Toutes les ressources 255 213 résultats (17ms)

Arrondissement des Andelys

6 M 87 , 1886 , Andelys (les) (arrondissement), population, dénombrement  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population

Bourgtheroulde : Audouin (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Boursetier (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Cécille (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Costil (tuerie particulière d'animaux de boucherie et de charcuterie), Dannetot (dépôt de gaz butane et propane), Deroin (dépôt d'essence), Ducreux (tuerie particulière d'animaux de charcuterie), Dupin (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Foutrel (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Hermier (tuerie particulière d'animaux de charcuterie), Jouas (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Lavallée (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Lebailly (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Lequesne (four à briques), Leroy (dépôt d'essence), Livet Abel (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Livet Pierre (tuerie particulière d'animaux de boucherie). Moulin (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Porée (chantier d'équarrissage), Raffin (dépôt d'essence), Ressencourt (dépôt d'essence), Rouland (dépôt d'essence), Vauquelin (fours à briques et à chaux), Viel (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Vittecoq (fonderie de suif).

5 M 148 , 1837-1939 , Bourgtheroulde, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

mars 1673-juin 1701

9 B 137 , mars 1673-juin 1701 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Andelys (Les)

5O/6/17 , 1842-1917 , Les Andelys (Eure, France)  

Eglises (1842-1917), restauration des églises du Petit et du Grand-Andelys (1842-1864), financement (1851-1964), hypothèque (1851), demande de secours (1851-1864), imposition extraordinaire et emprunt (1855-1861), dette communale (1860), devis (1842-1861), adjudication et cahier des charges (1842) maçonnerie et sculpture (1843-1846), travaux supplémentaires (1845-1849), réception des travaux et devis supplémentaires (1849), travaux urgents (1855-1961) ; Eglise Notre-Dame (1857-1917), acquisition de maisons pour le dégagement de l'église (1868-1869), suppression de la chapelle de la Vierge (1865-1866), réparation des horloges des églises (1878), restauration des grandes orgues (1889-1891), entretien de la sépulture Renaudet (1904), réfection de groupes sculptés (1906), restauration du bâtiment (1857-1917), accès interdit à une partie de l'église (1857-1858), toiture et vitraux (1901-1910), maçonnerie et toiture (1862-1917), financement (1860-1903), honoraires (1861-1871).

1722

1 B 17 , 1722 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts des défendeurs

novembre 1689-mai 1691

7 B 39 , novembre 1689-mai 1691 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

1938

4 M 126 , 1938  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

An VI

258L/15 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Breteuil > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

Neuilly

G933 , 1502-1773  
Contexte :
Églises paroissiales

février-octobre 1738

7 B 188 , février-octobre 1738 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Surtauville à Thuit-Simer (Le)

76W829 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Grand fichier-Habitations

1731

16 B 1733 , 1731 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Classe 1909, n° d'ordre de 501 à 840

1R1035 , 1909  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES