Liéroult (Saint-Pierre-de-Liéroult), Limbeuf.
Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux
En particulier : procédure pour injures à l'égard de Charles Baudot, seigneur de Fumechon (à Pont-Authou) (1745) - pour injures et violences menée contre Blin de La Lequeraye, bailli de Saint-Georges-du-Vièvre, par Pierre Le Prévost, marchand d'eau-de-vie à Saint-Victor d'Epine (1745) - assassinat de Abraham Hamel (de Sainte-Croix-sur-Aizier) (1746-1748).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
3 M 733
,
1831-1935
,
Fours, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
34 B 118
,
1714-1749
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Enquêtes, informaons, audions de témoins, interrogatoires sur faits et arcles
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Opérations annuelles du conseil de recrutement : listes à l'appui du procès-verbal de clôture des séances du conseil.
13 B 439
,
mars-avril 1665
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
3 M 980
,
1831-1935
,
Saint-Aquilin-d'Augeron, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
En particulier : appel du procès mené devant la haute-justice de Gaprée, par Antoine Grillon et Louis Béguin (1714-1715).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
3 M 718
,
1831-1935
,
Fontaine-Bellanger, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Saint-Germain-de-Fresney
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1543 et 1749 et pièces isolées
1 B 175
,
juillet 1679-juillet 1680
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage
H441
,
1779-1784
,
Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuve-Lyre (La), dite aussi « la Jeune-Lyre »
Nominations par François de Narbonne, évêque d'Évreux et abbé commendataire de Lyre, de Charles des Authieux et d'Etienne Le Métayer, en qualité de gardes des chasses, pêches et bois de l'abbaye (1779) ; « état par bordereau des dépenses faites dans les huit coupes des bois de l'abbaye de Lyre, qui ont été recepées et repiquées » du 3 avril au 3 mai 1784.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Audiences > Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids d'immeubles, saisies réelles et autres actes
16 B 803
,
1677-1681
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Collège Saint-Lazare
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Collège Saint-Lazare de Vernon
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Successions
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers
3 B 83
,
juillet 1646-mars 1647
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont
Eglise (1830-1939), réparation (1842), réparation église-vitraux (1873), réparation (1882), travaux aux édifices du culte (1901), travaux pour couverture de l'église (1912 / 1938-1939) ; Presbytère (1809-1939), acquisition (1824), travaux (1830), construction d'un presbytère (1853) ; Cimetière (1813-1939), acquisition de terrains pour l'agrandissement (1832) ; Maison d'école (1837-1934), construction d'une maison d'école (1847), construction d'une maison d'école et mairie (1869-1875), réparation de l'école (1883-1892), travaux de couverture (1933) ; Mairie (1874) ; Travaux divers (1923-1939) ; Fontaines, mares, puits, barrages, ... (1843-1939) ; Assurances (1927-1938).
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district de Verneuil
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
17 B 7-39
,
Conches — Bailliage — Cahiers de doléances ; Nogent-le-Sec — Cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Conches > Paroisses
13 B 370
,
juillet-août 1626
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Organisation du recensement, inscriptions sur les registres matricules et répartition des classes par année : circulaires, instructions, affiches, correspondance, bulletin militaire officiel.
2 M 476
,
1815-1876
,
Haye-Malherbe (la), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
13 B 167
,
janvier-juin 1786
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
14 B 433
,
1769-1779
,
Conches — Grenier à sel ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Autres pièces
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Confirmation par Henri de Tilly de la donation faite à l'église Notre-Dame-du-Désert par son père et par Guillaume de Glos, de l'église Saint-Ouen « de Occargnetes », avec le consentement des comtes de Leicester (s. d., fin du XIIe siècle) ; vente par les religieux du Désert à « leurs chers seigneurs et amis » les religieux de Lyre de toute leur vigne de Breteuil, qu'ils possédaient par suite d'un échange conclu avec Philippe-Auguste, roi de France, pour le prix de 8 livres tournois (1207) ; confirmation par Luc, évêque d'Évreux, de la cession faite à l'abbaye de Lyre par Geoffroi, ermite de Saint-Jean, d'un tiers d'arpent de vigne sis à Breteuil, au-dessous du château, moyennant une rente annuelle d'une mine de blé mouture (1209) ; copie informe (XVIe siècle) d'un acte par lequel Durand, prieur, et les ermites du Désert déclaraient se soumettre entièrement, eux et leurs biens, à la juridiction de l'abbaye de Lyre, et consentir à ce que leur ermitage fût traité à l'avenir comme un des prieurés de l'abbaye (1233) ; amortissement consenti aux religieux de Lyre par Barthélemi Droon d'une rente de 20 sous qui lui était due à cause d'une vigne possédée par eux près de l'étang de Breteuil, moyennant une somme de 10 livres 10 sous tournois et une redevance annuelle d'un quarteron de cumin (1240) ; donation faite à l'abbaye par Geoffroi d'Auvergny, prêtre, de quatre acres de terre situées dans la paroisse Saint-Sulpice de Breteuil, près de la Croix-de-Buis (crux buxata), le long du chemin conduisant de la porte Saint-Sul pice à la léproserie de Breteuil, aboutissant au chemin de la Croix-de-Buis à Saint-Michel de Condé (1276) ; confirmation par Mathieu, seigneur des Essarts, chanoine d'Évreux, des biens possédés par l'abbaye, par suite de donations ou autrement, dans l'étendue de sa seigneurie des Essarts, notamment du patronage de la chapelle Saint-Laurent de Chambray, de la dîme du moulin de Chambray, etc., dons de feu Simon, seigneur de Chambray (1285) ; vente à l'abbaye par Roger de Bois-Arnault, chevalier, d'une rente annuelle de 30 sous assignée sur une vigne et sur une maison à Breteuil, pour le prix de 15 livres tournois (1322) ; vidimus par le vicomte de Conches et de Breteuil des lettres-patentes de Henri VI, « roi de France et d'Angleterre », confirmant à l'abbaye de Lyre et au prieuré du Désert, « membre de ladite église », la possession des rentes assignées sur les moulins de Breteuil dont ils avaient joui constamment et sans trouble jusqu'en 1411 (1426) ; « inventaire des titres touchant vingt solz de rente deulz à messieurs les religieux de Lire sur le clos Perreaux », à Breteuil (1613).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
2 M 201
,
1815-1876
,
Bazincourt, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
CORPS SPECIAUX DU PREMIER EMPIRE > LEGION DEPARTEMENTALE > Militaires rentrés réformés ou dispensés de servir (ordonnance royale du 3 août 1815) : registre de procès-verbaux.
CORPS SPECIAUX DU PREMIER EMPIRE > LEGION DEPARTEMENTALE > Militaires rentrés réformés ou dispensés de servir (ordonnance royale du 3 août 1815) : registre de procès-verbaux.
2 M 794
,
1815-1876
,
Thuit-Signol (le), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
2 M 773
,
1806-1876
,
Saussay-la-Campagne, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur
Demandes de prolongation de sursis, notes, demandes non transmises, fiches de renseignements, télégrammes, état des hommes dont la mise en sursis d'appel est demandée au titre d'entrepreneurs de battage et mécaniciens de machines à battre, état des hommes qu'il est indispensable de placer en sursis d'appel.
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > MOBILISATION > PREMIERE GUERRE MONDIALE > BUREAU DES SURSIS DE L'ETAT-MAJOR DE LA 3EME REGION > Main d'œuvre militaire pour les travaux agricoles.
102 B 2
,
mars 1765-novembre 1767
,
Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson > Registres contenant les déclarations des parculiers pour abattage de bois
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Service vicinal
Fonds judiciaires > Insinuation des donations entre vifs > Enregistrement des donations entre vifs dans l'étendue complémentaire du ressort du district de Louviers
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).
13 B 55
,
janvier 1787-décembre 1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes réelles et sommaires
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
2 M 105
,
1825-1826
,
Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Breteuil (canton), maires, adjoints ; Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Damville (canton), maires, adjoints ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations) ; Saint-André (canton), maires et adjoints ; Verneuil (canton), maires et adjoints
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : états communaux des étrangers (avec le n° et la date de délivrance de la carte)
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis par canton.
En particulier : procès-verbaux de bois, banalité de Grainville, sentence contre les officiers d'Ecouis au sujet du tiers et danger - sentence pour la vente de la seigneurie d'Hacqueville et de Richeville - les corps et métiers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Registres d'ordre de la correspondance > Répertoire général de la correspondance reçue par l'administration du département
Copie d'un arrêt du parlement de Rouen rendu entre Jean de Saint-Germain, commandeur de Bourgout, d'une part, et Renée de France, duchesse de Ferrare et de Chartres, comtesse de Gisors, d'autre part, au sujet d'une rente de douze muids de vin, « six blanc et six de vermeil », assignée au profit de la commanderie de Bourgout sur la recette de la vicomté de Gisors.
Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Bourgout
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête de Marguerite de Rocque de Varangeville, veuve de Nicolas du Bosc, seigneur de Radepont, sur Charles de Beaulieu, marquis du Bec-Thomas
Bail à ferme passé par les Annonciades de Gisors à Jacques de Saint-Ouen, laboureur à Boisgeloup, « de dix arpens trois cartiers de terres ou environ, tant sur les terroirs du Boisgillout que ceux de Ghambords et Gisors, en plusieurs pièces », moyennant un prix de fermage annuel de 77 livres et un chapon (1705) ; aveu rendu par les Annonciades à François-Paul Roualle, écuyer, conseiller du Roi en son Grand Conseil, seigneur de Boisgeloup, pour vingt-neuf pièces de terre appartenant au couvent et relevant de ladite seigneurie (1724) ; vente aux Annonciades par André Le Carpentier, procureur aux sièges royaux de Chaumont, et Marie-Françoise Le Guay, sa femme, de la moitié de trois quartiers de vigne sis à Boisgeloup, pour le prix de 250 livres (1739).
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > CONTROLES > CONTROLE DES DEPARTS > Recrutement, départs : registre de contrôle des départs des conscrits et suppléants de conscrits appelés en déduction du contingent levé.
78 B 59
,
décembre 1780-mai 1783
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli
14 B 469
,
janvier 1785-décembre 1790
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations des donations entre vifs
H1422
,
1224-1757
,
Beaufai ; Chaise-Dieu (Prieuré de) ; Fosse (Varsovie de la)
Titres d'une rente de 40 sous donnée au prieuré par Thomas de Beaufai, chevalier, et assignée sur la vavassorie de la Fosse, dépendant de la seigneurie de Beaufai.
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Prieuré de Chaise-Dieu (Ordre de Fontevrault)
3 M 933
,
1831-1939
,
Plasnes, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
3 B 570
,
1769-1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
3 B 20
,
juillet 1750-mai 1765
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts du Neubourg
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT > Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement par arrondissement : états des dépenses, registre des dépenses, correspondance, bons de commande, factures, circulaires, délivrance de mandats, feuilles d'appel.
2 M 574
,
1808-1876
,
Morsan, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
50 B 27
,
1765-1767
,
Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Hamel (Le) ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Maupertuis
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray > Causes civiles > Principalement Catherine-Antoinette de La Vove, veuve de Jules-Armand de La Rocque, et baronne d'Echanfray, le décret des terres du Boishibout, Maupertuis, Echanfray et du fief du Hamel, à la requête d'Antoine-Pierre-Marie Agard, marquis de Maupas et autres décrétants
13 B 155
,
décembre 1779-juin 1780
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Pierre Vaignon, Eustache, Laurent et Michel Vanier, les héritiers Vauquelin, Charles Védie, Pierre Vesque, Jacques, Martin et Jeanne Viel, les héritiers Vorin.
Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
2 M 743
,
1806-1876
,
Saint-Philbert-sur-Risle, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > CONTROLES > CONTROLE DES DEPARTS > Recrutement, départs : registre de contrôle des départs des conscrits et suppléants de conscrits appelés en déduction du contingent levé.