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Conches-en-Ouche

5O/6/208 , 1806-1939 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

Eglise (1826-1930) ; Presbytère (1819-1933) ; Cimetière (1806-1939).

Conches-en-Ouche

76W9312-9313 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Conches-en-Ouche

76W96-97 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
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42 médias

CONCHES-EN-OUCHE

140 T 9 165 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Conches-en-Ouche

76W5726-5733 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Conches-en-Ouche

76W2312-2338 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Conches-en-Ouche

5O/6/209 , 1809-1938 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

Mairie (1850-1923) ; Bâtiments divers (1809-1938) ; Fontaines,... (1819-1936) ; Assurances (1850-1935).

Conches-en-Ouche

76W7272-7275 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Conches-en-Ouche

76W8864-8865 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.