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Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Vicomté

1761

28 B 25 , 1761 , Saint-Aquilin-de-Pacy — Boudeville, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 28 B - Justice seigneuriale de Boudeville > Causes civiles > Plumif

Vente par Guillaume Monnier à la fabrique de l'église du Bus, stipulée par Claude Maucry, curé dudit lieu, d'une vergée de terre labourable « assise au dixmage du Bus, triège des Ongletz », pour le prix de 32 livres tournois (1665) ; – bail à ferme passé par la fabrique à Jean Le Marchand, François Cabot, Charles Lucas, Philippe Valandre, Mathias Le Cesne, Charles Laguest et Adrien Belteste, tous vignerons au Bus, de « deux acres et demie trente perches de terres ou environ en plusieurs et diverses pièces » pour le prix annuel de 24 livres 6 sous (1719.).

G465 , 1751-1765  
Contexte :
Églises paroissiales > Bus-Saint-Rémy

Enquêtes, auditions de témoins

9 B 75 , 1719-1790 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Tutelles, successions

1729

16 B 913 , 1729 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

novembre 1763-juin 1767

23 B 12 , novembre 1763-juin 1767 , Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie — Justice seigneuriale ; Ecos — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos > Plumif

1790-an II

86L/3 , 1790-1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay > Comptabilité > Pièces justificatives des comptes du district (dépenses diverses)

Chapelle-Hareng (la)

2 M 305 , 1827-1870 , Chapelle-Hareng (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

octobre 1709-juin 1723

1 B 165 , octobre 1709-juin 1723 , Evreux — Bailliage  

Avec dictums du bailliage criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Dictums du bailliage civil

Sentence du bailliage de Pont-Audemer rendue dans la cause de Pierre Chantin, curé de Quillebeuf, demandeur, contre trois de ses paroissiens qui avaient refusé de délibérer sur une question intéressant la fabrique. (Cette sentence maintient les dispositions d'un précédent jugement, rendu en 1718, qui avait condamné tous les paroissiens, sous peine d'amende, à se trouver aux délibérations.) Pièces de la procédure.

G1081 , 1721-1744 , Pont-Audemer ; Quillebeuf  
Contexte :
Églises paroissiales > Quillebeuf

Sainte-Colombe.

H1809 , XVIe-XVIIIe siècles  

Aveux.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Brionne

G2230 , 1660-1771  
Contexte :
Charités

Verneuil-sur-Avre

76W381 , 1940-1970 , Verneuil-sur-Avre (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales