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Evreux

5O/6/284 , 1866-1941 , Evreux (Eure, France)  

Ecole (1866-1941), Rue St Sauveur.

mars 1771-juillet 1772

11 B 492 , mars 1771-juillet 1772 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif des causes consulaires

Saussay-la-Campagne

76W6586-6588;76W6590-6594 , 1940-1970 , Saussay-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Correspondance, affiches, listes nominatives.

1R758 , 1855-1869  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > EXEMPTIONS > Exonération de service militaire.

1944

2334 W 54 , 1944  
Contexte :
Pupilles de la Nation > Carnet sommaire des droits constatés

175 à 181

70T/1/24  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Pierre du Boullé

14 B 314 , 1637-1678 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Enquête et jugement du vicomte de Baudemont, établissant la filiation de Marguerite Duval, femme de César Caron, et rectifiant l'omission sur les registres de l'état civil d'Écos, année 1692, de l'acte de naissance de Nicolas Duval, son oncle, « décédé en Amérique, isle et côte Saint-Domingue » (1773) ; – procès-verbaux d'adjudication des places de l'église en 1786 ; –' (devis des ouvrages de maçonnerie et charpenterie qu'il convient de faire pour les réparations et réédifications à faire à l'église d'Écos », dressé par Pierre Le Roy, maître charpentier de Tourny (ces travaux furent adjugés le 29 novembre 1789 à Laurent Bove, charpentier à Tourny, pour le prix de 855 livres).

G584 , 1685-1789 , Saint-Domingue (Ile) ; Tourny  
Contexte :
Églises paroissiales > Écos

1670-1672

102 B 193 , 1670-1672 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences

1647-1700

13 B 179 , 1647-1700 , Bec-Hellouin (Le) — Abbaye ; Hauzey (Le), baronnie ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : Jacques Réaulx (1647-1675) - les familles Thomas, Vottier, Joret, Varannes (1648-1700). Contient aussi un fragment de gages-pièges de la baronnie du Hauzey pour l'abbaye du Bec (1682-1683).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1647 et 1713 et pièces isolées

29 avril 1793-12 ventôse an II

40L/40 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Enregistrement des pétitions concernant les biens des émigrés