Procédures diverses closes entre 1723 et 1725 Contexte : Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures
Procédures diverses Contexte : Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
Plumif Contexte : Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel d'Évreux
Registres des délibéraons sur plaintes Contexte : Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
Plumif Contexte : Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles
Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon Contexte : Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
Procédures closes entre 1784 et 1790 et pièces isolées Contexte : Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures
Registre des procès-verbaux du jury d'examen Aspirants et aspirantes Contexte : Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Brevet de capacité
Inventaire des biens après décès par des sergents 1638-1654 Contexte : Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Saisies, successions
Procédures criminelles diverses Contexte : Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Police et causes criminelles
Ville de Pont-de-l'Arche Contexte : Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Pont de l'Arche