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février 1705-janvier 1708

102 B 207 , février 1705-janvier 1708 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences
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17 médias

Le Neubourg (avec copie moderne du cahier).

17 B 5-12 , Neubourg (Le) — Cahier de doléances  

Le cahier de Saint-Georges-des-Champs signalé par hyslop [158] Supplément, p. 95 semble n'avoir jamais été relevé sur les listes antérieures.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses
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15 médias

BARC

140 T 6 37 , Barc (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Aclou-Barneville-sur-Seine

Rentes.

G1956 , 1732-1743  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Léger

Nom : Colombel, Jules

76W6077 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Huest
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8 médias

Saint-Martin-au-Bosc (com. d'Etrépagny).

17 B 8-49 , Etrepagny — Saint-Martin-du-Bosc — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice de Gisors > Paroisses > Procès-verbal, cahiers manuscrits et noficaons

Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes

13 B 245 , 1765 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Bureau des consignations ; Quillebeuf ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux

mai 1771-juin 1780

91 B 3 , mai 1771-juin 1780 , Breuilpont — Saint-Chéron, gruerie — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 91 B - Justice seigneuriale de Saint-Chéron > Plumif d'audiences, sentences de justice et police