Toutes les ressources 255 288 résultats (5ms)

Eure

 
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Police fluviale

Bailliage, causes criminelles

 

Violences, insultes, homicides, déclarations de grossesse, etc. Les dossiers contiennent informations, procès-verbaux, interrogatoires, recolement de témoins, sentences, correspondance.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil

Pièces de production, par dates de clôture des affaires

 

Avec renvois aux registres de production (16 B 1319-1348) - les liasses contiennent des pièces antérieures aux dates de clôture des affaires selon lesquelles elles sont rangées.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production

Présentations et défauts

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe

Audiences du tribunal ordinaire

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs

Ports

 
Contexte :
Navigation maritime, ports

Procédures

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos