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Volume 1301

4Q/6012 , 1867-1868 , Évreux  

12 décembre 1867-6 janvier 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 655

4Q/5366 , 1850 , Évreux  

25 avril 1850-29 mai 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 33

4Q/283 , 1812 , Bernay  

30 janvier 1812-15 mai 1812

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

E-K

140W/15 , 1956-1969  
Contexte :
Prisons départementales > Dossiers individuels de libérations conditionnelles

1937-1940

2228 W 233 , 1937-1940 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

septembre 1647-juillet 1648

11 B 379 , septembre 1647-juillet 1648 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif