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Bosguérard-de-Marcouville

76W2112-2113 , 1940-1970 , Bosguérard-de-Marcouville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

E-F

1 M 460-461 , 1884-1939  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Mérite agricole > Mérite agricole dossiers individuels

District de Bernay

41L/40  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Affaires militaires > Recrutement > Contrôles nominatifs des départs de la réquisition de 1793

janvier 1758-novembre 1763

3 B 804 , janvier 1758-novembre 1763 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères

Saint-Vigor à Villez-sous-Bailleul.

5 M 288 , 1920-1939 , Saint-Vigor, explosifs (dépôts) ; Villez-sous-Bailleul, explosif (dépôts)  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Dépôts d'explosifs > Arrêtés d'autorisation de dépôts d'explosifs permanents ou temporaires par communes

Grosley-sur-Risle

76W9457-9458 , 1940-1970 , Grosley-sur-Risle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

1748-1749

12 B 14 , 1748-1749  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif d'audiences et sentences du bailliage et de la vicomté : cahiers

An 9

1R141 , An 9  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > ETATS DES CONSCRITS. > Table alphabétique des conscrits.