Toutes les ressources 255 213 résultats (8ms)

Cantons de Cormeilles et Montfort

6 M 507 , 1802-1812 , Cormeilles (canton), tables décennales ; Montfort-sur-Risle (canton), tables décennales ; Pont-Audemer (arrondissement), tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement de Pont-Audemer

1932-1934

13YP/12 , 22/12/1932-12/06/1934 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Simple police

1770

1 B 586 , 1770 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

Louversey

76W9039 , 1940-1970 , Louversey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Audiences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles

février 1717-septembre 1724

68 B 9 , février 1717-septembre 1724 , Heudebouville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 68 B - Justice seigneuriale d'Heudebouville > Plumif

1530-1625

3 B 434 , 1530-1625 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures closes entre 1530 et 1665 et pièces isolées

1725

16 B 485 , 1725 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1904

105T/38 , 1904  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Etats mensuels des traitements