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Nom : Dulac, Auguste

76W6624 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Thuit-Signol (Le)

juin 1850-juin 1852

1 M 74 , juin 1850-juin 1852  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Ponts et chaussées ; travaux publics (1re division) : arrivée et départ

(1770, 1751-1770)

3 B 517 , 1751-1770 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaires Leclerc - Lieuvin et Cudorge.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procèdures diverses closes entre 1767 et 1770 et pièces isolées

octobre 1755-juillet 1756

1 B 293 , octobre 1755-juillet 1756 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Registres du plumif

Type d'immeuble : Église

76W9165 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Saint-Germain-de-Fresney

Bernay

G1566,2101,2210 , 1632-1791  
Contexte :
Confréries

Bouquetot 1815-1874(Saint-Michel de la Haye) 1815-1825 (Saint-Paul de la Haye) 1807-1837

2 M 258 , 1815-1874 , Bouquetot, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1846

8S/24, 8S/24  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Alignements > Correspondance, affaires générales