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Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures

janvier-avril 1648

10 B 574 , janvier-avril 1648 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

E-F

3F/331  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Ernest Guillemare > Notes biographiques sur les principaux personnages et les plus notables familles du département

Huest

5O/6/424 , 1806-1939 , Huest (Eure, France)  

Eglise (1848-1933) ; Presbytère (1918-1939) ; Cimetière (1806-1938).

16 avril 1792-20 avril 1793

274L/2 , 1792-1793  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Gisors > Bureau de conciliation près le tribunal de district > Plumitif d'audience

Champ-Dolent

2 M 297 , 1806-1876 , Champ-Dolent, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

janvier 1751-janvier 1752

16 B 1104 , janvier 1751-janvier 1752 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

An VI, 1er semestre

249L/6 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton rural des Andelys (Juge séant à Bouafles) > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

22 prairial an III-25 vendémiaire an IV

4L/7 , 1794-1796  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Délibérations et arrêtés généraux du directoire du département
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20 médias

BOURTH

140 T 8 108 , Bourth (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey

Nom : Duval, Maryse

76W8177 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers