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Heubécourt

5O/6/402 , 1844-1941 , Heubécourt (Eure, France ; ancienne commune) ; Heubécourt-Haricourt (Eure, France)  

Cimetière (1856-1941), nouveau cimetière, choix du terrain (1856), édification d'un mur d'enceinte, pose d'une barrière (1861), démolition du mur de l'ancien cimetière (1867), modification du mur (1901), concessions "particuliers" et "morts pour la France" (1902-1941) ; Maison d'école et mairie (1844-1920), appropriation d'une maison d'école (1844), projets d'aménagement de la maison d'école avec salle de mairie, réfection de l'école et du logement de l'instituteur (1851-1852), projet de création d'école abandonné au profit d'une réparation (voir dossier église) (1865), réparations (1887-1888), installation d'eau à l'école (1892), abandon de la mitoyenneté du mur entre le logement de Mr Gavel et le jardin de l'école (1896), construction d'une salle de classe mixte avec vestiaires, préaux, buanderie, bûcher, travaux de rénovation école et mairie (1912-1920) ; Fontaines,... (1904-1911), réfection de la mare du Routoir (1904), réfection de la mare du hameau de Campigny (1907-1908), construction de captage et de canalisations des eaux de la bonne Mare (1910-1911).

An VI

250L/7 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton rural de la Barre-en-Ouche > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

Saisies diverses

3 B 609 , 1784-1787 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

1761-novembre 1765

8 B 419 , 1761-novembre 1765 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

Sociétés d'assurances mutuelles ; caisses de prévoyance contre la mortalité des animaux (par cantons ou communes) : Ailly, (les) Andelys, Beaumesnil, Beaumont (canton), Bernay, Bois-le-Roi, Boisset-les-Prévanches, Bourgtheroulde, Breteuil (canton).

7 M 95 , 1899-1916 , Ailly, assurances agricoles ; Andelys (les), assurances agricoles ; Beaumesnil, assurances agricoles ; Beaumont-le-Roger (canton), assurances agricoles ; Bernay, assurances agricoles ; Bois-le-Roi, assurances agricoles ; Boisset-les-Prévanches, assurances agricoles ; Bourgtheroulde, assurances agricoles ; Breteuil (canton), assurances agricoles  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Assurances

Authou

G2197 , 1727-1787  
Contexte :
Charités

1720-1722

1 B 373 , 1720-1722 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Cathédrale ; Evreux — Providence ; Saint-Aubin-du-Thenney — Presbytère  

En particulier : vente de vin prohibée après huit heures du soir (1720) - vol et assassinat au presbytère de Saint-Aubin-du-Thenney (1721) - lettres anonymes et libelles diffamatoires répandus par François Cheval et par François Drouard, sous-chantre en la cathédrale d'Evreux (1721) - vols chez les Filles de la Providence d'Evreux (1721-1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1891

72T/15 , 1891  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

1789-1790

4 B 513 , 1789-1790 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence