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Sôgne (La)

G1293-1297 , 1561-1791  
Contexte :
Églises paroissiales

janvier 1688-septembre 1692

16 B 100 , janvier 1688-septembre 1692 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Affirmaons > Greffe des affirmaons de Vernon

1937-1939

3 M 335 , 1937-1939  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Affiches, profession de foi et coupures de presse > Conseil général

août 1745-septembre 1750

101 B 178 , août 1745-septembre 1750  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes civiles > Plumif

1484-1500

3F/455 , 1484-1500  

Copie du XIXe siècle

Contexte :
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe

Pierre Cautel, de Plasnes

34 B 110 , 1777-1778 , Brionne — Justice seigneuriale ; Plasnes  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Saisies
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10 médias

Avrilly.

17 B 2-8 , Avrilly — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses

6 juin 1826-31 décembre 1828

1K/13 , 06/06/1826-31/12/1828  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Enregistrement des actes du pouvoir central > Recueil des ordonnances du roi

octobre 1756-1766

59 B 4 , octobre 1756-1766 , Garencières — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Plumif

Gens de mer

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation

Type d'immeuble : École normale d'institutrices

76W8922 , 1940-1970 , École normale d'institutrices  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Évreux

Damville

2 M 353 , an XI-1878 , Dangu, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Landin (Le)

5O/6/446 , 1857-1938 , Le Landin (Eure, France)  

Eglise (1863-1871), projet de rétablissement des vitraux de l'église (1868) ; Presbytère (1863-1870) ; Cimetière (1862-1870) ; Maison d'école (1857-1938), laïcisation de l'école mixte (1896), projet d'acquisition et d'appropriation d'une école mixte (1896-1897), installation d'une école mixte (1898-1899) ; construction d'une école mixte (1900-19003) ; Divers (1922-1926), assurances, fontaines,...

« Le terrier où est contenu par bouts et costés la déclaration de tout le revenu de la commanderie de Sainct Estienne de Renneville en deniers, grains, œufs, oyseaux que autre en esence de rentes elles terme à quoy elle sont deubs ; extraits par les adveux et desnombrements ainsy qu'ilz ont esté reçeubs et recouverts par les homme et tenantz en ladite seigneurie ; et sy mis par ordre les ville et prevostez où sont deubs lesdittes rentes. ».

H1683 , 1676 , Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  
Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

21 juin 1791-10 brumaire an IV

181L/2 , 1791-1796  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Beaumesnil > Procès-verbaux des assemblées primaires du canton

Emanville

1F/63 , 1788-1788  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

1588-1597

3F/466 , 1588-1597  

Copie du XIXe siècle

Contexte :
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe

N° 5

8S/53, 8S/53  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes départementales

1758-1767

96 B 65 , 1758-1767 , Ailly ; Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie à la requête de Catherine-Charlotte de Motteville, épouse de Louis-Charles, comte de Moy, des biens de Jean de Las, de la paroisse d’Ailly (1758), saisies pour Portail à Tournedos et à Saint-Ouen de Léry (1758).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

octobre 1738-mai 1739

42 B 11 , octobre 1738-mai 1739 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes civiles > Plumif

Confrérie de Notre-Dame-de-Liesse.

G1626 , 1701-1739 , Evreux (Hameaux, fiefs : Carrières, (Les), paroisse Saint-Thomas) ; Evreux, Eglises des Cordeliers (Confrérie Notre Dame de la Liesse)  

Constitution au profit de la confrérie, par Pierre Marrest, commissaire des tailles de l'Élection d'Évreux, d'une somme de 14 livres 5 sous 8 deniers, au capital de 200 livres (1718) ; – bail à fieffé d'une maison située à Évreux, paroisse Saint-Thomas, hameau des Carrières, passé par la confrérie à François Foucher, charpentier, moyennant une rente de 16 livres (1739).

Contexte :
Confréries > Évreux > Église des Cordeliers

Inspecteurs primaires

1850-1902  

Examens des aspirants aux fonctions d'inspecteur primaire et documents généraux ; demandes d'emploi ; dossiers nominatifs

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel

octobre 1733-1741

11 B 14 , octobre 1733-1741 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Présentations, défauts, amendes > Présentaons, attestaons, cerficats pour les sièges royaux

septembre 1673-janvier 1675

3 B 110 , septembre 1673-janvier 1675 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

1766

8 B 330 , 1766 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

Evreux

3F/314  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Ernest Guillemare > Notes historiques sur les communes du département de l'Eure, et principalement de l'arrondissement d'Evreux
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12 médias

HARQUENCY

140 T 14 313 , Harquency (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)

Gisors.

H1454 , 1742-1783 , Gisors (Les Annonciades de) ; Grange-Cercelle (La), fief sis à Gisors  

Aveux rendus par les Annonciades à Guillaume de la Boissière et à Jean-Baptiste de la Boissière, chevaliers, seigneurs de Chambords, pour des terres relevant du fief de la Grange-Sercelle, à Gisors.

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors

septembre 1654-janvier 1655

16 B 1827 , septembre 1654-janvier 1655 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > productions > Registres

Saint-Mards-de-Fresne

76W9176 , 1940-1970 , Saint-Mards-de-Fresne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

avril 1776-février 1777

72 B 4 , avril 1776-février 1777 , Illiers-l’Evêque — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers > Causes civiles > Plumif, audiences, sentences > Plumif

Nom : Michaux, Roger

76W7981 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

1781

1 B 597 , 1781 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

Nom : Colombel, René

76W6723 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Vitot

Fours.

H1392 , 1244-1260 , Fours ; Trésor (Abbaye du)  

Donation et ventes à l'abbaye par Raoul de Bois-Franc de rentes assignées sur des maisons et sur des terres sises à Fours.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

Traite des nègres

101 B 57 , 1716-1783  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Trafic marime et police des ports > Commerce marime

1767-1790

58 B 14 , 1767-1790 , Gaillon — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Causes civiles > Minutes d'audiences

Houetteville

76W3649 , 1940-1970 , Houetteville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Léry : Brière (four à chaux), Drieux (dépôt d'essence), Henri (dépôt d'essence minérale et d'huiles en récipients), Hublet (tuerie particulière de porcs), Lancelevée (fabrique d'acide azolique et synthétique), Meslin (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Papeil (four à chaux), Parquier (tuerie particulière d'animaux), Senecal (dépôt d'essence), Société Franco Brésilienne (fabrique de cerium métal), Toupnot (usine de pate de bois destinée à la fabrication du papier). 1844-1930 Letteguives : Helye (fonderie de suif). 1860 L'Habit : Cornu (four à cuire de la tuile et de la brique), Huet (tuerie particulière de porcs), Lacroix (dépôt d'essence), Panardier (dépôt d'essence). 1825-1936L'Hosmes : Borjon (dépôt d'essence), Léger (dépôt d'essence), Morise (dépôt d'essence). 1929-1935 Lieurey : Bacheley (tuerie particulière d'animaux), Bourdel (tuerie particulière d'animaux), Cauvin (fonderie de suif), Chambertin (dépôt d'essence), Clouet (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Corbonnois frères (dépôt d'essence), Daufresne (tuerie particulière d'animaux), Economiques de Normandie (dépôt d'alcool à brûler, d'essence minérale et de pétrole en récipients), Féron (tuerie particulière d'animaux), Frontin (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Guillaumet (tuerie particulière d'animaux), Hermier (tuerie particulière d'animaux), Houard (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Lecoq (dépôt d'essence), Lefort (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Léger (dépôt d'essence et garage), Liabastre (dépôt de gaz butane), Marchand (tuerie particulière d'animaux), Martin (tuerie particulière d'animaux), Mauduit (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Quesney Jean (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Quesney Pierre (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Turpin (tuerie particulière d'animaux), Usine à gaz (éclairage public et privé par le gaz acétylène). 1881-1936

5 M 206 , 1825-1936 , Léry, établissements industriels ; Letteguives, établissements industriels ; L'Habit, établissements industriels ; L'Hosmes, établissements industriels ; Lieurey, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Comptes des trésoriers. Inventaires des titres concernant les biens et les rentes de la fabrique. Inventaire des vases sacrés et des ornements de l'église. –« Payé pour la fonte de la grosse cloche à Maître Nicolas Buret, suyvant le marché faict par les habitans avec luy... 65 livres (1611). A esté donné, du consentement des habitans, au fondeur qui a refondu ladite grosse cloche, qu'il avoit mal faicte l'an passé, pour rescompense des fraiz qu'il avoit faictz à ladite refonte, deux muidz de vin, qui avoient esté ceuillis sur la paroisse (161-2). Pour la perte du décry des monoyes... 36 sols (1615). Payé pour le gouverneur de l'orloge et carillon...15 livres. Pour le masson et piastre à refaire l'orloge et le trou aux volleurs qui voilèrent l'églize... 69 sols (1617) ». Legs de 30 sous fait à la fabrique par M. Le Mercier, principal du collège Saint-Lazare à Vernon. Construction de la chapelle neuve de l'église, « laquelle contient cinquante toizes de besongne, à la raison de 4 livres 15 sols pour toize » (1619). « Payé à Jean Guérin pour avoir placé la vitre qui a esté donnée par Monsieur de Breteuille, official à Rouen...20 sols » (1621). Dépenses de construction « du bâtiment devant la tour et la chapelle neuve » (1624).

G1253 , 1599-1627 , Rouen (ville) ; Vernon (Collège Saint-Lazare)  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Pierre-d'Autils

1748-1751

8 B 384 , 1748-1751 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

Saint-Hymer (prieuré de).

H76 , [1077]-1276 , Barneville ; Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Lisieux ; Montfort-sur-Risle (Le forêt de) ; Rouen (ville) ; Saint-Hymer (Prieuré de) ; Saint-Martin-du-Parc  

« Copie des titres primordiaux de donation des comtes de Montfort, fondateurs du prieuré de Saint-Himer, de la bulle du pape Luce III et des actes de confirmation de ces donations par les archevêques de Rouen et les évêques de Lisieux, tirée de l'ancien Cartulaire du Bec concernant les prieurés de sa dépendance » (XVIIIe siècle). Ces copies comprennent : 1° Donation d'Hugues II de Montfort (vers 1077, en présence de Guillaumele Conquérant et d'Hugues, évêque de Lisieux) ; 2° donation d'Hugues IV de Montfort (1127) ; 3° confirmation d'Arnoul, évêque de Lisieux (1147) ; 4°, 5° deux donations de Robert de Montfort (1149-1178) ; 6° bulle de confirmation du pape Lucius III (1182) ; 7° confirmation de Raoul de Varneville, évêque de Lisieux (1189) ; 8° confirmation d'Hugues V de Montfort (1194) ; 9° confirmation d'Hugues de Montpinçon (fin du XIIe siècle) ; 10 » confirmation de Jourdain du Houmet, évêque de Lisieux (1202-1218) ; 11° accord entre l'abbaye du Bec, le prieuré de Saint-Hymer, d'une part, et Guillaume de Mortemer, d'autre part (1224) ; 12° règlement par Foulques d'Astin, évêque de Lisieux, des difficultés survenues entre les religieux du prieuré et les paroissiens de Saint-Hymer au sujet de l'usage de l'église (1253) ; 13°-14° règlements d'Eudes Rigaud, archevêque de Rouen, au sujet des dîmes de la paroisse de Barneville (1271) et de la forêt de Montfort (1276. Cette date est inexactement transcrite, Eudes Rigaud étant mort en 1275).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

1860

6 M 920 , 1860  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles annuelles : correspondance, récapitulatifs ; questionnaires communaux et cantonaux

Pétitions

207L/5 , 1797-1799  

(An VI-An VII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Ivry

An IV

258L/13 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Breteuil > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

Auvergny

3 M 500 , 1831-1935 , Auvergny, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1720-1725

101 B 102 , 1720-1725  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Trafic portuaire > Naufrages, échouements, avaries, allégements : rapports, procès-verbaux, procédures

août 1724-novembre 1729

1 B 190 , août 1724-novembre 1729 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

1714-1715

11 B 423 , 1714-1715 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

novembre 1757-mars 1759

66 B 62 , novembre 1757-mars 1759  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

janvier-juin 1641

11 B 532 , janvier-juin 1641 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence

Type d'immeuble : Salle des fêtes

76W9068 , 1940-1970 , Salle des fêtes  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Montfort-sur-Risle

Autres actes

1 B 560 , 1693 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire »

1729

16 B 1280 , 1729 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Tilleul-Lambert.

H1814 , XVIe-XVIIIe siècles  

Aveux et baux de terre

Pièces de procédure.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

juin 1722-mars 1724

3 B 142 , juin 1722-mars 1724 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

janvier 1644-décembre 1645

16 B 985 , janvier 1644-décembre 1645 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

Valailles

2 M 823 , 1806-1876 , Valailles, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Autres pièces

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

1897

6 M 1086 , 1897  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Communes et département : situation financière > Situation financière des communes de 1888 à 1938

Brionne

2 M 272 , 1806-1881 , Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1741-1754

1 A/50 , 1741-1754  
Contexte :
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrest et réglemens du Roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie avec tables chronologique et alphabétique

An VI

256L/21 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourgtheroulde > Minutes de jugements. Affaires civiles et de police

Hectomare

2 M 481 , 1814-1876 , Hectomare, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

N° 8

8S/56, 8S/56  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes départementales
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3 médias

Cahier manuscrit.

17 B 9-20 , 29 mars 1789 , Quillebeuf — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Pont-Audemer > Ville de Quillebeuf

Épreville-en-Roumois

76W9316 , 1940-1970 , Épreville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Rentes.

G2281 , 1770-1788  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Gilles

Mantes.

H1262 , 1239 , Mantes ; Orgemont (lieu-dit), sis à Mantes ; Saint-André  

Confirmation à l'abbaye par Raoul Mauvoisin, de Saint-André, chevalier, d'un arpent et demi de vigne sis à Mantes, lieu dit d'Orgemont, acquis par les religieuses d'Etienne Lointier.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Saint-Pierre

G1052-1060 , 1675-1793  
Contexte :
Églises paroissiales > Port-Mort

Type d'immeuble : Église

76W9122 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Portes

Classe 1940, n° d'ordre de 3001 à 4037

1R1302 , 1940  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX

Paroisse de Surville.

G115 , 1221-1780 , Boos (fief de) ; Surville  

Donation au chapitre cathédral par Alice veuve de Guillaume Le Blond, de la moitié de la dîme de la paroisse de Surville (6 mars 1221, n. s. ) ; – confirmation de la donation précédente par Roger de Boos, et Jean Le Blond, fils de la donatrice (même date) ; – vente au chapitre d'Évreux, par Jean Tybout, Lorence, sa femme, Robert Pynchon, Eve, sa femme, Thomas Avant, Maheut, sa femme, Thomas de Marlye et Ameline, sa femme, des portions de dîmes provenant de l'héritage d'Amauri de Boes, que les vendeurs possédaient sur le fief de Boes, dans la paroisse Saint-Christophe de Surville, pour le prix de 74 livres tournois. Cette vente est passée devant Renaud de Lusarches, vicomte d'Évreux (4 novembre 1276) ; – bail à ferme de la dîme du fief de Boes, dans la paroisse de Surville, passé par le chapitre à Pierre, curé de cette paroisse, et à ses successeurs, pour le prix annuel de 10 livres tournois (16 juillet 1277) ; – assignation à comparaître à l'audience du bailliage d'Évreux, signifiée à la requête du chapitre à Me Henriquet, prêtre, curé de Surville, « pour se voir condamner, en sadite qualité de curé de ladite paroisse, à payer au chapitre la somme de 20 livres pour deux années de redevances » (9 novembre 1780).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
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73 médias

Gaudreville-la-Rivière

3 P 6 358 , 1824 , Gaudreville-la-Rivière (Eure, France)  

1824 Relevés des numéros de même nature des propriétés non bâties et propriétés bâties

491 à 497

70T/1/67  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Classe 1885, n° d'ordre de 501 à 602

1R1148 , 1885  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

I-Langlois

4 M 15 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

De And à As.

87T/9  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

Classe de 1894

1R1086 , 1894  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE

1698

3 B 933 , 1698 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

mars 1740-mars 1741

11 B 447 , mars 1740-mars 1741 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

Fourges 1831-1939(Bosc-Roger-sous-Barquet (le)) 1831-1840

3 M 731 , 1831-1939 , Fourges, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

5 mai 1791-28 février 1792

109L/9 , 1791-1792  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Comptabilité du receveur du district Hézon > Comptabilité générale et diverse > Contrôle du journal des recettes et des dépenses

Nom : Langlois, Auguste

76W6332 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Prey

juillet 1729-mars 1730

11 B 106 , juillet 1729-mars 1730 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons

Nom : Groult, Arthur

76W6646 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Tournedos-Bois-Hubert

1672

16 B 407 , 1672 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

septembre 1772-mai 1776

101 B 32 , septembre 1772-mai 1776  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation > Enregistrement des édits, déclarations et causes du roi

octobre 1735-juillet 1736

46 B 47 , octobre 1735-juillet 1736 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

1697

16 B 670 , 1697 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

1736

28 B 9 , 1736 , Saint-Aquilin-de-Pacy — Boudeville, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 28 B - Justice seigneuriale de Boudeville > Causes civiles > Plumif

Canton de Tilly

305L/1 , 1791  

Minutes : affaires civiles et police correctionnelle

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix

janvier-juin 1659

16 B 1178 , janvier-juin 1659 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Biens du séminaire d'Évreux situés dans la paroisse d'Aulnay.

G157 , 1623-1742 , Authenay ; Avrilly ; Bonneville (La) ; Boutigny (la fontaine de, à Aulnay) ; Caugé ; Champ-Dominel ; Entre-l'Etang (triège d', à la Bonneville) ; Evreux, Grand Séminaire ; Ferrières-Haut-Clocher ; Guéroulde (La) ; Mandres ; Maubuisson-Bouley ; Maubuisson-Gaillard-Bosc ; Normanville ; Nuisement (Le) ; Poutière (La), fief ; Rouen (ville)  

Copie d'une vente faite par François Loyson à Jean Planchette l'aîné, papetier, demeurant à Aulnay, d'une maison, masure, bien et héritage, située en la paroisse d'Aulnay, hamel du Pont, bornée d'un bout la rivière d'Ron et d'autre bout la forêt du Roy », d'une pièce de terre à Aulnay et d'une autre à La Bonneville, triège d'Entre-l'Étang, pour le prix de 150 livres tournois (1623) ; – copie d'une vente faite par Robert Poteau, de la paroisse d'Aulnay, à Richard Le Coeu, bourgeois de Rouen, d'une pièce de terre labourable située à Aulnay, « triège des Vergées, bornée d'un côté les religieux de La Noë, d'un bout la fontaine de Boutigny, et d'autre bout le pré aux Moulans », pour le prix de 40 livres tournois (1660) ; – requête adressée par les prêtres du séminaire d'Évreux au bailli de Normanville à l'effet d'être autorisés à entrer en possession de deux pièces de terre, sises à Aulnay, qui leur avaient été données par Richard Le Queu, bourgeois de Rouen (1680) ; – aveux rendus en 1731 et 1733 par les prêtres du séminaire à « Gilbert Alexandre de Lombelon des Essarts, chevalier, marquis des Essarts-Avrilly, seigneur dudit lieu des Essarts, La Poutière, La Guéroulde, L'Hommes, Mandres, Nuisement, Maubuisson-Bouley, Maubuisson-Gaillard-Bosc, Ferrières-Haut-Clocher, Caugey, Aunay, Avrilly, Le Champ-Dominel, Autenay en partie et autres lieux », pour des héritages appartenant au séminaire d'Évreux dans la paroisse d'Aulnay.

Contexte :
Grand séminaire d'Évreux

Epte

19S/20, 19S/20  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

Emalleville

2 M 371 , 1808-1876  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

juillet-décembre 1640

7 B 121 , juillet-décembre 1640 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Rev-Roy

2074 W 78 , 1943-1999  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de personne contrainte au travail (PCT) : dossiers individuels de demande.

1788

10 B 221 , 1788 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles, criminelles et de police

décembre 1711-septembre 1712

12 B 81 , décembre 1711-septembre 1712  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

février-juillet 1759

11 B 465 , février-juillet 1759 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

Instruction publique, sciences et arts (série D)

D1 ; D2 ; D3-D5 ; D6-D7 ; D8 ; D9 , 1570-1790  

La série D des Archives de l'Eure est extrêmement réduite : on n'y trouve aucun fonds véritable de collège, mais seulement quelques documents épars d'origines diverses qui forment des dossiers intéressant les collèges de Verneuil, de Vernon et de Gisors. S'y ajoutent de belles pièces relatives au puy de musique de sainte Cécile à Evreux.

1946

2334 W 52 , 1946  
Contexte :
Pupilles de la Nation > Registre des biens

Quittance d'une somme de 20 écus d'or évalués à 60 livres tournois, léguée à la fabrique par Robert Aillet, suivant son testament du 16 décembre 1589, et remise au trésorier en charge par noble homme Claude de Poiseau, verdier du duché d'Elbeuf, fils du testateur ; (1590), – donation à la fabrique par Henri de Campion, chevalier, au nom de Louise de Pillères, veuve d'Emery de Campion, d'une rente de 70 sous tournois (1649) ; – vente à la fabrique par Jean Allorge, écuyer, sieur de la Quièze, d'une rente annuelle de 70 sous tournois constituée au capital de 50 livres tournois (1656).

G1331 , 1588-1736 , Thuit-Signol (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Signol (Le)

Affaires civiles et simple police

249L/4-9 , 1795-1800  

(An IV-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton rural des Andelys (Juge séant à Bouafles) > Minutes de jugements

mars 1714-septembre 1715

41 B 3 , mars 1714-septembre 1715 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Plumif > Plumif en cahiers

1687

1 B 615 , 1687 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dictums

janvier-novembre 1730

60 B 10 , janvier-novembre 1730 , Garennes — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 60 B - Justice seigneuriale de Garennes > Causes civiles > Plumif

Malleville-sur-le-Bec

5O/6/464 , 1818-1940 , Malleville-sur-le-Bec (Eure, France)  

Eglise (1818-1897), réparations à l'église (1818-1820), réclamation d'une cloche et secours pour réparations à l'église (1823-1833), réparations (1838-1847), restauration (1884-1886), consolidation du clocher (1887) ; Presbytère (1806-1940), constructions de murs de clôture, baux de location ; Cimetière (1872-1897), acquisition de terrain pour agrandissement, concessions ; Maison d'école (1864-1909), acquistion, construction et travaux supplémentaire (1864-1877), projet de restauration de la mairie, du logement de l'instituteur, de l'école et du presbytère (1906-1909) ; Divers ((1817-1907), Mairie (1861-1907), Fontaines,... (1817-1874), Assurances (1874).

octobre 1754-août 1755

1 B 139 , octobre 1754-août 1755 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

Nom : Fouilleul, Jean

76W5652 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Brionne

Confrérie de charité.

G1616 , 1779-1787 , Bois-Gencelin (Le)  

Comptes de la Charité pour les années 1779 et 1782. Pièces justificatives (1785-1787). « Le lundy de la longue semaine a été fait la procession en l'église du Bois Jancelin, où a été chanté une grande messe en l'honneur du saint, à l'intention des frères et sœurs de la charité, et ensuite a été chanté un Libéra devant la croix du cimitière sur la sépulture de Guillaume des Hayes, pour quoy la maison qui borne l'église, les propriétaires ou locataires sont obligés de donner un appartement dans lequel il y aura une table couverte d'une nappe pour servir au déjeuné des frères suivant le contrat de fondation... Le 1er novembre, jour de la Toussaint, a été fait la visitte aux prisonniers criminels qui se sont trouvez au nombre de dix-sept... » (1779. – Les recettes du compte de 1782 s'élèvent à 809 livres et les dépenses à 728 livres. ).

Contexte :
Confréries > Évreux

Places (les)

2 M 615 , 1808-1876 , Places (les), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1663

10 B 144 , 1663 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

1812-1817

2Y/20/1 , 1812-1817 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Recensement des travaux

1832-1837

11Y/1 , 11/04/1832-28/08/1837 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Correction

Carsix

76W5685-5688 , 1940-1970 , Carsix (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1648

1 B 543 , 1648 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

avril-mai 1760

66 B 63 , avril-mai 1760  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

1867-1870

105T/3 , 1867-1870  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Traitement des instituteurs : retenues opérées sur ces traitements (par trimestres)

Nom : Fritz, Louis

76W8204 , 1940-1970  

Photographies

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Sixième volume contenant les églises paroissiales (lettre L).

G27 , XVIIIe siècle , Boissières (La) ; Bonneville (La) ; Cambe (La) ; Chapelle-Viel (La) ; Couture (La) ; Croisille (La) ; Ferté-Fresnel (La) ; Futelaye (La) ; Gaufrière (La) ; Gouberge (La) ; Guéroulde (La) ; Habit (L') ; Haye-du-Theil (La) ; Haye-le-Comte (La) ; Haye-Malherbe (La) ; Haye-Saint-Sylvestre (La) ; Hosmes (L') ; Houssaye (La) ; Landepéreuse ; Launay ; Léry ; Liègue (La), fief ; Liéroult ; Lignerolles ; Limbeuf ; Livet-près-Laigle ; Livet-sur-Authou ; Longelune ; Long-Essard (Le), fief ; Lorey ; Louversey ; Louye ; Neuve-Lyre (La) ; Neuville-des-Vaux (La) ; Neuville-du-Bosc (La) ; Noë (La) ; Noë-de-la-Barre (La) ; Puthenaye (La) ; Pyle (La) ; Saint-Julien-de-la-Liègue ; Saint-Pierre-de-Liéroult ; Salle-Coquerel (La) ; Selle (La) ; Sôgne (La) ; Tilleul-Dame-Agnès (Le) ; Trinité-de-la-Charmoye (La) ; Trinité-du-Mesnil-Josselin (La) ; Trinité-en-Ouche (La) ; Vacherie-du-Hondouville (La) ; Vacherie-près-Barquet (La)  

Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : La Croix-Saint-Leufroy, La Vacherie-sur-Hondouville, La Liègue (Saint-Julien-de-la-Liègue) ; – doyenné de Pacy : La Neuville-des-Vaux, La Charmoye (La Trinité de), La Boissière, La Sôgne ; – doyenné d'Ivry : La Couture, La Futelaye, Lorey, L'Habit ; – doyenné de Nonancourt : Lignerolles, Louye ; – doyenné de Verneuil : L'Hosmes, Longuelune ; – doyenné de Laigle : La Chapelle-Viel, Livet ; – doyenné de Breteuil : La Gueroulde ; – doyenné de Lyre : La Ferté-Fresnel, La Haye-Saint-Sylvestre, La Noë (La Noë-de-la-Barre), La Gaufrière (La Gonfrière), La Trinité-en-Ouche (Trinité-du-Mesnil-Josselin), La Neuve-Lyre, La Selle ; – doyenné de Conches : La Bonneville, La Croisille, La Gouberge, La Puthenaye, Louversey, La Vacherie-près-Barquet, Le Tilleul-Dame-Agnès ; – doyenné d'Ouche : La Houssaye, Landepereuse, Launay, Livet, Long-Essard, La Roussière, La Barre ; – doyenné du Neubourg : La Cambe, La Haye-de-Calleville, La Haye-du-Theil, La Huanière-près-Beau-mont (La Huanière), La Neuville-du-Bosc, La Pyle, La Salle-Coquerel ; – doyenné de Louviers : Louviers, La Harengère, La Haye-le-Comte, La Haye-Malherbe, Léry, Liéroult (Saint-Pierre-de-Liéroult), Limbeuf.

Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux

CONTINGENT

1R141-243 , An 9-1815  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE

1745-1749

13 B 539 , 1745-1749 , Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Saint-Victor-d'Epine  

En particulier : procédure pour injures à l'égard de Charles Baudot, seigneur de Fumechon (à Pont-Authou) (1745) - pour injures et violences menée contre Blin de La Lequeraye, bailli de Saint-Georges-du-Vièvre, par Pierre Le Prévost, marchand d'eau-de-vie à Saint-Victor d'Epine (1745) - assassinat de Abraham Hamel (de Sainte-Croix-sur-Aizier) (1746-1748).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Vieux-Port

76W9267 , 1940-1970 , Vieux-Port (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Obligation d'une rente de 5 livres 11 sous 1 denier, consentie par Jean-Baptiste Roulard au profit de la fabrique représentée par Pierre Ivelin, trésorier en charge : « et d'autant que la présente reconnaissance et titre nouvel a été passé par ledit Roulard avant le temps prescrit par l'arrêt de règlement de la cour du parlement de Rouen, du 13 août 1771, à cause de l'incendie arrivé à tous les titres et papiers renfermés dans le coffre dudit trésor de Rougeperiers il y a environ deux années, ledit Ivelin, trésorier, a consenti, au nom de ladite fabrique, de payer les droits d'icelle reconnoissance ainsi que ceux de la grosse en forme et exécutoire qui lui en sera délivrée dans quinzaine pour être remise au coffre de ladite fabrique ».

G1119 , 1788-1789 , Rouge-Perriers  
Contexte :
Églises paroissiales > Rouge-Perriers

thermidor an VIII-novembre 1807

2 M 146 , thermidor an VIII-novembre 1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

1723

73 B 77 , 1723 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

Nom : Isaac, Georges

76W7936 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Fours

3 M 733 , 1831-1935 , Fours, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1714-1749

34 B 118 , 1714-1749 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Enquêtes, informaons, audions de témoins, interrogatoires sur faits et arcles

1839-1848

57T/1 , 1839-1848  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'instituteurs de l'Eure. > Comptabilité

1863-1892

5 M 26 , 1863-1892 , Paris, école de sages-femmes  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Cours d'accouchement > Elèves sages-femmes : règlement, organisation, demandes d'admission, résultats, École de Paris

janvier-novembre 1790

6 B 375 , janvier-novembre 1790 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

Second semestre 1823

1K/228 , 1823  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

Dépôts de 1806 à 1810

1R139 , 1806-1810  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Opérations annuelles du conseil de recrutement : listes à l'appui du procès-verbal de clôture des séances du conseil.

mars-avril 1665

13 B 439 , mars-avril 1665 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Saint-Aquilin-d'Augeron

3 M 980 , 1831-1935 , Saint-Aquilin-d'Augeron, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1714-1716

8 B 85 , 1714-1716 , Conches — Bailliage ; Gaprée (Orne)  

En particulier : appel du procès mené devant la haute-justice de Gaprée, par Antoine Grillon et Louis Béguin (1714-1715).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

avril 1787-février 1790

2 B 57 , avril 1787-février 1790 , Andelys (Les) — Baillage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Minutes de sentences

1788-1790

73 B 184 , 1788-1790 , Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Sylvain-les-Moulins, Coulonges  

En particulier : procès de Jacques Tousseau, meunier de Coulonges contre François Lhérablée, laboureur d'Epieds (1789).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures > Procédures diverses

Nom : Legras, Eugène

76W5845 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Épaignes

Fontaine-Bellenger

3 M 718 , 1831-1935 , Fontaine-Bellanger, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1813-1816

29Y/1 , 1813-1816 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Répertoires alphabétiques

1766-1769

35 B 79 , 1766-1769 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes

1677

16 B 207 , 1677 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Nom : Maillard, Germain

76W7595 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

District d'Evreux (incomplet)

24L/11  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Loi du maximum > Tableaux du maximum des denrées et marchandises

Type d'immeuble : Église

76W9165 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Saint-Germain-de-Fresney

(1733-1739, 1696-1739)

11 B 198 , 1696-1739 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1543 et 1749 et pièces isolées

Nom : Paymal, Henri

76W9296 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Authieux (Les)

1842-1918

2 M 39 , 1842-1918  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Personnel de la préfecture et des sous-préfectures > Organisation des bureaux et règlements du personnel

Nom : Patalier (consorts)

76W2111 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Boscherville

Nom : Delamare, René

76W6282 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Panilleuse

décembre 1649-juillet 1650

16 B 991 , décembre 1649-juillet 1650 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

Calendrier d'audiences pour 1781-1782

13 B 1 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Evreux (suite) : Amiot-Lépine (fonderie de suif pour fabrique de chandelles), Arnoult (laiterie), Baillieux (fonderie de suif pour fabrique de chandelles), Bailly (dépôt de chiffons, d'os bouillis et non bouillis et de peaux de lapins, lièvres), Belleguise (porcherie), Besnard (demande d'ajouter une hongroierie à son établissement de corroierie), Blot (teinturerie), Bocage (tannerie), Bonneville (tannerie et hongroierie), Bourget (fonderie de cire), Boyer (atelier de teinturerie), Brunet (dépôt de guano), Buffet (fabrique de chandelles). Camus (teinturerie), Chabrier (dépôt de chiffons, os secs et peaux de lapins), Chanoine (fonderie de suif pour fabrique de chandelles), Chricquetot (atelier de corroierie), Courpotin (brasserie de bière), Damour (corroierie), Dehaynin (usine à gaz), Delcour-Lechartier (brasserie de bière), Delille Jacques (adjonction d'une fonderie de cuivre à sa fonderie de fer), Delille Pierre (fonderie à fourneau à la Wilkinson propre à la refonte du fer), Denis (dépôt d'os frais et de peaux de lapins), Desfontaines (tannerie), Deshayes (corroierie avec fabrique de cuirs vernis), Desseaux (corroierie), Dreux (porcherie établie dans souterrain sous le rocher de la côte Saint-Michel), Dufour frères (tuerie particulière d'animaux de boucherie, fonderie de suif, fabrique de chandelles et dépôt de graisse), Dusseaux (dépôt de chaux animalisée), Duthuin (porcherie), Fauchet (papeterie), Fernet (blanchisserie), Ferrand (corroierie et tannerie), Ferray Napoléon (teinturerie), Ferray Pierre (teinturerie), Fournet (tuerie particulière d'animaux), Gaudin (fabrique de chandelles et fonderie de suif), Gibert (dépôt de chiffons, os bouillis et peaux de lapins), Gilles (fonderie de suif, fabrique de chandelles et de bougies), Hazard (corroierie), Hersent (fonderie de suif et fabrique de chandelles), Hubert (dépôt de guano), Huet (fonderie de suif et fabrique de chandelles), Lair-Vallée-Turlure (fourneau à la Wilkinson, pour la fonte de métaux de 2e fusion), Leblond (distillerie de betteraves), Leclerc (fonderie de suif et fabrique de chandelles), Lefroid (battoir à écorce), Lemonnier (mégisserie et hongroiserie), Lesieux (fonderie de suif), Marais (tuerie particulière d'animaux), Marchet (teinturerie et dégraissage), Marcel (fabrique de chandelles), Mortreuil (dépôt de chiffons, os secs et peaux de lapins), Mouton (dépôt de guano), Porquerel (dépôt de chiffons, ferrailles, os et peaux de lapins), Quesney (corroierie), Remond (corroierie), Renoult et Goussard (briqueterie), Roussel (Vve) (corroierie), Siquot (fonderie de suif et fabrique de chandelles), Tesnières et Jouet (fabrique de papier), Thibout (tuerie particulière d'animaux), Vallée (teinturerie, battoir à écorce et tannerie), Villez (fabrique de chandelles).

5 M 176 , 1851-1870 , Evreux, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Second semestre 1836

1K/255 , 1836  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

Nom : Niethamer, Omer

76W7993 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Personne morale : Audresset et Fils

76W8090 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

juillet 1679-juillet 1680

1 B 175 , juillet 1679-juillet 1680 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

Bois de l'abbaye.

H441 , 1779-1784 , Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuve-Lyre (La), dite aussi « la Jeune-Lyre »  

Nominations par François de Narbonne, évêque d'Évreux et abbé commendataire de Lyre, de Charles des Authieux et d'Etienne Le Métayer, en qualité de gardes des chasses, pêches et bois de l'abbaye (1779) ; — « état par bordereau des dépenses faites dans les huit coupes des bois de l'abbaye de Lyre, qui ont été recepées et repiquées » du 3 avril au 3 mai 1784.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

1778-1779

94 B 32 , 1778-1779 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  

Ces registres extraits des minutes de Jean Lizot, notaire, figuraient précédemment sous la cote 2 F 523.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Police et causes criminelles > Procédures criminelles diverses

Nom : Soulié, Bernard

76W1825 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Bacqueville

1886-1888

42YP/8 , 16/06/1886-29/03/1888 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1728-1729

3 B 966 , 1728-1729 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Minutes d'audiences, qualités

48 B 29 , 1773-1790 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles

1766-juillet 1767

11 B 482 , 1766-juillet 1767 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif des causes sommaires

Saisies diverses

10 B 552 , 1644-1669 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Procédures, saisies, successions

1787

3 B 1083 , 1787 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Fidelaire (le)

2 M 397 , 1808-1876  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

janvier-mars 1698

6 B 22 , janvier-mars 1698 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil
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7 médias

Déclarations de grossesse

58 B 26 , 1759-1789 , Gaillon — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Police et causes criminelles

Orvaux

5O/6/542 , Orvaux (Eure, France)  

juin 1758- novembre

51 B 21 , juin 1758- novembre , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Plumif commun au civil et au criminel > Cahiers du plumif

1688

8 B 207 , 1688 , Conches — Vicomté ; Ferrière-sur-Risle  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Audiences > Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids d'immeubles, saisies réelles et autres actes

1701-juin 1702

10 B 494 , 1701-juin 1702 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Plumif

Launay

76W6102-6103 , 1940-1970 , Launay (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

janvier-mai 1655

16 B 1166 , janvier-mai 1655 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Nom : Bruneau, Henri

76W6683 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Valletot

novembre 1788-novembre 1789

16 B 321 , novembre 1788-novembre 1789 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

1767-1768

3 B 1034 , 1767-1768 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Registre de comptes

16 B 803 , 1677-1681 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Collège Saint-Lazare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Collège Saint-Lazare de Vernon

Boisney

G1571-1572 , 1684-1706  
Contexte :
Confréries

Cormeilles

194L/1-3 , 1795-1799  

(An IV-An VII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons

août 1767-1769

66 B 75 , août 1767-1769  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif d'audiences en vacance

Houville-en-Vexin

5O/6/423 , 1837-1939 , Houville-en-Vexin (Eure, France)  

Presbytère (1844-1939) ; Cimetière (1872-1939) ; Maison d'école (1837-1914) ; Mairie (1901-1902) ; Bâtiments communaux (1882) ; Assurances (1901-1922).

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59 médias

Noards

3 P 6 547 , 1839 , Noards (Eure, France)  

1839 Tableau indicatif des propriétés foncières

Conches-en-Ouche

5O/6/210 , 1837-1938 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

Ecole (1837-1938).

1841-1867

4 M 211 , 1841-1867  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

1873-1876

11Y/9 , 06/03/1873-23/11/1876 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Correction

1776

4 B 588 , 1776 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

juillet 1646-mars 1647

3 B 83 , juillet 1646-mars 1647 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

Juignettes

5O/6/442 , 1809-1939 , Juignettes (Eure, France)  

Eglise (1830-1939), réparation (1842), réparation église-vitraux (1873), réparation (1882), travaux aux édifices du culte (1901), travaux pour couverture de l'église (1912 / 1938-1939) ; Presbytère (1809-1939), acquisition (1824), travaux (1830), construction d'un presbytère (1853) ; Cimetière (1813-1939), acquisition de terrains pour l'agrandissement (1832) ; Maison d'école (1837-1934), construction d'une maison d'école (1847), construction d'une maison d'école et mairie (1869-1875), réparation de l'école (1883-1892), travaux de couverture (1933) ; Mairie (1874) ; Travaux divers (1923-1939) ; Fontaines, mares, puits, barrages, ... (1843-1939) ; Assurances (1927-1938).

1er juillet-30 septembre 1807

1K/173 , 01/07/1807-30/09/1807  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

Nom de l'ilot : Ilot K 4

76W1169 , 1940-1970 , Ilot K 4  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Évreux

2 mars 1792-24 février 1793

4L/47 , 1792-1793  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district de Verneuil

1856

1R526 , 1856  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
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5 médias

Nogent-le-Sec.

17 B 7-39 , Conches — Bailliage — Cahiers de doléances ; Nogent-le-Sec — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Conches > Paroisses

Cantons d'Evreux nord et sud

6 M 535 , 1823-1832 , Evreux (arrondissement), tables décennales ; Evreux (cantons), tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement d'Evreux

1784

6 B 272 , 1784 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

An IV-an VI

257L/13 , 1795-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourth > Plumitif des audiences de police rurale

Boisemont

G1570 , 1682-1722  
Contexte :
Confréries

juillet-août 1626

13 B 370 , juillet-août 1626 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1856 à 1864

1R823  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Organisation du recensement, inscriptions sur les registres matricules et répartition des classes par année : circulaires, instructions, affiches, correspondance, bulletin militaire officiel.

Santé et salubrité

23L/1 , 1795-1800  

Circulaires, instructions et correspondance du ministre de l'Intérieuret de l'administration centrale du département (An IV-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale

1846-1865

13Y/4 , 22/10/1846-30/12/1865 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Dettes envers les particuliers

Haye-Malherbe (la)

2 M 476 , 1815-1876 , Haye-Malherbe (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Minutes de jugements

261L/5-11 , 1790-1800  

(1790-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Canappeville

janvier-juin 1786

13 B 167 , janvier-juin 1786 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Subsistances

83L/1 , 1792-1794  

Correspondance des représentants en mission et de la Commission des subsistances relative aux subsistances et aux réquisitions (1792-An II)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay

Nom : Gaillard, René Gaston

76W6923 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

Type d'immeuble : Ilot O 2

76W411 , 1940-1970 , Ilot O 2  

Photographies

Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Vernon

Minutes de ventes, attestations, significations, exploits, saisies, inventaires et autres actes effectués par Pierre Touzé, premier huissier-audiencier héréditaire du roi au grenier à sel de Conches et sergent royal priseur-vendeur au bailliage de Pont-de-l'Arche pour la sergenterie noble de Freneuse, huissier archer-garde en la Connétablie et Maréchaussée de France au bailliage de Pont-de-l'Arche

14 B 433 , 1769-1779 , Conches — Grenier à sel ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Autres pièces

Huest

76W9018 , 1940-1970 , Huest (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1647-1672

101 B 205 , 1647-1672  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

Breteuil, les Baux-de-Breteuil (prieuré du Désert), etc.

H536 , 1613 , Baux-de-Breteuil (Les) ; Breteuil ; Conches ; Croix-de-Buis (Chemin de la) ; Essarts (chapelle Saint-Laurent dans la seigneurie des) ; Evreux (Chapitre d') ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Perreaux (Le Clos), abbaye de Lyre ; Saint-Ouen-de-Occargnetes (paroisse de)  

Confirmation par Henri de Tilly de la donation faite à l'église Notre-Dame-du-Désert par son père et par Guillaume de Glos, de l'église Saint-Ouen « de Occargnetes », avec le consentement des comtes de Leicester (s. d., fin du XIIe siècle) ; — vente par les religieux du Désert à « leurs chers seigneurs et amis » les religieux de Lyre de toute leur vigne de Breteuil, qu'ils possédaient par suite d'un échange conclu avec Philippe-Auguste, roi de France, pour le prix de 8 livres tournois (1207) ; — confirmation par Luc, évêque d'Évreux, de la cession faite à l'abbaye de Lyre par Geoffroi, ermite de Saint-Jean, d'un tiers d'arpent de vigne sis à Breteuil, au-dessous du château, moyennant une rente annuelle d'une mine de blé mouture (1209) ; — copie informe (XVIe siècle) d'un acte par lequel Durand, prieur, et les ermites du Désert déclaraient se soumettre entièrement, eux et leurs biens, à la juridiction de l'abbaye de Lyre, et consentir à ce que leur ermitage fût traité à l'avenir comme un des prieurés de l'abbaye (1233) ; — amortissement consenti aux religieux de Lyre par Barthélemi Droon d'une rente de 20 sous qui lui était due à cause d'une vigne possédée par eux près de l'étang de Breteuil, moyennant une somme de 10 livres 10 sous tournois et une redevance annuelle d'un quarteron de cumin (1240) ; — donation faite à l'abbaye par Geoffroi d'Auvergny, prêtre, de quatre acres de terre situées dans la paroisse Saint-Sulpice de Breteuil, près de la Croix-de-Buis (crux buxata), le long du chemin conduisant de la porte Saint-Sul pice à la léproserie de Breteuil, aboutissant au chemin de la Croix-de-Buis à Saint-Michel de Condé (1276) ; — confirmation par Mathieu, seigneur des Essarts, chanoine d'Évreux, des biens possédés par l'abbaye, par suite de donations ou autrement, dans l'étendue de sa seigneurie des Essarts, notamment du patronage de la chapelle Saint-Laurent de Chambray, de la dîme du moulin de Chambray, etc., dons de feu Simon, seigneur de Chambray (1285) ; — vente à l'abbaye par Roger de Bois-Arnault, chevalier, d'une rente annuelle de 30 sous assignée sur une vigne et sur une maison à Breteuil, pour le prix de 15 livres tournois (1322) ; — vidimus par le vicomte de Conches et de Breteuil des lettres-patentes de Henri VI, « roi de France et d'Angleterre », confirmant à l'abbaye de Lyre et au prieuré du Désert, « membre de ladite église », la possession des rentes assignées sur les moulins de Breteuil dont ils avaient joui constamment et sans trouble jusqu'en 1411 (1426) ; — « inventaire des titres touchant vingt solz de rente deulz à messieurs les religieux de Lire sur le clos Perreaux », à Breteuil (1613).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

Nom de l'ilot : Ilot P

76W1187 , 1940-1970 , Ilot P  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Évreux

Bazincourt

2 M 201 , 1815-1876 , Bazincourt, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1815 (volume 2).

4R23 , 1815  
Contexte :
CORPS SPECIAUX DU PREMIER EMPIRE > LEGION DEPARTEMENTALE > Militaires rentrés réformés ou dispensés de servir (ordonnance royale du 3 août 1815) : registre de procès-verbaux.

Tourville-la-Campagne

76W4856-4857 , 1940-1970 , Tourville-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

18 pluviôse an II-27 vendémiaire an III

40L/41 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Enregistrement des pétitions concernant les biens des émigrés

N° 1 à 4

4S/5, 4S/5  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Tracés > Routes départementales

Thuit-Signol (le)

2 M 794 , 1815-1876 , Thuit-Signol (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saussay-la-Campagne

2 M 773 , 1806-1876 , Saussay-la-Campagne, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1739

16 B 1092 , 1739 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

Classe 1920, n° d'ordre de 1 à 500

1R1214 , 1920  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

1er germinal-28 prairial an XI

1K/156 , 22/03/1803-17/06/1803  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

Mise en sursis d'appel pour les travaux de battage.

1R887 , 1915-1916  

Demandes de prolongation de sursis, notes, demandes non transmises, fiches de renseignements, télégrammes, état des hommes dont la mise en sursis d'appel est demandée au titre d'entrepreneurs de battage et mécaniciens de machines à battre, état des hommes qu'il est indispensable de placer en sursis d'appel.

Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > MOBILISATION > PREMIERE GUERRE MONDIALE > BUREAU DES SURSIS DE L'ETAT-MAJOR DE LA 3EME REGION > Main d'œuvre militaire pour les travaux agricoles.

Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Marion Carré, veuve de Jean Le Couturier, d'une vergée et demie de terre labourable située paroisse Saint-Gilles, près le Bel-Ébat, tenant d'un côté les héritiers de Martin Leblond, d'autre côté Jean de Morainville, d'un bout le chemin tendant au Clos-Hutin et d'autre bout Thomas Le Maréchal, bourgeois d'Évreux (1605), – par Nicolas Fortin, gentilhomme servant du prince de Condé, d'une somme de 84 livres (1611), – par Charlotte du Sages, veuve de Jacques de Marchiz, écuyer, sieur de La Bonce, d'une somme 300 livres (1614) ; – ordonnance de réduction par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évêque d'Évreux, des fondations faites en l'église Saint-Gilles antérieurement à 1748 ; – autorisation épiscopale donnée au curé de Saint-Gilles à l'effet de célébrer solennellement dans son église la fête de la Visitation (1740).

G624 , 1576-1748 , Clos-Hutin (Le), à Evreux ; Evreux (Lieu-dit: "Bel-Ebat" (Le), pré, paroisse Saint-Gilles)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Gilles

Nom : Levasseur, Francis

76W7583 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

2101-2579

76W854 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Fiches comptables

mars 1765-novembre 1767

102 B 2 , mars 1765-novembre 1767 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson > Registres contenant les déclarations des parculiers pour abattage de bois

Boscherville

5O/6/115 , 1870-1937 , Boscherville (Eure, France ; ancienne commune) ; Bourgtheroulde-Infreville (Eure, France)  

Eglise (1894-1931) ; Cimetière (1892-1937) ; Ecole (1923) ; Fontaines ... (1870-1921).

Plumif des causes civiles

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs

Feuguerolles.

H1797 , 1608-1768  

Baux de terres.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Donations de terres à la fabrique par Michelle Regnaud, Pierre Bellet, hôtelier à Harcourt « en l'hostel où pend pour enseigne la Croix d'Or », Barbe Fossé, Marguerite Dumouchel, Marie Mouët, François Lheureux ; – bail à ferme des terres de la fabrique ; – ordonnance de réduction des fondations de l'église d'Épégard rendue par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évoque d'Évreux (1746) ; – procès-verbal d'élection par les habitants « masuriers » de la paroisse d'Épégard du trésorier de la fabrique « pour faire le service de la prévosté de Beaufour, dépendante de la seigneurie du Champ-de-Bataille ».

G593 , 1663-1776 , Champ-de-Bataille (seigneur du) ; Epégard ; Harcourt ("la Croix d'Or", Hôtel)  
Contexte :
Églises paroissiales > Épégard

1874-1876

6 M 23 , 1874-1876  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mouvement de la population > Mouvement de la population du département et de chaque arrondissement

Arrondissement des Andelys

6 M 1216 , 1926-1927 , Andelys (les) (arrondissement), statistique sanitaire  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Statistique sanitaire : bulletins communaux par communes, cantons et arrondissements

6 janvier 1878-18 juin 1880

1K/96 , 06/01/1878-18/06/1880  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Service vicinal

1914-1920

4 M 43 , 1914-1920  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

7 floréal an IV-5e jour complémentaire an IX

320L/3 , 1795-1801  
Contexte :
Fonds judiciaires > Insinuation des donations entre vifs > Enregistrement des donations entre vifs dans l'étendue complémentaire du ressort du district de Louviers

1671

10 B 152 , 1671 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

Travaux industriels des détenus

6Y/23 , 1843-1937  

1843, 1856-1862, 1867-1868, 1870-1871, 1891, 1894, 1896, 1930, 1932, 1937

Contexte :
Prisons départementales > Comptabilité

Routes nationales

 
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Acquisitions, cessions de terrains, indemnités et dommages

Classe de 1874.

1R645 , 1875  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).

Procédures diverses closes entre 1786 et 1790

35 B 115 , 1786-1790 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Procédures, saisies, successions

Successions : comptes, lots et partages

72 B 44 , 1744-1786 , Illiers-l’Evêque — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

Donations et constitutions de rentes au profit de la fabrique par Guillaume Le Teurtre (1721), Antoinette Mereille (1733), Marie Guillemin, femme de Nicolas Boulanger (1708), Louis Prevel (1697), Jean Le Roux (1720), Marie-Madeleine Hue (1748), Anne de Belin (1689), François Gallois, vigneron (1688), Jean-Augustin Ducrocq (l745), François Hue (1667), Pierre Le Sueur (1711), Antoinette Le Boulenger, veuve de Pierre Le Sage, et Nicolas le Sage, son fils (1642), Marie Boulanger, veuve de Jean Labbé (1725) ; – acte d'acceptation par la fabrique d'une somme de 200 livres qui lui avait été léguée, à charge de services religieux, par Charles Guillerval, bourgeois de Paris, « ayde de la buvette de la grande chambre du Parlement », natif de Saint-Éloi (1768).

G1182 , 1501-1775 , Paris (Ville) ; Saint-Eloi-près-Gisors  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Éloi-Près-Gisors

18 vendémiaire an V-24 fructidor an V

310L/14 , 1796-1797  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Vernon > Registre des actes du bureau de paix et conciliation du canton de Vernon

Évreux (rue de la Banque-avenue du Château)

76W6806 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier

Type d'immeuble : Ilot T 24

76W38 , 1940-1970 , Ilot T 24  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Andelys (Les)

janvier 1787-décembre 1788

13 B 55 , janvier 1787-décembre 1788 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes réelles et sommaires

Justice

94L/1 , 1791-1795  

Tableau des tribunaux d'appel. Formation du tribunal criminel. Remise des minutes de l'ancien bailliage de Montreuil (1791-An III)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay

Émanville

76W8900 , 1940-1970 , Émanville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).

2 M 105 , 1825-1826 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Breteuil (canton), maires, adjoints ; Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Damville (canton), maires, adjoints ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations) ; Saint-André (canton), maires et adjoints ; Verneuil (canton), maires et adjoints  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)

Feuillet double détaché d'un cartulaire du prieuré, du XIIIe siècle, mesurant 22 centimètres sur 15, marges comprises. Ce fragment contient la transcription des chartes suivantes : donation au prieuré de Noyon-sur-Andelle par Richard Coifier d'une rente de 12 deniers assignée sur sa propriété de Cressenvile (1249) ; – confirmation par Raoul de Beaumont de la donation de 2 sous de rente faite au prieuré par Guillaume Le Breton (1228) ; – vente au prieuré par Guillaume Morel, de Fleury-sur-Andelle, d'une rente de 4 sous assignée sur une terre située à Noyon-sur-Andelle, pour le prix de 40 sous tournois (1249) ; – donation au prieuré par Baudri de Baudemont, fils d'Etienne de Lonchamp, d'une rente de 12 sous assignée sur la pêcherie de son moulin de Houville (1213) ; – copies collationnées (XVIIe siècle) de l'abandon au profit de l'abbaye de Saint-Évroul et du prieur de Noyon par Robert du Plessis, chevalier, de tous ses droits prétendus au patronage de l'église de Touffreville (1234), et des lettres de Guillaume II de Flavacourt, archevêque de Rouen, conférant le bénéfice cure de Touffreville à Guillaume « de Broho », clerc, au lieu et place de Guillaume Chartenne, présenté par l'abbaye de Saint-Évroul, mais que l'Archevêque avait écarté, après examen, « ob defectum lilteraturae » (1282) ; – copie informé de la « déclaration du temporel du prieuré de Saint-Martin de Charleval, cy devant nommé Noyon-sur-Andelle (10 décembre 1683) : l'église, maisons, granges, colombier, four, étables, pressoir, ruinez et démolis il y a plus de 100 ans par ordre du Roy Charles IX pour construire son château de Charleval, ledit prieuré fondé en 1113 par Simon, comte d'Évreux, et n'y a présentement qu'une petite chapelle bâtie sur les fondements de laditte église... Etc. ».

H835 , 1213-1683 , Charleval (Noyon-sur-Andelle), prieuré de Saint-Martin de ; Fleury-sur-Andelle ; Houville ; Noyon-sur-Andelle (Prieuré de) ; Saint-Evroult (abbaye de) ; Saint-Lazare (Maison de) ; Touffreville  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Charleval (Anciennement Noyon-sur-Andelle)

septembre 1721-août 1722

46 B 30 , septembre 1721-août 1722 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

1730

6 B 220 , 1730 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

mai 1748-janvier 1752

84 B 5 , mai 1748-janvier 1752 , Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère > Plumif

juin 1787-juin 1788

11 B 150 , juin 1787-juin 1788 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes sommaires
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34 médias

ETREPAGNY

140 T 12 225 , Etrepagny (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Eperville-en-Lieuvin-Epinay

Bosc-Bénard-Commin

76W8813 , 1940-1970 , Bosc-Bénard-Commin (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1933-1936

4 M 291 , 1933-1936  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : états communaux des étrangers (avec le n° et la date de délivrance de la carte)

N° 13

5S/25, 5S/25  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Acquisitions, cessions de terrains, indemnités et dommages > Routes départementales

1775

16 B 508 , 1775 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Arrondissement d'Evreux.

1R716-720 , 1908-1913 , Evreux  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis par canton.

Audiences, sentences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté

Nom : Legrand

76W7953 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

1636

7 B 114 , 1636 , Charleval — Bailliage ; Ecouis — Officier ; Grainville ; Hacqueville — Seigneurie ; Richeville — Seigneurie  

En particulier : procès-verbaux de bois, banalité de Grainville, sentence contre les officiers d'Ecouis au sujet du tiers et danger - sentence pour la vente de la seigneurie d'Hacqueville et de Richeville - les corps et métiers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1706-1708

14 B 232 , 1706-1708 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

9 germinal-16 fructidor an VII

6L/25 , 1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Registres d'ordre de la correspondance > Répertoire général de la correspondance reçue par l'administration du département

Gisors.

H1599 , 1541 , Bourgoult-les-Harquency (Commanderie de) ; Gisors ; Rouen (Parlement de)  

Copie d'un arrêt du parlement de Rouen rendu entre Jean de Saint-Germain, commandeur de Bourgout, d'une part, et Renée de France, duchesse de Ferrare et de Chartres, comtesse de Gisors, d'autre part, au sujet d'une rente de douze muids de vin, « six blanc et six de vermeil », assignée au profit de la commanderie de Bourgout sur la recette de la vicomté de Gisors.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Bourgout

1er avril-28 juin 1809

1K/179 , 01/04/1809-28/06/1809  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

Nom : Harou, Marcel Adresse : Grande Rue

76W8399 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Montfort-sur-Risle

mars 1730-décembre 1734

16 B 537 , mars 1730-décembre 1734 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > productions > Registres

1674

7 B 167 , 1674 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
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Irreville

3 P 6 440 , 1844 , Irreville (Eure, France)  

1844 Tableau indicatif des propriétés foncières

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 256 , 1706-1709 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête de Marguerite de Rocque de Varangeville, veuve de Nicolas du Bosc, seigneur de Radepont, sur Charles de Beaulieu, marquis du Bec-Thomas

Gisors.

H1452 , 1610-1750 , Chaumont-en-Vexin ; Gisors (Les Annonciades de)  

Bail à ferme passé par les Annonciades de Gisors à Jacques de Saint-Ouen, laboureur à Boisgeloup, « de dix arpens trois cartiers de terres ou environ, tant sur les terroirs du Boisgillout que ceux de Ghambords et Gisors, en plusieurs pièces », moyennant un prix de fermage annuel de 77 livres et un chapon (1705) ; — aveu rendu par les Annonciades à François-Paul Roualle, écuyer, conseiller du Roi en son Grand Conseil, seigneur de Boisgeloup, pour vingt-neuf pièces de terre appartenant au couvent et relevant de ladite seigneurie (1724) ; — vente aux Annonciades par André Le Carpentier, procureur aux sièges royaux de Chaumont, et Marie-Françoise Le Guay, sa femme, de la moitié de trois quartiers de vigne sis à Boisgeloup, pour le prix de 250 livres (1739).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors

janvier 1771-décembre 1772

13 B 44 , janvier 1771-décembre 1772 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes réelles

Procédures diverses

9 B 109 , 1667-1719 , Ezy — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège d'Ezy

Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête des créanciers de Philippe Duclos-Lange, procédant également contre les familles Fourquemin et Duvallet (de Plasnes)

3 B 607 , 1779-1787 , Beaumesnil — Pierre-Ronde ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plasnes  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers
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6 médias

SAUSSAY-LA-VACHE

140 T 22 617 , Saussay-la-Vache (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Symphorien-Tourville-sur-Pont-Audemer

1757-1758

3 B 1008 , 1757-1758 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1678

16 B 208 , 1678 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

décembre 1780-mai 1783

78 B 59 , décembre 1780-mai 1783 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

1651

78 B 116 , 1651 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles > Procédures diverses

Personne morale : Société d'Hydrocarbures

76W6988 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

1788

41 B 64 , 1788 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Plumif > Registre d'audience

Fontaine d'Hondouville

19S/26, 19S/26  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

janvier 1785-décembre 1790

14 B 469 , janvier 1785-décembre 1790 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations des donations entre vifs

Beaufai.

H1422 , 1224-1757 , Beaufai ; Chaise-Dieu (Prieuré de) ; Fosse (Varsovie de la)  

Titres d'une rente de 40 sous donnée au prieuré par Thomas de Beaufai, chevalier, et assignée sur la vavassorie de la Fosse, dépendant de la seigneurie de Beaufai.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Prieuré de Chaise-Dieu (Ordre de Fontevrault)

Plasnes

3 M 933 , 1831-1939 , Plasnes, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1792

293L/5 , 1792  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Pont-Audemer > Canton rural > Registres d'audience > Affaires civiles et police correctionnelle

1792

253L/10 , 1792  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bernay (Intra et extra-muros) > Minutes de jugements > Affaires civiles et correctionnelles

Procédures diverses closes en 1789 et pièces isolées

3 B 570 , 1769-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

juillet 1750-mai 1765

3 B 20 , juillet 1750-mai 1765 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts du Neubourg

août 1658-septembre 1659

11 B 389 , août 1658-septembre 1659 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

Audiences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles

Procès de Noël et Denis Froment contre François Tardi

73 B 177 , 1693-1746 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures

Exercices 1833-1834.

4R208/1-2 , 1832-1834  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT > Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement par arrondissement : états des dépenses, registre des dépenses, correspondance, bons de commande, factures, circulaires, délivrance de mandats, feuilles d'appel.

Morsan

2 M 574 , 1808-1876 , Morsan, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1765-1767

50 B 27 , 1765-1767 , Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Hamel (Le) ; Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Maupertuis  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray > Causes civiles > Principalement Catherine-Antoinette de La Vove, veuve de Jules-Armand de La Rocque, et baronne d'Echanfray, le décret des terres du Boishibout, Maupertuis, Echanfray et du fief du Hamel, à la requête d'Antoine-Pierre-Marie Agard, marquis de Maupas et autres décrétants

décembre 1779-juin 1780

13 B 155 , décembre 1779-juin 1780 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Nom : Tremblay, Raoul

76W7746 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

juin 1937-1938

6 M 824 , juin 1937-1938  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Coût de la vie - Surveillance des prix > Comité départemental de surveillance des prix : procès-verbaux

Saint-Quentin-des-Isles

76W6555-6556 , 1940-1970 , Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Minutes de jugements

249L/1-9 , 1793-1800  

(1793-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton rural des Andelys (Juge séant à Bouafles)

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Pierre Vaignon, Eustache, Laurent et Michel Vanier, les héritiers Vauquelin, Charles Védie, Pierre Vesque, Jacques, Martin et Jeanne Viel, les héritiers Vorin.

H1648 , XVIIe-XVIIIe siècles , Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Pierre Vaignon, Eustache, Laurent et Michel Vanier, les héritiers Vauquelin, Charles Védie, Pierre Vesque, Jacques, Martin et Jeanne Viel, les héritiers Vorin.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Saint-Philbert-sur-Risle

2 M 743 , 1806-1876 , Saint-Philbert-sur-Risle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Procédures criminelles diverses

 

Tentative d'assassinat sur la personne de Nicolas Morin, de Berthouville, par les sieurs de Breteuil de Fierville et de Perrière du Tremblay.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Police et causes criminelles

Classe de 1815.

1R233 , 1814-1815  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > CONTROLES > CONTROLE DES DEPARTS > Recrutement, départs : registre de contrôle des départs des conscrits et suppléants de conscrits appelés en déduction du contingent levé.